taxes

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Posté le 10 février, 2007 - 08:45
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Bonjour,

Afin de m'orienter dans mon futur choix et surtout d'acheter en connaissance de cause, quelqu'un pourrait-il me faire un petit résumé de la taxation auquelle un plaisancier est soumise? Pour faire court, au niveau taille, ca tournerait aux alentours de 6-7m. Par contre, au niveau motorisation, je sais pas trop...
Est ce que quelqu'un pourrait également me donner une approximation du prix d'une place au port dans le Nord - Pas-de-Calais?
Merci

19 commentaire(s)
  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Amiral
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    Le 10 février, 2007 - 08:54

    Donc pour les bateaux en dessous de 7 mêtres les seuls ayant une taxes ce sont les plus sympa ceux motorisés par des V6 et V8 IB.

    Donc si tu veux pas de taxes il te reste à choisir soit :
    - des HB 2 temps qui pollu et bouffe pas mal d'essence
    - des HB 4 temps ou le IB 4 cylindres 3 litres mais un petit peu anémiques comme moteur.

    En france la joie d'avoir un moteur ocupleux puissant et qui consomme peux est reservé à une élite pouvant payer 600 à 1000 euros de taxes par an.

  • cochise
    cochise
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    Matelot
    Inscription : 21/02/2006
    Messages : 12
    Le 10 février, 2007 - 09:02

    Je viens de trouver ceci pour la Belgique :
    "Avantages de l'immatriculation en Belgique :

    Avec un bateau immatriculé sous pavillon Belge il est possible de naviguer à plus de 5 milles d'un abri sans posséder le permis hauturier.

    Sous pavillon Belge, les limites de navigation sont celles imposées par la catégorie de construction du bateau (en termes de force de vent et de hauteur de vagues).

    Avec un pavillon Belge, la notion de catégorie d'immatriculation et de distance de navigation d'un abri est abolie.

    Sous pavillon Belge, la navigation maritime ne requiert aucun permis par contre la navigation fluviale requiert un permis fluvial.

    L'armement obligatoire dans la réglementation Belge est plus simple qu'en France (pas de radeau de survie obligatoire par exemple).

    Lors de contrôles maritimes, seuls les services des Douanes ont le pouvoir, dans le cadre de leurs attributions, d'inspecter le bateau. Par contre la gendarmerie maritime n'a aucun pouvoir pour contrôler l'armement (seules les autorités belges ont ce pouvoir).

    Un bateau sous pavillon Belge n'engendre aucunes restrictions par rapport à un pavillon français vis à vis des droits de pêche et de plaisance. Par contre la réglementation française (vitesses, interdictions d'accès ...) reste valide et ce quelque soit le pavillon du navire.

    Inconvénient de l'immatriculation en Belgique :

    Le coût de 50€ tous les 5 ans pour renouveler la lettre de pavillon.

    Certaines compagnies d'assurance peuvent être encore réticentes à assurer un bateau français sous pavillon Belge principalement si le bateau n'a pas un port d'attache en France ou si le port d'attache est en Corse."

    Même pas de permis hauturier?? Je pensais que c'était une réglementation internationale ça 8O Visiblement, il n'y a pas de taxe hormis les 50€ de renouvelement du pavillon

  • franck2B
    franck2B
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    Messages : 7
    Le 10 février, 2007 - 13:10

    Ao Mahoru a pris des raccourcis qui n'engagent que lui.
    La taxation s'applique désormais au bateau de + de 7 m quelle que soit la puissance moteur, et depuis le 1er janvier 2007 également aux bateaux de - de 7m et de plus de 22 CV administratifs.
    Le pavillon belge ne t'exonére pas de taxes, puisque si tu es résident en France tu dois payer le droit de passeport français qui s'applique dans les mêmes cas que plus haut.

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 10 février, 2007 - 13:40

    Quel raccourci ?
    Mais conclusion sont d'ensemble juste.

    Qui peut dire qu'un 2 temps ne polue pas et consomme pas plus ?
    Qui peut dire que le 4 cylindres ib ou tout autres Hb 4 temps manque de puissance.
    Tout cela avec un poids/puissance équivalent ?

  • franck2B
    franck2B
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    Enseigne de vaisseau
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    Messages : 7
    Le 10 février, 2007 - 18:29

    Cité :

    Donc pour les bateaux en dessous de 7 mêtres les seuls ayant une taxes ce sont les plus sympa ceux motorisés par des V6 et V8 IB.

    Sympa, pas sympa, ça reste assez subjectif. Moi, je les trouve pas sympas les moteurs inboard. C'est un raccourci qui n'engage que moi, comme le tien n'engage que toi.

    Cité :

    Donc si tu veux pas de taxes il te reste à choisir soit :
    - des HB 2 temps qui pollu et bouffe pas mal d'essence
    - des HB 4 temps ou le IB 4 cylindres 3 litres mais un petit peu anémiques comme moteur.

    Pareil, c'est un point de vue que je ne partage pas. Sans étayer, chiffres à l'appui, ce sont des affirmations qui ne valent pas grand-chose. De la même maniére, je peux affirmer que les 2 temps modernes consomment moins que des V6 ou V8 inboard essence. Et que désormais les émissions d'huiles des 2 temps sont insignifiantes et totalement biodégradables, contrairement à celle des inboard. :wink:

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Amiral
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    Messages : 141
    Le 10 février, 2007 - 18:56

    Par contre je viens d'apprendre un truc un IB brûle de l'huile ?

    Sinon niveau conso je voudrais savoir qu'elle Hb deux 2 temps injection monté sur un bateau de 1350 kg a une conso moyenne la même que la mienne.

  • franck2B
    franck2B
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    Messages : 7
    Le 10 février, 2007 - 19:47

    Bah, un in board brûle de l'huile comme tout moteur 4 temps, bateau, voiture, etc. Pas beaucoup, je te l'accorde, mais ça en brûle quand-même.
    La conso moyenne n'a pas grande signification. Je ne sais pas quel moteur 2 temps peut avoir la même conso que le tien, je ne connais d'ailleurs pas ta conso. Une comparaison des consos au mile parcouru serait intéressante.

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Amiral
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    Messages : 141
    Le 10 février, 2007 - 19:51

    Le plus simple je me ferais preter à la belle saison par mon concessionnaire un HB 2 temps injection de plus de 200 ch pour faire un essai au niveau consommation.
    Après il va falloir que mes oreilles arrivent à tenir une journée :cry:

  • cochise
    cochise
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    Matelot
    Inscription : 21/02/2006
    Messages : 12
    Le 10 février, 2007 - 19:53

    Pour en revenir au sujet du post :wink: : où puis je trouver le montant des taxes pour les moteurs et les coques?

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 10 février, 2007 - 20:04

    Dans le code des douanes ou sinon sur le forum il y a un sujet qui concerne cette taxe.

  • Cruise
    Cruise
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    Major
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    Messages : 23
    Le 11 février, 2007 - 18:02

    Salut Cochise,

    6/7 m, ferais-tu du "long range" ou de la ballade à la journée ?

    Si c'est "long range", je te conseille un diésel pour la taxe (puissance administrative) volume et coût de pétrole consommé (moitié à même puissance réelle) pour des performances identiques ou supérieures à l'essence, sinon IB injection moderne ou HB 4 temps.

  • Sirius
    Sirius
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    Messages : 13
    Le 11 février, 2007 - 18:57

    Cette nouvelle réglementation va réconforter les proprios de plus de 7 m qui en ont marre de payer pour les autres!

  • franck2B
    franck2B
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    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 19/09/2006
    Messages : 7
    Le 11 février, 2007 - 19:01

    Cité :

    Cette nouvelle réglementation va réconforter les proprios de plus de 7 m qui en ont marre de payer pour les autres!

    Encore un point de vue que je ne partage pas.
    Personne ne paye pour les autres. Ca ne va pas faire baisser la taxe de propriétaires de ces bateaux, elle va même augmenter.
    Par contre, ça va en faire chier d'autres qui ne la payaient pas jusqu'à maintenant.
    Bénéfice pour les + de 7 m? Zéro!

  • cochise
    cochise
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    Matelot
    Inscription : 21/02/2006
    Messages : 12
    Le 12 février, 2007 - 07:45

    Un peu les deux en fait : j'envisage les vacances de deux-trois semaines et parfois quelques balades d'une journée. On m'a conseillé un diesel également et minimum un 7m50... Faudra que je revoie un peu mon investissement et échanger le Picasso contre un 4X4 :)

    Heuuu une nouvelle taxe ne réconforte personne. Je ne comprends pas ce genre d'attitude. :roll:

  • pascal33
    pascal33
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    Le 12 février, 2007 - 08:41

    Bonjour à tous,

    1/Effectivement, je ne pense pas que sur-taxer certains favorise les autres.
    Malheureusement, nous sommes en france, dans une politique qui veut que l'on taxe tout et de plus ,que ce qui est déja taxé le soit encore plus. :x

    2/je suis d'accord avec FRanck2B. Je suis persuadé qu'un moteur 2 temps injection moderne pollue moins qu'un inbord. Il n'y a qu'a etre à cote d'un inbord au demarage ! Entre les fumés et les traces d'uile au niveau de l'embase!! Il faut que les constructeurs fassent plus de progres!

    3/Cochise, effectivement, si tu veux un bateau entre 7 et 7.50m, il va te falloir un 4x4. Je vois que tu cherche un inboard diesel. Le probleme avec cette motorisation est que tu vas la payer beaucoup plus chere et qu'il va falloir beaucoup naviguer pour la rentabiliser.

    Amities.

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Messages : 141
    Le 12 février, 2007 - 09:12

    Certes les anciens IB fumé un peu au démarrage mais mon moteur de 98 bien réglé de fume pas au démarrage et je ne laisse pas de trace à la surface de l'eau.

    Je vous invite à venir verifier.

  • cochise
    cochise
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    Messages : 12
    Le 12 février, 2007 - 09:29

    question bête mais pourquoi un IB fumerait il plus qu'un HB?

  • pascal33
    pascal33
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    Messages : 8
    Le 12 février, 2007 - 09:32

    ao mahoru, je ne doute pas que ton moteur soit bien reglé. Mais d'experience, trop de personnes négligent l' entretien de leus moteurs.
    c'est la meme chose avec les voitures. C'est d'ailleurs à cause des voitures diesels mal regles que le diesel à toujours eu mauvaise réputation!

    pour en revenir à ton moteur, je ne doute pas non plus que ce doit etre une super motorisation et j'espere, peut-etre, pouvoir essayer aux beaux jours 8) car ce genre de moteur doit procurer beaucoup d'agrements.

    Amitiés

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Amiral
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    Messages : 141
    Le 12 février, 2007 - 09:48

    Je suis bien d'accord que bcp de pbm liés à la pollution viennent de moteurs mal réglés.
    J'ai ma place dans le chenal de sortie du prot du Biscarrosse et c'est impressionnant de voir les moteurs qui fume ou pue l'huile à la sortie du port.

    Sinon pas de pbm pour un petit essai aux beaux jours.

    Si tu passes chez nautic 33 tu peux le voir il est au fond du parc à droite.

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