Achat remorque immatriculée en Suisse

Achat remorque immatriculée en Suisse

Posté le 16 février, 2022 - 08:14
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9 commentaires
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Bonjour,j'ai trouvé un bateau de ski naurique dont la remorque est immatriculée en Suisse. Remorque nautilus 1700 kg en très bon etat et CT Suisse relisé.Quells sont les formalités  pour la remorque Départ Geneve et ensuite la faire immatriculer en France.

9 commentaire(s)
  • oyster
    oyster
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    Le 16 février, 2022 - 08:51

    Bonjour,
    La SUISSE ne fait pas partie de l'union Eu
    Certificat de vente et carte grise rayée 
    certificat conformité du constructeur .EU
    En France une différence :la CT n'existe pas pour une remorque bateau.
    Assurance obligatoire .
    Bon courage.
     

  • Bajalux
    Bajalux
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    Le 16 février, 2022 - 09:19

    Bonjour

    Les droits de douane peuvent être importants ....
    Comme indiqué ci-dessus par Oyster,  la Suisse est hors CEE,
    donc en plus de la TVA, il y aura la taxe de droits d'entrée qui tournent autour de 10 %.

    Je suppose que la bateau est américain, et qu'il dispose du césar  "CE" si il a été importé via l'Allemagne  ???
    Sinon !!!!!  Aihe !!!!!
    .

    Quelques précautions à envisager avant le passage à l'acte....

    Pour la Nautilus, ce serait peut être le plus simple,  demandez un C.O.C.

    A+

  • jojc
    jojc
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    Le 16 février, 2022 - 10:29

    bonjour, c'est un Correct acheté en france et immatriculé en France.La remorque une nautilus avec immatriculation Suisse. Si l'affaire est conclue le proprietaire habitant en  france,puis je demander un ww pour le rapatrier
    destination Bordeaux.

  • Bajalux
    Bajalux
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    Le 16 février, 2022 - 11:55

    Bonjour

    Presenté comme ça, l'affaire semble plus simple.....

    Néanmoins, pour la remorque il faudra sortir de Suisse avec un document T1 pour pouvoir la dédouanner...
    Avec un chèque chez Nautilus, une copie  certifiée de COC, et le tour sera joué ++

    A+

  • jojc
    jojc
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    Le 16 février, 2022 - 12:44

    bonjour,pourquoi un chèque chez nautilus,la remorque appartient au vendeur.

  • oyster
    oyster
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    Le 16 février, 2022 - 15:15

    Le certificat de conformité avce la barre rouge en diagonale est obligatoire 
    vous devez la demander au vendeur ou si absence l'obtenir en payant 
    chez le fabricant NAUTILUS.
    OYSTER

  • Bajalux
    Bajalux
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    Le 1 avril, 2022 - 18:19

    Bonjour

    J'ai été chercher ma remorque en Allemagne,

    20 mm à la douane pour le quitus, , 45 mm à ce que vous appellez la DRIRE,  j'ai reçu sur la champ ma carte grise sur le champ ......  Comme dans l'hexagone ??

    A+

  • ski wake
    ski wake
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    Le 1 avril, 2022 - 22:08

    Rassure nous, ...

    ce n' est pas un poisson d' avril  ?clindoeil

  • Bajalux
    Bajalux
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    Messages : 22
    Le 2 avril, 2022 - 08:24

    Hello

    Pas du tout, mais celà ne se passes pas en France !!!!

    A+

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