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pour changer de pavillon
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Posté le 1 octobre, 2010 - 18:23
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6 commentaires
Bonjour à tous.
Si quelqun a déjà changé de pavillon,de la Belgique vers la France je suis preneur d'info.Démarches administratives à suivre avant achat et après achat.
Merci à ceux qui savent jallien
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6 commentaire(s)
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Le 1 octobre, 2010 - 20:30voir le site suivant : http://www.pneuboat.com/reportages/xavier/pavillon%20belge/immatriculation_d.php
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Le 1 octobre, 2010 - 20:36Euh ..... Désolé SHARKY , mais ce que souhaite notre ami Jallien c' est
de passer du pavillon BELGE au FRANçAIS ....
Et là, là manip que tu indiques, c' est plutôt le contraire ... !
D' ailleurs Jallien , peut etre par commodité ça vaudrait peut etre le coup de comparer
- la transformation de pavillon Belge > en Français
- avec le fait de rester sous pavillon belge ...
A voir et etudier ...
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Le 1 octobre, 2010 - 20:58
Euh ..... Désolé SHARKY , mais ce que souhaite notre ami Jallien c' est
de passer du pavillon BELGE au FRANçAIS ....
Et là, là manip que tu indiques, c' est plutôt le contraire ... !
OUPS !!!
Je serai plus attentif la prochaine fois
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Le 1 octobre, 2010 - 21:12
Donc pour la manip inverse je dirais :
- fournir aux douanes un certificat de radiation du pavillon étranger à demander à l'administration belge
- replir le document suivant : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/douanes/12810.pdf
en fournissant les pièces détaillées sur le site des douanes suivant : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#1
A faire confirmer par un douanier
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Le 2 octobre, 2010 - 05:45Merci Sharky
Le premier document est bon je pense,le 2ieme n'est pas utile dans mon cas.
Reste à trouver le certif de radia belge,il faut que je demande au vendeur si ce n'est pas à lui de le fournir.En tout cas merci de ton aide
A+ jallien
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Le 2 octobre, 2010 - 11:10
faudrait peut etre demander à notre ami BERETMU , belge de son etat ....
mais etonnament discret depuis cet eté .
Ne serait-il point revenu du Barbecue de Leucate ?
Beretmu, si tu nous lis, on t'envoie le bonjour
Tes commentaires ( souvent frappés au coin du bon sens ) nous manquent !
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