Immatriculation

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Posté le 19 mars, 2004 - 20:46
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Bonsoir,

J'ai un trou de mémoire.
Pour pouvoir faire mettre le carnet de francisation d'un bateau de plus de 3 txà son nom. Je dois me rendre aux affaires maritimes ou au douanes ou les deux et dans quel ordres.

D'avances merci

cédric

2 commentaire(s)
  • Pascalus IV
    Pascalus IV
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    Inscription : 19/05/2003
    Messages : 101
    Le 20 mars, 2004 - 14:44

    pour la carte de navigation c'est les affaires maritime, pour la francisation je ne sais pas mais j'irais naturellement vers eux...

  • Sharky
    Sharky
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    Major
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    Messages : 41
    Voir également
    Le blog de Sharky
    (1 article)
    Le 24 mars, 2004 - 22:53

    La "carte de circulation" (les bateaux de moins de 3 tx s'en contentent) est délivrée par les Affaires maritimes.
    "L'acte de francisation" est délivré quant à lui par les Douanes.

    Bon vent.

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ao mahoru
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