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legislation, permis France Suisse ?
legislation, permis France Suisse ?
Posté le 30 avril, 2007 - 17:22
128 lectures
9 commentaires
Bonjour à tous, je reviens avec une question qui j'espère n'est pas trop tordue:
Je suis officiellement de nationalité Suisse,
Mon épouse est Française, ou plutôt double nationnal.
Je n'ai encore aucuns permis de navigations,
Je sais que la meilleure opportunité serait d'avoir le pavillon Belge!pour la simplicité des règles et obligations liées à la navigation, mais pour cela il faut-être d'une nationnalité de la communauté européenne.
Question :
lorsque nous nous installerons en France, si je mets le bateau au nom de mon épouse, aurais-je la possibilité d'avoir le pavillon Belge?, pourrais-je naviguer "étant citoyen Suisse" avec les droits et obligations du pavillon Belge?, ou suis-je obligé de prendre le pavillon Français avec les obligations qui en découlent?.
Merci et salutations.
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9 commentaire(s)
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Le 30 avril, 2007 - 18:50Bonjour,
Je ne suis pas un spécialiste du pavillon belge mais cela me semble possible.
Un site à visiter : http://capbreizh.pneuboat.com/pratique/pavillon_belge/pavillon_belge.htmA+
JL- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 1 mai, 2007 - 10:09Bonjour,
Je ne suis pas un spécialiste du pavillon belge mais cela me semble possible.
Un site à visiter : http://capbreizh.pneuboat.com/pratique/pavillon_belge/pavillon_belge.htmA+
JLSalut, effectivement ce sont des renseignements détaillés et complets, merci de ta sollicitude.
@+ bonne journée- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 1 mai, 2007 - 10:14
Salut, effectivement ce sont des renseignements détaillés et complets, merci de ta sollicitude.
@+ bonne journéeBonne journée.
JL- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 1 mai, 2007 - 17:42
ni suisse ni belge tiens ca me rappelle une histoire :lol: :lol: :lol:
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Le 1 mai, 2007 - 18:10
ni suisse ni belge tiens ca me rappelle une histoire :lol: :lol: :lol:
Salut en voila une autre :lol:
un belge monte dans un train pour la france,il s'instale au coté de deux messieurs francais en costume cravate tous deux préoccupés sur leurs ordis portables,au bout d'une demi heure il leur demande ou ils se rendent, l'un répond en ayant bien compris qu'il était belge et pour se moquer de lui a pariss avec 2 ss, un quart d'heure plus tard il demande au second la meme chose il ui répond d'un air moqueur a bordeaux avec deux xx,arrivé a destination ils descendent du train et en s'éloignant l'un des deux moqueurs ce retourne et demande au belge et vous ou allez vous? a macon,avec deux cons.
Au plaisir@+
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Le 9 septembre, 2008 - 11:33
Mais pourquoi tout simplement ne pas prendre le pavillon Suisse ; il est tres difficile a obtenir , mais pour un citoyen suisse; il ne devrait pas trop y avoir de probleme.
Tu sais sur l'eau c'est incroyable le mely melo !! parfois
Un excellent ami est Francais ,resident suisse,il navigue dans les mer du sud sous pavillon Anglais , et ca pose pas le moindre probleme.
Les pavillons sont important pour la reglementation a appliquer sur le navire , mais on aussi une grande importance lors d' achat neuf ,
en effet suivant le pavillon la TVA est pas la meme partout !
CQFD- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 10 septembre, 2008 - 11:24
Mais pourquoi tout simplement ne pas prendre le pavillon Suisse ; il est tres difficile a obtenir , mais pour un citoyen suisse; il ne devrait pas trop y avoir de probleme.
Tu sais sur l'eau c'est incroyable le mely melo !! parfois
Un excellent ami est Francais ,resident suisse,il navigue dans les mer du sud sous pavillon Anglais , et ca pose pas le moindre probleme.
Les pavillons sont important pour la reglementation a appliquer sur le navire , mais on aussi une grande importance lors d' achat neuf ,
en effet suivant le pavillon la TVA est pas la meme partout !
CQFDSalut,
mon problème n'est pas passer ou non un permis, mais je suis géographiquement suffisament éloigné d'un lac en suisse et pour passer le permis ici il faut non seulement réussir l'examen, ce qui est normalement abordable pour une compréhension moyenne, mais en plus une fois obtenu le permis...il est provisoire tant que tu n'a pas justifié 1000 miles de navigation avec un skipper détenteur du dit permis...!.
Alors à part les rôdeurs de pontons et les autochtones, c'est une difficulté supplémentaire pour qui n'a aucuns skippers parmi son carnet d'adresse.
Mais mon projet tiens toujours, je suis à une année de sauter la frontière pour enfin me joindre à la communauté des voileux, utopique ?, je ne crois pas le rêve pour moi n'est que le temps de mesurer la motivation et elle est toujours là et ensuite la recherche d'informations pour ne pas déchanter au moment de la réalisation.
Pour la TVA, aucuns avantages à acheter en Suisse pour naviguer en france.
Bonnes nav.- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 10 septembre, 2008 - 15:19
Je crois que tu te fais vraiment une idée totalement fausse de la législation française.
D'abord tu n'as pas besoin de permis pour un voilier , ça simplifie grandement les choses.
Et puis l'armement nécessaire à bord du voilier , nous , les navigateurs sous pavillon français , on s'y est fait depuis longtemps et on continue à naviguer.
Si vraiment c'est ton rêve qui dépend de quelques accessoires supplémentaires , passe sous pavillon français .
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Le 10 septembre, 2008 - 17:13
Je crois que tu te fais vraiment une idée totalement fausse de la législation française.
Salut,
je me fais un plaisir de converser avec vous car n'ayant aucunes expériences à partager je me contente de suivre vos posts.
Je résume ma p'tite histoire :
Je vais avoir 63 ans le 1er janvier 2009 et je prends ma retraite, soit 2 ans plus vite que la retraite officielle en Suisse.
Comme je n'ai aucuns titre de nav. j'ai envisagé...puis abandonné l'idée de passer mon permis en Suisse pour les raisons...éloignement, et inconvénients expliqués plus haut.
Une fois en retraite, je passe avec armes et bagages dans notre doux pays...(hum.malgré les aléas et critiques que tout Français peut dire y-a pire).Je m'installe sur le rivage catalan.
( pour ceux qui reprendrais mes posts précédents, j'ai changé d'horizon géographique et la vendée n'est plus ma destination, il faut savoir conjuger les envies et intérets de toute la famille, et cela n'est en tout cas pas un crève-coeur.)
L'inconnue par rapport à mon projet précédent, c'est la place au ponton !, je sais pour m'être inscrit à Canet et Ste Marie que les listes sont longue, donc il y a de forte chance que j'achète un bateau d'occase bécause les roros...en mettant dans la balance les avantages et inconvénients bateau proposé pour avoir la place !.
Ce qui est paradoxal limite marrant c'est que comme je veux louer une petite maison...louer pas acheter, bien qu'habitant en Suisse, je ne suis pas banquier!, je vais certainement m'assurer d'avoir ponton et bateau avant de déterminer plus précisement l'endroit ou habiter !.
Pour le permis je pense prendre le pavillon Belge et quelques cours de navigation sur habitable quand je serai sur place.- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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