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Moteur déposé: paie-t-on quand même la taxe annuelle ?
Moteur déposé: paie-t-on quand même la taxe annuelle ?
Posté le 9 août, 2011 - 11:46
8 lectures
Bonjour à tous. Je possède un bateau équipé d'un moteur IB ( Volvo penta 5,7 GL, 8 cylindres de 235cv) trop puissant pour l'utilisation que j'envisage ( navigation fluviale) Je pense donc déposer ce moteur dans le but de le vendre; pensez vous qu'il est possible de ne plus payer la taxe ( droit annuel de navigation qui s'élève à 216 €) ? Merci. Cordialement.
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