Livre de bord

Livre de bord

Posté le 14 novembre, 2003 - 16:52
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:?: Bonjour,
Question: Légalement parlant, pendant combien de temps (années?) le ou les livres de bord d'un voilier - ou bateau de propriétaire plaisancier , doivent-ils être conservés avant leur destruction?
Merci de me renseigner sur eval(unescape('%64%6f%63%75%6d%65%6e%74%2e%77%72%69%74%65%28%27%3c%61%20%68%72%65%66%3d%22%6d%61%69%6c%74%6f%3a%73%6b%69%70%70%65%72%40%6d%65%72%69%63%61%2e%63%68%22%3e%73%6b%69%70%70%65%72%40%6d%65%72%69%63%61%2e%63%68%3c%2f%61%3e%27%29%3b'))

2 commentaire(s)
  • Osmose
    Osmose
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 31/12/1999
    Messages : 49
    Le 17 novembre, 2003 - 11:59

    C'est une excellente question.

    Personne ne sait ?

  • stove
    stove
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 31/05/2000
    Messages : 1
    Le 22 novembre, 2003 - 12:04

    Osmose a écrit :

    C'est une excellente question.

    Personne ne sait ?

    salut
    pour les archives, il est conseillé une saison (en cas de réclamation)
    mais pour toi perso, il est intéressant de les garder... ne fut-ce q'un ami ou un client qui recherche un renseignement ou une date de navigation des années après...
    bons vents !

Auteur

erica
erica
Hors ligne
Moussaillon
Inscription : 14/11/2003
Messages : 1

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