pavillon belge

pavillon belge

Posté le 18 septembre, 2011 - 22:00
49 lectures
14 commentaires
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
(0 vote)

bonjour je suis a la recherche des renseignement concernant le pavillon belge j ai un bateaux jeanneau leader 750 avec deux moteur de 150 cv je voulait savoir quel et la demarche et si il et mieux de se mettre pavillon belge ou francais et quel sont les avantage et les inconveniant merci de vos reponse

14 commentaire(s)
  • Yoyo22
    Yoyo22
    Hors ligne
    Maître
    Inscription : 28/02/2011
    Messages : 8
    Le 18 septembre, 2011 - 23:19

    Bonsoir

    Tout ce que je sais c'est que les gars de ma région qui se mettent sous pavillon belge, le font pour éviter de se plier aux règles françaises de sécurité (surtout pour radeau de survie pour > 6 milles). Pour le reste je ne sais pas trop l'intérêt (fiscal... sans doute !)

  • jmich
    jmich
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 21/11/2006
    Messages : 15
    Voir également
    Le blog de jmich
    (4 articles)
    Le 19 septembre, 2011 - 09:15

    Tu trouveras tous les détails de la règlementation Belge ici : http://www.mobilit.fgov.be/fr/index.htm

    Mais en résumé:

    Avantages:

    Pas de taxe si la longueur est inférieur à 7,5m

    pas encore de permis pour la mer (mais vivement conseillé)

    Matériel de sécurité un peu moins contraignant.

    Inconvénients:

    Lettre de pavillon (immatriculation) a renouveler tous les 5 ans; 50 eur

    Ils sont strictes sur les documents administratifs (certificats, CE, facture, etc).

    si le bateau est déjà immatriculé: procédure de radiation nécessaire

  • rouskof
    rouskof
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 10/08/2011
    Messages : 11
    Le 19 septembre, 2011 - 12:45

    merci des renseingnement mais j ai entendu dire qu il avait une taxe de 482 euro pour le pavillon belge car mon bateaux fait 7.54 m et je sais en france aussi il y une taxe de 123 euro part moteur comme c une vedette habitable de plus de 7.50 donc je voudrais savoir si tout c renseignement sont correcte et j ai entendu dire que sous pavillon belge tu pouvais naviguer avec du fioul sans taxe ni rien

  • jmich
    jmich
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 21/11/2006
    Messages : 15
    Voir également
    Le blog de jmich
    (4 articles)
    Le 19 septembre, 2011 - 14:37

    Pas du tout...

    Les carburants sans taxes ne sont plus autorisés depuis plusieurs années.

    Pour la taxe, il s'agit d'une taxe à l'immatriculation (payée une fois) qui est dégressive avec l'ancienneté du bateau. Pour un bateau neuf, elle est de 2478 eur et décroit pour chaque année de vétusté de 247 eur jusqu'à atteindre un minimum de 61,5 eur.

    J'oubliais dans les inconvéniens:

    Obligation d'une VHF et du certificat pour les bateau > 7,5m

     

    Bien à toi.

  • rouskof
    rouskof
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 10/08/2011
    Messages : 11
    Le 19 septembre, 2011 - 18:59

    merci de tes reponse c sympa je vais essayer d avoir plus de renseignement

  • Sharky
    Sharky
    Hors ligne
    Major
    Inscription : 06/03/2003
    Messages : 41
    Voir également
    Le blog de Sharky
    (1 article)
    Le 19 septembre, 2011 - 19:00

    Tu devras également si tu navigues dans les eaux françaises t'acquiter auprès des douanes d'un "droit de passeport" dont le montant est égal au "droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)"

     

    voir en page 8 du document suivant : http://douane.gouv.fr/data/file/1336.pdf

  • yvan
    yvan
    Hors ligne
    Aspirant
    Inscription : 08/05/2008
    Messages : 64
    Le 19 septembre, 2011 - 20:27

    Salut, Jean luc a raison , le fait de passer pavillon Belge en tant que Français ne t'exonera  pas de la taxe dafn, je m'étais déja renseigné. Le seul avantage et non des moindres est que tu pourras si je ne me gourre pas d'aller en Corse sans radeau de survie et sans hauturier.

  • moonraker
    moonraker
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 11/02/2010
    Messages : 11
    Le 19 septembre, 2011 - 20:34

    et la dernière,les afmar et gendarmerie maritime te font moins ch... que sout drapeau francais ...

  • fred 40
    fred 40
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 03/03/2004
    Messages : 15
    Le 20 septembre, 2011 - 12:21

    Sauf erreur, seule la douane peut accoster un bateau sous pavillon étranger et faire des contrôles.

  • rouskof
    rouskof
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 10/08/2011
    Messages : 11
    Le 20 septembre, 2011 - 22:17

    merci de tout c renseignement et pour la taxe avait vous des idee du prix

  • rouskof
    rouskof
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 10/08/2011
    Messages : 11
    Le 22 septembre, 2011 - 21:53

    pour vous le mieux c quoi pavillon belge ou je passe mon permis bateaux

  • jmich
    jmich
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 21/11/2006
    Messages : 15
    Voir également
    Le blog de jmich
    (4 articles)
    Le 23 septembre, 2011 - 10:42

    Passe ton permis, on apprend toujours quelques chose !

  • Sharky
    Sharky
    Hors ligne
    Major
    Inscription : 06/03/2003
    Messages : 41
    Voir également
    Le blog de Sharky
    (1 article)
    Le 23 septembre, 2011 - 17:14

    +1 : Le permis

  • rouskof
    rouskof
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 10/08/2011
    Messages : 11
    Le 23 septembre, 2011 - 23:13

    merci de vos conseil

Auteur

rouskof
rouskof
Hors ligne
Moussaillon
Inscription : 10/08/2011
Messages : 11

Les Services Discount Marine

Discount Marine

Spécialiste de la vente d’électronique pour la plaisance, Discount Marine vous propose une sélection de produits parmi les plus grandes marques du nautisme. Vous cherchez un GPS, un sondeur, un radar, un pilote automatique, une radio VHF, du matériel de sécurité, ou d'accastillage ? Nous sommes là pour vous conseiller. Discount Marine, c'est aussi un espace communautaire avec des forums et des blogs pour discuter, partager, informer autour du nautisme.

Retrouvez-nous sur

Youtube Facebook Twitter