TAXE sur moteur

TAXE sur moteur

Posté le 30 mars, 2009 - 10:52
23 lectures
3 commentaires
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
(0 vote)

Bonjour,
J'ai lu dans de nombreux sujets que la taxe annuelle payable sur les moteurs ( puissants) subissait un abattement en fonction de l'année du bateau. ( par ex: - 80% pour un bateau de + de 25 ans)
Cette règle est-elle valable sur un bateau de + de 25 ans, mais avec un moteur neuf !
Merci. Cordialement.

3 commentaire(s)
  • ao mahoru
    ao mahoru
    Hors ligne
    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 30 mars, 2009 - 10:58

    Oui

  • marco2bordo
    marco2bordo
    Hors ligne
    Maître principal
    Inscription : 24/07/2006
    Messages : 11
    Le 30 mars, 2009 - 11:19

    yep, la taxe est dégressive en fonction de l'âge du bateau (de la coque) et pas du moteur (ouf !)

  • djmecra
    djmecra
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 17/11/2008
    Messages : 37
    Voir également
    Le blog de djmecra
    (4 articles)
    Le 30 mars, 2009 - 12:29

    Oui je te rassure je suis dans ce cas !

Auteur

danielj
danielj
Hors ligne
Quartier-maître
Inscription : 20/12/2005
Messages : 62

Les Services Discount Marine

Discount Marine

Spécialiste de la vente d’électronique pour la plaisance, Discount Marine vous propose une sélection de produits parmi les plus grandes marques du nautisme. Vous cherchez un GPS, un sondeur, un radar, un pilote automatique, une radio VHF, du matériel de sécurité, ou d'accastillage ? Nous sommes là pour vous conseiller. Discount Marine, c'est aussi un espace communautaire avec des forums et des blogs pour discuter, partager, informer autour du nautisme.

Retrouvez-nous sur

Youtube Facebook Twitter