Nouvelle règlementation
Embarcations naviguant à plus de 6 milles nautiques Embarcations naviguant à moins de 6 milles nautiques Embarcations légère naviguant à plus de 2 milles nautiques Bateau de moins de 5m, hors engin de plage et VNM, les voiliers de sport légers (<300 Kg), les voiliers de sport ouvert à quille, les bateaux mus par propulsion humaine. Embarcations légère naviguant à moins de 2 milses nautiques Bateau de moins de 5m, hors engin de plage et VNM, les voiliers de sport légers (<300 Kg), les voiliers de sport ouvert à quille, les bateaux mus par propulsion humaine. Le tableau comparatif de l'ancienne et de la nouvelle règlementation
Embarcations naviguant à plus de 6 milles nautiques
Embarcations naviguant à moins de 6 milles nautiques
Embarcations légère naviguant à plus de 2 milles nautiques Bateau de moins de 5m, hors engin de plage et VNM, les voiliers de sport légers (<300 Kg), les voiliers de sport ouvert à quille, les bateaux mus par propulsion humaine.
Embarcations légère naviguant à moins de 2 milses nautiques Bateau de moins de 5m, hors engin de plage et VNM, les voiliers de sport légers (<300 Kg), les voiliers de sport ouvert à quille, les bateaux mus par propulsion humaine.
Le tableau comparatif de l'ancienne et de la nouvelle règlementation