Projet Bakasable par Petit-Marcel

Rien à voir avec ta question ni avec la réponse de jll004 qui est correcte, mais j'apporte ma réponse pour te souhaiter la bienvenue ici, et aussi et surtout parce que ton post fait plaisir Petit-Marcel.

On entend tous les jours que nos d'jeuns sont devenus des analphabètes, des inconscients et des tocards de toutes sortes, en un post tu vient de démontrer le contraire :

- poli
- s'exprime super bien
- pas de faute
- conscient des règles de sécurité et désireux de les respecter

:clapclap: :clapclap: :clapclap: :clapclap:

J'ajoute qu'avec un une embarcation de type "engin de plage" vous ne pourrez pas vous éloigner de plus de 300m . :wink:

S'agissant d'un moteur de faible puissance et sachant que vous ne sortez pas de la limite des 300m je ne pense pas qu'on vous cherche des ennuis..
Je crois quand même qu'il y a un vide juridique sur ce point précis: l'âge ( entre 14 et 16 ans ) Mais sachez quand même que votre bateau devrait être immatriculé puisqu'il fait 2,50m et qu'il n'est pas rattaché à un bateau porteur. Quoi qu'il en soit, étudiez bien la signalisation et faites gaffe aux baigneurs et plongeurs....

Ce n'est pas à la sous-préfecture qu'il faut l'immatriculer mais auprès d'un quartier des Affaires maritimes :!:
Quant au Honda 2,3cv c'est en effet un bon petit moteur.

Cité :

Notre but n'est pas d'aller loin ! Nous voulons juste faire la navette entre deux plages !

Non mais j'ai eu 14 ans :wink:
:calin:

Attention dans 40 minutes ton annexe se transforme en citrouille :lol: :lol:

Continuant ma réflexion à ton problème, un autre point éveille en moi certains nouveaux doutes.
En effet, vu qu'il s'agira d'un véhicule nautique à moteur de faible motorisation certes mais véhicule immatriculé tout de même, je me demande si l'âge minimum requis ne serait pas dans ce cas de 16 ans.
Je m'explique : en France, si je ne me trompe, il faut 16 ans pour passer son permis bateau.
Si le bateau a un moteur de moins de 6 cv, il est dit que le permis n'était pas obligatoire; par contre, il n'est dit nulle part que la condition d'âge était également abrogée.
Donc, à mes yeux, un engin de plage est considéré un peu comme un jouet et donc pas de limite d'âge; par contre, un bateau de 3m75....un véhicule motorisé.

Bonsoir,
J'ai un document dans mon bateau qui parle de ça, et il me semble bien avoir vue 16 ans malgré que je ne certifie rien.

voici le bateau que je propose gratuitement (contre une décharge de ses parents)
Je fournis juste la coque.
c'est le premier bateau que l'on a retapé avec un ami, il n'est donc pas sans imperfection.
il y a 3 ans il flottait sans problème.
j'avais un 9.5 CV dessus il devait monter à 13 nœuds (20km/h)
ce qui est trop dangereux avec cette coque, un 6 CV serait parfait.
il n'était pas immatriculé, il était déclaré comme annexe du bateau de mon père et ASSURÉ comme tel.

perso j'avais l'armement 5e cat (<5m)

Gilet ou brassière de sauvetage conforme par personne
Écope
Ligne de mouillage (ancre + 6m chaine + 40 m bout)
Paire d'avirons avec dispositif de nage
3 Feux rouges à main (type approuvé)
Miroir de signalisation
Corne de brune 1
Chaumard ou taquet permettant le remorquage
Compas magnétique
Du bout en plus
une gaffe

ce bateau est équipé d'un puis d'ancre et d'un emplacement pour deux caisses curver (petit format)

voici les photos avant :

après restauration :

[/]

Ta demande m'amene quelques pistes de reflexion:
-est ce faisable comme projet? bien sur que c'est faisable, j'avais moins de 10 ans et je faisait Arcachon, le cap ferret sur l'annexe familiale et le 2.5cv au fesses... idem au meme age, j'utilisais un boston de 5m avec un 9.9cv pour me balladre de partout (aussi immatriculer comme annexe)
-est ce legal? bein comme tu as pu le voir, c'est pas simple, la loi ne prevoit pas tout les cas de figure... enfin dans mon cas je ne me suis jamais posé la moindre question... et je n'ai jamais eu le moindre controle...

Bonsoir,
A ma connaissance, le texte de référence est le Décret n°2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur dont voici des extraits :

· Article 2
La conduite des bateaux de plaisance à moteur répondant à la définition figurant à l'article 1er est subordonnée, lorsque la puissance motrice est supérieure à 4,5 kilowatts, à la possession du permis de conduire des bateaux de plaisance qui comporte les options et extensions suivantes :
a) En eaux maritimes :
- soit l'option "côtière", pour une navigation jusqu'à 6 milles d'un abri ;
- soit l'extension "hauturière", pour une navigation au-delà de 6 milles d'un abri.
En eaux maritimes, la conduite des bateaux de plaisance à voile, même équipés d'un moteur auxiliaire, n'est pas subordonnée à la possession d'un permis ;
.....

. Article 3
L'âge minimum requis pour l'obtention du permis cité à l'article 2 est de seize ans, à l'exception de l'extension "grande plaisance eaux intérieures", pour laquelle l'âge requis est de dix-huit ans.
Toutefois, dès l'âge de quatorze ans et jusqu'à seize ans, les personnes appartenant à un organisme affilié à une fédération sportive agréée peuvent conduire de jour un bateau de plaisance de moins de 20 mètres dans le cadre des activités proposées par cet organisme, dans des conditions, notamment d'encadrement et de surveillance, fixées par un arrêté des ministres chargés de la mer et des transports.

· Article 9
Les personnes âgées d'au moins seize ans peuvent conduire durant une année un bateau de plaisance à moteur en eaux maritimes ou en eaux intérieures sans permis, à condition d'être accompagnées d'une personne titulaire depuis au moins trois ans de l'un des permis de conduire ou titres de conduite délivrés suivant les réglementations antérieures ou les dispositions du présent décret.
Cette conduite est autorisée dans les limites du titre de l'accompagnateur.
La conduite accompagnée doit être précédée d'une déclaration, valable un an, de l'accompagnateur à l'autorité administrative compétente pour la délivrance du permis normalement requis. Son modèle est fixé par un arrêté des ministres chargés de la mer et des transports.

Donc, si mon analyse est bonne, pour un navire de plaisance dont la motorisation est inférieure à 4,5 kw (6 cv), il n'est pas besoin de permis et la condition d'âge de 16 ans ne s'applique pas.

Il n'en reste pas moins qu'un "enfant" de moins de 16 ans pilotant une annexe ou un bateau (immatriculé ou non) motorisé à moins de 6cv doit rester sous la surveillance et/ou la responsabilité d'un adulte.

C'est mon interprétation des textes. La question mérite d'être posée aux Affaires maritimes.

Pour ma part j'ai usé de l'article 9 ci-dessus pour permettre à mes deux ainés de s'entrainer à la manoeuvre avant de les inscrire au permis cotier.

A+
JL