que faire de la carte de circulation ?

que faire de la carte de circulation ?

Posté le 18 août, 2006 - 12:27
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Bonjour

J'ai mis mon bateau en vente, je sais qu'il faut faire 3 actes de ventes, 1 pour moi, 1 pour l'acheteur et le dernier pour les affmar.
Mais pour la carte de circulation je fais quoi ?
Je la barre "vendu" comme pour les cartes grises de bagnole ?
Y a rien d'autre à faire sinon comme paperasse (hormis pour la remorque)

Merci !

Barbac

9 commentaire(s)
  • V.D.
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    Le 18 août, 2006 - 12:38

    bonjour Mr barbac

    je crois que ce n'est pas la peine de la barrer. Tu la donne a l'acheteur qui lui doit la joindre a sa demande d'imatriculation.

    +A

  • nicolas 13
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    Le 19 août, 2006 - 13:23

    moi j'ai marquer vendu le et la date.je l'ai vendu 1 samedi ao moins je suis couvert

  • Sharky
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    Le 21 août, 2006 - 08:27

    Bjr,
    je t'invite à consulter le post suivant :
    http://club.discount-marine.com/node/3420
    A+
    JL

  • barbac
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    Le 21 août, 2006 - 09:09

    Merci !

    Barbac

  • Sharky
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    Le 21 août, 2006 - 09:19

    Bjr Jean,

    J'ai remis à jour un lien dans un des posts du sujet vers lequel je te renvoyais.

    http://www.mer.gouv.fr/actualites2/06_editions/documents/fiches_2006/imma_nav_plaisance_mer.pdf

    A+
    JL

  • jll004
    jll004
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    Le 9 novembre, 2006 - 23:21

    Il vaut mieux la barrer et marquer vendu avec la date. précaution élémentaire :lol:

  • barbac
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    Le 10 novembre, 2006 - 06:02

    C'est finalement comme-ça que j'ai procédé, mais ce n'est pas la méthode officiel, il faut donner la carte tel quel à l'acheteur et envoyer un duplicata de l'acte de vente aux affaires maritimes.

    Barbac

  • stephan
    stephan
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    Le 12 novembre, 2006 - 09:05

    bonjour
    sur les deux bateaux que j ai acheté la carte etait a chaque fois barrée et vendu le
    et c etait des pros qui me les ont vendus
    ca coute rien de l ecrire ca protege au cas ou

  • farani
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    Le 12 novembre, 2006 - 16:29

    :) Salut Barbac !
    Même si ce n'est pas nécessaire, tu as bien fais. J'ai toujours agit de la sorte à chaque vente de bateau. Ca rassure ! Au moins, si ta carte est frauduleusement utilisée, en cas de contrôle, les autorités s'en apercevront aussitôt ! Bye :wink:

Auteur

barbac
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