Importer un bateau des USA

Importer un bateau des USA

Posté le 26 août, 2007 - 19:07
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31 commentaires
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Bonjour Messieurs,
est ce quelqu'un sait comment importer un bateau des USA :
- Transporteur
- Coût
- Formalités administrative
Merci

31 commentaire(s)
  • meca 56
    meca 56
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    Matelot
    Inscription : 29/07/2007
    Messages : 1
    Le 26 août, 2007 - 21:46

    BONJOUR
    MOI JE CONNAIS UN IMPORTATEUR DE BATEAU DES USA SI CA T INTERESSE VRAIMENT CONTACTE MOI EN MP

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Amiral
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    Messages : 141
    Le 26 août, 2007 - 22:23

    Pour la deuxième fois merci de ne pas écrire en majuscules.

    Cédric
    Modérateur

  • Pascalus IV
    Pascalus IV
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    Capitaine de frégate
    Inscription : 19/05/2003
    Messages : 101
    Le 26 août, 2007 - 22:57

    Bon quelques infos:
    -transport, par contenaire si il est transportable, sanglé sur sa remorque et trois semaines plus tard il est chez toi. Prix, moins du milliers d'€.
    -tu dois ensuite le faire homologuer par les affaires maritimes, regardes bien ce qu'il te demande et après une visite de l'inspecteur, c'est ok.

  • franck2B
    franck2B
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    Enseigne de vaisseau
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    Messages : 7
    Le 27 août, 2007 - 06:42

    Petit extrait du site de la douane.

    Navire acquis en dehors de l'Union européenne
    Formalités liées à l’importation du navire

    Lors de l’importation d’un navire, vous devez fournir au bureau de douane d'importation :

    - une déclaration d'importation (modèle DAU) dûment remplie ; si vous êtes un particulier, le service des douanes établira la liquidation selon vos indications verbales,
    - la facture d'achat du bateau (en deux exemplaires).

    Au moment de l'importation et en fonction de l'origine du bateau, vous paierez des droits et taxes calculés à partir de la valeur d'achat du navire. Ils sont payables immédiatement.

    A titre indicatif, consultez le tableau des taux en vigueur au 20/02/2006 (au format PDF).

    Nota : L'importation d'un navire peut, sous certaines conditions, s'effectuer en franchise de droits et taxes à l'occasion d'un transfert de résidence.

    Formalités liées à francisation du navire importé
    Vous devez joindre au dossier de demande de francisation un exemplaire de la déclaration d'importation visée par le bureau de douane d'entrée dans l'Union européenne.

    S'il s'agit d'un navire d'occasion, vous avez également à fournir le certificat de radiation du pavillon étranger que vous aura remis le vendeur.

    Consultez la page d'information sur la francisation et l'immatriculation des bateaux (DANF).

    * La puissance administrative des moteurs marins de type "diesel" fonctionnant suivant le cycle à quatre temps, se détermine en affectant le terme P du coefficient 0,7.

    Moins d'un millier d'euros pour le transport? Indique lui le transporteur.
    Parce que je voulais importer un hors-bord des Etats-Unis et la cotation DHL m'en a dissuadé. 1300 € pour un moteur de 300 KG en caisse (1mx1mx2m). Les taxes s'appliquent sur le prix du bateau + le transport.
    Si le transport n'est pas trop cher, ça peut vraiment valoir le coup.

  • jipjip75
    jipjip75
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    Moussaillon
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    Messages : 4
    Le 27 août, 2007 - 11:51

    Je veux acheter un boston et effectivement ça vaut vraiment le coup 50 % moins cher(dollars bas) ce qui doit revenir globalement à -40 % avec les taxes.
    j'ai fait coter le transport par plusieurs entreprises j'attends les réponses.

  • franck2B
    franck2B
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    Enseigne de vaisseau
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    Messages : 7
    Le 27 août, 2007 - 12:39

    Heu, tu as déja 19,6% de TVA sur le bateau+transport à ajouter.
    Même si tu l'achétes à moitié prix, au final tu ne peux aprés avoir payé le transport, acquitté la TVA et les droits de douanes et t'en tirer à 40% de réduction.

  • Pascalus IV
    Pascalus IV
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    Capitaine de frégate
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    Messages : 101
    Le 27 août, 2007 - 13:19

    franck2B a écrit :

    Heu, tu as déja 19,6% de TVA sur le bateau+transport à ajouter.
    Même si tu l'achétes à moitié prix, au final tu ne peux aprés avoir payé le transport, acquitté la TVA et les droits de douanes et t'en tirer à 40% de réduction.

    pas sur un bateau d'occasion, tu ne payes que les taxes d'importation douanieres.

  • Stef2005
    Stef2005
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    Moussaillon
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    Messages : 6
    Le 27 août, 2007 - 13:25

    Tiens nous au courant de tes avancées sur le sujet jipjip75 :wink:

  • jipjip75
    jipjip75
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    Moussaillon
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    Messages : 4
    Le 27 août, 2007 - 14:50

    Je fais avancer toutes les recherches et dès que j'ai fiabilisé l',semble je vous communique toutes les informations :
    - Coût du transport
    - démarche douanière (et le aléas, je regarde en même temps si une importation en belgique est plus facile)
    - Immaticulation aux affaires maritimes

    etc...

    Je pense avoir l'ensemble des réponses sous environ 3 semaines
    Merci à tous

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Amiral
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    Messages : 141
    Le 27 août, 2007 - 18:50

    Franck pour les voitures je payes 600 $ de transport

  • franck2B
    franck2B
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    Enseigne de vaisseau
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    Le 27 août, 2007 - 20:00

    La TVA est à acquitter y compris sur un bateau d'occasion provenant d'un pays hors Union Européenne, je crois. S'il provient de L'union et d'occasion il est considéré que toutes les taxes sur la valeur ajoutée ont été payées dans le pays de provenance par le premier acquéreur.
    Les droits de douanes sont quant à eux de 1,7% apparemment.

    Cité :

    Franck pour les voitures je payes 600 $ de transport

    C'est qui le transporteur Cédric? Parce que là ça devient interessant pour jipjip75.

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Amiral
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    Messages : 141
    Le 27 août, 2007 - 20:20

    Il faudrait que je regarde les documents sur l'importation de ma sterling 827 en espérant pas les avoir filés au nouveau propriétaire. Par contre pour un bateau cela doit être certainement un peu plus cher car plus de manutention ou voir si c'est le vendeur qui charge en container le bateau?

  • mercure11
    mercure11
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    Le 24 octobre, 2008 - 16:02

    franck2B a écrit :

    La TVA est à acquitter y compris sur un bateau d'occasion provenant d'un pays hors Union Européenne, je crois. S'il provient de L'union et d'occasion il est considéré que toutes les taxes sur la valeur ajoutée ont été payées dans le pays de provenance par le premier acquéreur.
    Les droits de douanes sont quant à eux de 1,7% apparemment.

    Cité :

    Franck pour les voitures je payes 600 $ de transport

    C'est qui le transporteur Cédric? Parce que là ça devient interessant pour jipjip75.

    Salut
    Quand tu dit droit de douane 1.7 %, je ne suis pas certain, est ce vraiment 1.7 % ou un coef de 1.7 fois la valeur d'achat du bateau $ converti en € ?

  • John
    John
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    Messages : 10
    Le 24 octobre, 2008 - 22:22

    franck2B a écrit :

    La TVA est à acquitter y compris sur un bateau d'occasion provenant d'un pays hors Union Européenne, je crois.Les droits de douanes sont quant à eux de 1,7% apparemment.

    Je confirme ce que dit Franck2b
    La tva est dûe y compris sur un bateau d'occasion(en cas d'importation donc achat hors Union Europ.)
    J'ai importé en Janvier 2008 une moto d'occasion des USA, les douanes du Havre m'ont fait payer 19.6% de TVA sur le prix de la bécane + le transport.

    ---> Mercure11 les droits de ouanes c'est 1.7% du prix total bateau + coût du transport

  • mercure11
    mercure11
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    Le 26 octobre, 2008 - 17:12

    John a écrit :

    franck2B a écrit :

    La TVA est à acquitter y compris sur un bateau d'occasion provenant d'un pays hors Union Européenne, je crois.Les droits de douanes sont quant à eux de 1,7% apparemment.

    Je confirme ce que dit Franck2b
    La tva est dûe y compris sur un bateau d'occasion(en cas d'importation donc achat hors Union Europ.)
    J'ai importé en Janvier 2008 une moto d'occasion des USA, les douanes du Havre m'ont fait payer 19.6% de TVA sur le prix de la bécane + le transport.

    ---> Mercure11 les droits de ouanes c'est 1.7% du prix total bateau + coût du transport

    Donc 1.7% du prix de vente en Dollard US à payer à la douane + 19.6% de tva sur cette base + et les frais de transport ! et d'ailleurs combien s'élèverait le cout du transport pour un bateau de type bayliner en 18 pieds ?

  • jlb17
    jlb17
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    Matelot
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    Le 26 octobre, 2008 - 17:31

    environ 2000 €

    j'avais regardé aussi pour un 175 bayliner

    autre point les remorques livrées avec les bayliners ne sont pas
    immatriculable en france

    d'apres un distributeur local pour la garantie il faut avancer les frais et faire une demmande de rembourssement à la maison mère :?

  • mercure11
    mercure11
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    Le 28 octobre, 2008 - 09:41

    jlb17 a écrit :

    environ 2000 €

    j'avais regardé aussi pour un 175 bayliner

    autre point les remorques livrées avec les bayliners ne sont pas
    immatriculable en france

    d'apres un distributeur local pour la garantie il faut avancer les frais et faire une demmande de rembourssement à la maison mère :?

    2000 € pour les frais de transport chez quel professionnel ? par bateau ou avion ? il y a il des frais supplémentaire en terme de réception au FRET (sans compter le dédouanement et la TVA).

  • John
    John
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    Messages : 10
    Le 28 octobre, 2008 - 09:49

    je pense que 2000€ de transport c'est par bateau (container)...à mon humble avis

  • beretmu
    beretmu
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    Major
    Inscription : 27/09/2008
    Messages : 30
    Le 28 octobre, 2008 - 10:13

    Bonjour,
    attention aussi aux dimensions des containers; il existe des 20 pieds et des 40 pieds . Un 20 pieds fait un peu moins de 6 mètres de long et dans un 40 pieds, le bateau n'occupe qu'une petite partie de la longueur. Dans ce deuxième cas, il est alors plus rentable de grouper le transport avec d'autres marchandises dans le container; celà permet de partager les frais de transport. Attention aussi que la largeur des containers est de +- 2 mètres23 !

  • mercure11
    mercure11
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    Quartier-maître
    Inscription : 21/10/2008
    Messages : 10
    Le 28 octobre, 2008 - 12:02

    beretmu a écrit :

    Bonjour,
    attention aussi aux dimensions des containers; il existe des 20 pieds et des 40 pieds . Un 20 pieds fait un peu moins de 6 mètres de long et dans un 40 pieds, le bateau n'occupe qu'une petite partie de la longueur. Dans ce deuxième cas, il est alors plus rentable de grouper le transport avec d'autres marchandises dans le container; celà permet de partager les frais de transport. Attention aussi que la largeur des containers est de +- 2 mètres23 !

    concernant les cotes du caisson, il faut voir le cubage réel (longueur largeur, hauteur) utile pour mettre le bateau dedans je pense comme l'histoire des cabanons de jardin, et d'ailleurs le bateau tient comment ?

  • 555chlory
    555chlory
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    Moussaillon
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    Messages : 3
    Le 3 novembre, 2008 - 17:16

    Edit par modérateur

    nous ne pouvons pas nous permettre de donner des idées qui consiste à faire du détournement fiscal.

  • jeje_al
    jeje_al
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    Premier maître
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    Messages : 13
    Le 3 novembre, 2008 - 18:37

    Salut,

    Conseiller une technique visant à faire du détournement fiscal sur un forum public, fallait oser!!! :lol: :lol:

  • 555chlory
    555chlory
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    Moussaillon
    Inscription : 17/05/2008
    Messages : 3
    Le 3 novembre, 2008 - 20:02

    Il n'y a pas de détournement fiscal,
    simplement l'utilisation de lois et astuces parfaitement l'égales!!!!
    Il suffit de bien se renseigner, et c'est tout!
    merci pour avoir supprimé ma réponse du forum, mais ce que j'ai dis est inscrit noir sur blanc en douane et sur des sites internet tout à fait légaux;
    bon bref je ne polémique plus sur le sujet!
    d'ailleurs les douanes ont parfaitement saisies la notion d'illégalitée, puisque la taxe de passeport est calculée de la même manière que la francisation!!!

    sinon que pensez vous du luhrs 320 tournament?

    salutations :)

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 3 novembre, 2008 - 20:10

    Non là nous détournons quand même un peu, la ce n'est pas de l'optimisation fiscale.

  • 555chlory
    555chlory
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    Moussaillon
    Inscription : 17/05/2008
    Messages : 3
    Le 3 novembre, 2008 - 23:06

    Bon, disons que nous détournons;
    pourquoi payer une taxe sur de l'occasion qui est déja TTC!
    il faudrait importer un bateau d'occasion, le détaxer puis le retaxer pour être logique!
    fiscalement on ne peut pas taxer deux fois un produit!
    ça merite réflexion, non?

    salutations :)

  • Bajalux
    Bajalux
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    Inscription : 21/03/2009
    Messages : 20
    Le 25 mars, 2009 - 18:34

    Bonjour

    Moi j'ai importé mon bateau du Texas, sur une remorque US.

    Le mode de transport des bateaux sur remorque ou même sur ber, s'appele : formule RO & RO

    Ils voyagent en soutes.

    La formule container convient pas, hormis les tout petits :oops:

    Longueur x Largeur x Hauteur = m3 a multiplié par +/- 48 $/m3

    A acquitter la TVA (bateau + transport) ainsi que le 1,7 % de droit entree.

    Mon prochain sera encore importé des US.

    A+

  • Annie2A
    Annie2A
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    Moussaillon
    Inscription : 09/09/2021
    Le 9 septembre, 2021 - 15:06

    Bonjour, 
    Ca fait un moment que vous avez écrit ce message mais est-ce que je pourrais avoir des infos sur la procédure.
    Merci
     

  • Bajalux
    Bajalux
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    Inscription : 21/03/2009
    Messages : 20
    Le 22 octobre, 2021 - 15:50

    Bonjour

    Pour importer en France, la grosse difficulté c'est la certification CE,

    qu'il faudra surement obtenir dans un pays voisin européen tel que Allemagne, Hollande etc.
    Ils sont habitués à homologuer CE des bateaux d'occas venant des US.
    Le plus complexe c'est la mécanique,
    Pour le reste, c'est inchangé      achat + transport + droits entrée dont le total est soumis à la TVA..
    A+

  • oyster
    oyster
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    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 23 octobre, 2021 - 07:57

    Bonjour BAJALUX 
    Vous avez l'expérience d'importer un bateau depuis les US ,et, à vous lire cela semble bien 
    dissuasif en particulier vers la FRANCE ?
    J'ignore l'avantage ,mais le parcours du combattant pour homologuer par exemple une 
    remorque US est impossible.
    Bon courage .
    OYTER.

  • Bajalux
    Bajalux
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    Second maître
    Inscription : 21/03/2009
    Messages : 20
    Le 23 octobre, 2021 - 10:03

    Bonjour

    Oui, l'obtention du CE dans l'hexagone est du domaine du miracle,
    L'organisme assermenté est dissuasif pour l'import US de petites unitées. Preference nationale oblige !!

    Pour les remorques US, il faut passer par un carrossier industriel agréé, ils changeront les essieux et la tête d'attelage..... Mais une chose nouvelle reste bien souvent un obstacle.....

    La devise : Impossible, c'est bien français !!!!!!  

  • oyster
    oyster
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    Capitaine de vaisseau
    Inscription : 22/04/2007
    Messages : 87
    Le 24 octobre, 2021 - 06:45

    RE ;
    Je ne suis pas certain que cela soit motivant  devant autant de difficultées .

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