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calcul du droit annuel de francisation
calcul du droit annuel de francisation
Posté le 8 novembre, 2011 - 16:21
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24 commentaires
Bonjour,
Sur un forum d'essais de bateaux, leur calcul de DAF parlent de 256 euros annuel pour un moteur Honda de 135 CV 4 T. Ce qui équivaut à taxer 13,49 CV administratifs.
Pouvez vous confirmer que ce montant est, seulement à payer pour un bateau de plus de 7 mètres. Sachant que le texte officiel des douanes parle d'une exonération en dessous de 22 CV administratifs et d'une L infèrieure à 7 metres.
En effet, ce tableau des douanes est assez imprécis et flou à ce sujet, et l'on peut effectivement penser qu'il ne concerne que les bateaux de plus de 7 mètres.
Les bateaux de moins de 7 mètres pouvant circuler avec une carte de circulation.
Je me résume avec deux exemples:
1 ) Bateau de 6,80 m avec un 135 cv 4 T Honda( 13,49 cv adm. donc moins de 22 CV): 0 euros annuel à payer.
2 ) Bateau de 7,01 avec ce meme moteur: taxe sur la L de coque de 92 euros+ taxe de 256 euros sur le moteur, sachant que les 5 premiers CV sont exonérés. Soit taxé sur 8 CV administratifs.
Pouvez vous me confirmer ce raisonnement?
Merci
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24 commentaire(s)
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Le 9 novembre, 2011 - 14:30bonjour
il y a quelques jours,j'ai entendu à la radio un économiste
qui parlait des domaines où l'état pouvait créer des nouvelles taxes et il a dit que le secteur de la plaisance était à l'étude sur deux point :-permis obligatoire pour les voiliers
-taxe sur tous les bateaux à moteur
en général quand il commence à en parler,ça craint !
@+flotteur13
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Le 9 novembre, 2011 - 15:10
Non, pourquoi certaines catégorie aurait droit à ne pas payer de taxe par rapport à une autre.
Je tiens quand même à rappeller lorsque en 2006 l'assemblé à décider de taxer les moteurs au dessus de 22 chevaux fiscaux sur les moins de 7m. Ils ont dit qu'il taxait les moteurs les plus poluent. Belle méconnaissance car aucun moteur polluant, je dis bien aucun fait plus de 22 chevaux fiscaux et un v8 F350 poluent moins qu'un 2 temsp carbu 50ch.
Oui pour payer une taxe équitable, c'est anormal qu'un HB 2 temps carbu ne payes pas de taxe alors qu'un moteur moderne gros Hb ou pire Ib 4 temsp aura une taxe de plus de 650 euros pour un v6.
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Le 9 novembre, 2011 - 20:12
Oui mais le problème , c'est que cela reviens aussi si on prends comme exemple la voiture a taxer ce qui roule dans une poubelle de 20 ans qui pollue plus qu'un Cayenne.
Je pense que cette personne aimerait bien pouvoir se payer un cayenne.
Que faut il faire ?
Faire arrêter le nautisme à une personne qui a un vieux bateau et un vieux moteur parce que cela reviens vraiment trop cher?
L'écologie est un excuse pour faire passer les taxes.- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 9 novembre, 2011 - 20:45
Je ne dis pas que la taxe doit être du même montant entre un 300ch verado et un 50ch mais elle devrait être pour tout le monde ou pour personne.
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Le 9 novembre, 2011 - 22:49
J'entends bien.
Adapté la taxation en fonction de la pollution réelle des moteurs et le revenu du propriétaire.
En suisse pour les excès de vitesse par exemple le montant est en fonction des revenues.(J'avais vu un très , très gros montant pour un possesseur de ferrari.)
Il ne faut pas se leurrer mais si le gouvernement décide de faire payer les moteur à partir de 15 cv par exemple pour les moins de 7 mètres , ils augmenteront les taxes de ceux qui en payer déjà.De toute façon personne ne sera jamais comptant, il faut faire avec et "jouer avec les règles".
Et c'est vrai que certaines sont injustes et pas logiques.
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Le 10 novembre, 2011 - 06:35
Attention le montant de la DAFN ne va pas à l'état mais au conservatoire du littoral depuis 2006.
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Le 10 novembre, 2011 - 07:22
Attention le montant de la DAFN ne va pas à l'état mais au conservatoire du littoral depuis 2006.
Vrai et ....faux à la fois. Car à bien y réfléchir, le conservatoire du littoral c'est bien l'état, d'une certaine manière, non ? Et cela reste une taxe quelle que soit son affectation finale....
En fait notre DAFN part directement dans la poche du conservatoire, mais le chèque est bien établi au trésor public ... Non ?
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Le 10 novembre, 2011 - 08:54
Le trésor public n'est qu'un organisme collecteur, il collecte aussi pour les collectivités territoriales.
Pour moi l'état c'est les fonctions centrales donc non le conservatoires du littoral ce n'ets pas l'état comme une collectivité territoriale, une entreprise publique, ce n'est pas l'état.
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Le 10 novembre, 2011 - 09:29
Pour faire simple : le propriétaire d'un bateau doir s'attendre un jour à reçevoir une taxe (ancien , neuf ,voile ,moteur ...)
Soit au nom de la sécurité ou de l'écologie ou encore du littoral et ceci car l'état à besoin de nos sous n'est il pas!
Il est vrai que le systéme est injuste dans l'immédiat .
OYSTER.
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Le 10 novembre, 2011 - 11:56La méthode de calcul est tout simplement scandaleuse. On a déjà assez de taxes sur le carburant qui pénalisent les moteurs les plus gourmand, les utilisateurs d'engins motorisés sont vraiment des vaches à lait!
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Le 10 novembre, 2011 - 12:42
Là je ne suis pas forcément d'accord un bateau bien motorisé voir un puissance maxi consommera moins qu'un bateau sous motorisé.
Ce n'est pas parce que tu as un gros moteur que ta conso sera supérieur à un petit bloc monté sur une coque un peu lourde pour lui.
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Le 10 novembre, 2011 - 13:22
Ce que voulais dire c'est qu'il y a un fort lien de cause à effet entre ta conso et ton utilisation du bateau.
Je suis tout à fait d'accord avec ta remarque, si ton bateau galère pour déjauger du fait d'une sous motorisation tu vas surconsommer. De même pour le tenir à une certaine vitesse (par exemple pour les besoins liés à la pratique du ski nautique) tu consommeras certainement moins avec un moteur un peu plus gros qui sera moins dans les tours à vitesse équivalente.
C'est en ça qu'il est stupide de pénaliser des propriétaires de gros moteurs qui au final ne consomment pas plus que d'autres selon comment tu l'utilises.
Puissance et pollution ne sont pas forcément liés, comme il a déjà été dit un vieux 2 temps est plus polluant qu'un moteur comme le tien équipé des dernières technologies.
En fait une telle taxation est une vraie usine à gaz, mais vu l'état actuel des finances, nul doute que nos élus trouveront une solution...qui ne conviendra pas à tout le monde c'est sur.
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Le 10 novembre, 2011 - 14:19Là je ne suis pas forcément d'accord un bateau bien motorisé voir un puissance maxi consommera moins qu'un bateau sous motorisé. ...
si on parle , à vitesse constante c' est probable ...
En fait tout dépend du régime moteur atteint pour la vitesse d' hydroplanage ...
... Ce n'est pas parce que tu as un gros moteur que ta conso sera supérieur à un petit bloc monté sur une coque un peu lourde pour lui.
tout dépend l' usage ...
Dans mon cas le 140 cv ( sur une coque de 5 M ) me sert uniquement ( quelques secondes ) pour une sortie aisée de mono skieur par exemple, mais le reste du temps je tourne entre 50 et 60 % du régime maxi ...
Mais assez souvent, ( et ce n' est pas Cedriccup qui me démentira
), lorsqu'un plaisancier achete un gros moteur c' est quand meme pour se faire plaisir avec , en mettant la poignée dans le coin ....L' age et une certaine "raison" font qu' au fur et a mesure de notre vieillissement, on devienne plus raisonnable sur l' accélérateur, surtout quand on se rend compte que la consommation augmente bien plus en proportion que la vitesse.
Je crois me souvenir que Papy69 nous a expliqué cela avec son V4 Yam de 115 cv ...
Concernant les taxes sur les moteurs , ce qui me parait injuste c' est la différence de calcul entre les moteurs essence et les diesel ...
De même, comme on l' a déja ecrit ici, les nouvelles technologies ( compresseur par exemple ) ne sont pas prises en compte .
Cela dit , acceptons quand meme l'idée que faire avancer un bateau de quelques tonnes à plus de 30 noeuds est quand meme un certain "luxe" plus consequent que s'il ne s' agit que d' un modeste Zodiac Mk 2 ....
et j' ai bien écrit " quelques tonnes " , et pas " dizaines de tonnes " comme les yachts ...
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Le 10 novembre, 2011 - 14:38
Oui mais le problème , c'est que cela revient aussi si on prend comme exemple la voiture... en taxant ceux qui roulent dans une poubelle de 20 ans qui pollue plus qu'un Cayenne....
ça tombe bien ! je roule dans une poubelle de + de 20 ans ( Toyota Carina 2 ) , mais quand je roule "pépere" à 4ooo tours sur autoroute à 12O km/h compteur ( disons 10 de moins en réel ) et que je consomme un peu moins de 6 L , combien va consommer le Cayenne avec sa prise au vent consequente, son poids , sa resistance au frottement ( voir les pneus ... ) ?
Oui mais le problème , c'est que cela revient aussi si on prend comme exemple la voiture... en taxant ceux qui roulent dans une poubelle de 20 ans qui pollue plus qu'un Cayenne. Je pense que cette personne aimerait bien pouvoir se payer un cayenne. ...
certainement pas en ce qui me concerne
; je considere ce genre d' engin comme une prétention insultante ( car inutile à ce niveau ) à l' egard de la planete et des générations futures ( sur ce coup là , je vais me faire des amis
)... Que faut il faire ? Faire arrêter le nautisme à une personne qui a un vieux bateau et un vieux moteur parce que cela revient vraiment trop cher ? L'écologie est un excuse pour faire passer les taxes.
d' accord avec notre ami VADOR ; ... pour le "fun" on va parler du cousin du porsche CAYENNE, le TOUAREG .... produit par VOLKSWAGEN ....
Au fait , .... vous savez ce que signifie "VOLKSWAGEN" ? ....
"voiture du peuple" .... ce qui etait l' origine de l' idée lorsqu'il s' est agi de concevoir et produire la "coccinelle" ( à une epoque que je qualifierai de " troublée " ...
bref ... le TOUAREG comme "voiture du peuple" ... on doit pouvoir faire plus " peuple"
, non ?- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 10 novembre, 2011 - 15:17
Je confirme un truc pour le reste je vais pas m'étendre. mais le Touareg n'est qu'une voiture du peuple par rapport au Q7 ou cayenne.
Conso a 120 km/h du notre sans le bateau c'est 8,5 L/100kms de gazole donc très sobre pour 2500 kg à vide.
Je roule avec ce style de voiture pour 2 choses :
-un pouvoir tracter en sécurité
-sécurité pour mes enfants en cas d'accident.
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Le 10 novembre, 2011 - 15:38
... le Touareg n'est qu'une voiture du peuple par rapport au Q7 ou cayenne. ...
Effectivement, ... il est toujours possible de trouver pire ...
est-ce pour autant une justification ???
.... Conso a 120 km/h du notre sans le bateau c'est 8,5 L/100kms de gazole donc très sobre pour 2500 kg à vide. ....
tout a fait ... sauf que je peux trouver déraisonable de mouvoir 2,5 Tonnes pour transporter de 1 à 4 personnes ...
Tout en restant dans le cadre de la voiture individuelle, on doit pouvoir trouver une voiture un peu plus légère que 2t5 pour transporter en securité sa famille ( ce qui est en soit tout a fait louable et a ton honneur
) ... Je roule avec ce style de voiture pour 2 choses :
-un pouvoir tracter en sécurité
-sécurité pour mes enfants en cas d'accident.
Quant au fait de tracter en securité , il est indéniable qu' une voiture lourde et puissante sera ( tout en restant dans certaines limites .. ! ) plus sure si le poids remorqué est " conséquent.
Après, c' est encore l' usage qui fera la justification à mon avis ....
Quelqu'un qui tracte plusieurs dizaines de jours par an aura intéret a avoir son véhicule ...
Ou l' on peut se poser la question , ce sont pour les gens qui , du fait que 2 ou 3 jours par an devront tracter une remorque , surdimensionnent leur vehicule pour les 362 autres jours de l' année ou cela ne leur set pas à grand chose ...
Tu me diras, qu' avec une moyenne d' utilisation par an de quelques jour par bateau , le nautisme n' est pas très exemplaire ....
et la boucle est bouclée ..
Donc, en faisant ce constat, comment ne pas s' etonner que l' on soit la cible de taxes nouvelles ( ou pas .... je rappelle qu' au debut des années 60 existait la " detaxe mer" qui faisait que les articles de bateau - et probablement les bateaux - etaient exemptés de TVA .... ; je vous dis pas le "bazar que cela a fait lorsque cette exemption a été supprimée
).Cela dit, comme d' hab, je ne fais qu' exprimer mon point de vue, et chacun peut avoir le sien. Je ne prétends pas représenter quiconque d' autre que moi même ...
et ...pour les constructeurs de 4x4 et autres gros engins, mon type de raisonnement est probablement bien eloigné de leur clientèle .
On a souvent tendance a définir le " raisonnable" comme ce que l' on fait et "déraisonnable" comme ce que l' on ne fait pas ;
Mais où est le raisonnable ?? ...
Bonne question !!!
de toute façons , en periode de recherche d' argent , meme le raisonnable risque d' etre taxé , alors le deraisonnable .. vous pensez bien ....
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Le 10 novembre, 2011 - 19:54Salut à tous.
Là, j'peut pu me retenir !
On parle souvent de polution.... Mais à l'utilisation uniquement !
Donc OK le matériel récent polue moin que le neuf. Mais que représente la polution pour la construction complète d'un..... Ou de n'importe quoi d'ailleur !
On fout à la poubelle des quantités invraisemblables de matériel ou de véhicules (p'étre bin aussi des bateaux, et mème des tréééés gros !) sous le seul prétexte qu'il poluent. Ou que ca coute aussi trop chére de les réparer par ce qu'un réparateur français coute plus cher qu'un chinois qui re-contruit du neuf !
Si on prend l'exemple d'une auto, en terme de polution combien de km peut-on fair pour que la différence entre vieux et neuf coresponde à la polution générée par la production TOTALE d'une voiture neuve ?
On peut se poser la question pour plein de type de matériel, et gros matériel.... Camions, matériel TP, et bateau aussis !
C'est certainement pas le genre de question qu'il faut poser au "potes" de nos dirigeant qui s'engraissent par les commerces en tout genres.
Par cette reflexion, j'émet l'idée que les préocupations gouvenementales sur les taxes sont à cent milles lieux des problèmes environementaux.
Ensuite, il faut admettre qu'en france le système fiscale et des taxes en tout genre à toujour été basé sur une forme de "jalousie".
Sur ce principe, quelqu'un qui a un bateau est un "riche". Donc : Paye gugus !
Ensuite.... Un individu "moyen" passe dix ans à construire son bateau. Un autre se contente de fair un grOOOs chéque....... Au finale, on les considére de la mème façon ! Domage ?
J'va donc avoir une taxe à payer pour mon bateau..... !
Je l'ai mème pas encore calculé ! Par ce qu'entre..... L'achat du bateau + sa remise en état + le budjet carburant du bateau + le budjet carburant pour aller vers l'eau + l'entretien..... Bhhhhaaaa...... Oui, la taxe..... Posez là sur la pille !
Et pour ce qui est de la taxations des vieux, ou des neuf, ou petit et gros, de toute façon c'est le mème combat. C'est dabord les 19,6 des frais en tout genres qui partent pour l'état.
Mais ca fait rien.... Avé les sous de la taxe, j'préférerais quand même me fair une bonne bouf avec les copains.
Ca c'est dit, et merci quand mème pour les renseignements.
(Va faloir quand mème que j'calcule..... !)
Donc... 7,30m X 340cv X 1981 - l'age du capitaine... Ha non.... ?- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 11 novembre, 2011 - 01:19Pour faire une synthèse de ce qui a été dit : plus on est riche et plus on peut polluer car on peut payer.
C'est le serpent qui se mord la queue.
A ce tarif là, on n'est pas rendu!!
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Le 13 novembre, 2011 - 18:08en tout cas, les riches avec leurs gros bateaux...on va dire plus de 40 pieds, me font bien rever...de belles croisieres en perspective...
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Le 9 mai, 2012 - 19:12
Bonjour à tous,
Sur le point d'acheter mon premier bateau coque open 5,10m de 1992 avec 130cv de 2006, savez combien de taxes je vais avoir à payer ??
Merci à vous et bonne soirée.
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Le 9 mai, 2012 - 19:48
Longueur inférieur à 7M et puissance administrative d'un 130 forcément inférieur à 22 donc pas de taxe.
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Le 9 mai, 2012 - 21:40
Merci beaucoup Ao pour ta réponse. J'avais vu sur le site des affaires maritimes des infos peu claires.... mais grâce à toi c'est résolu. En plus je vois que tu es bien équipé ;) ;)
Bonne soirée l'ami.
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