taxe moteur francisation

taxe moteur francisation

Posté le 1 septembre, 2014 - 21:20
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Bonjour, je compte acheter un marinello fischerman 16 de 5,00 m avec un moteur de 50cv.
Ma question se porte sur la taxe du moteur . A votre avis combien va me couter la taxe ?
Et connaisez vous ce type de bateau? Merci

6 commentaire(s)
  • Le barbot
    Le barbot
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    Inscription : 13/04/2013
    Messages : 10
    Le 1 septembre, 2014 - 23:35

    Normalement pas de taxe !
    Taxe que la coque à partir de 7m
    Et/ou moteur à partir de 22cv administratif

  • Jerattous
    Jerattous
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    Messages : 50
    Voir également
    Le blog de Jerattous
    (1 article)
    Le 2 septembre, 2014 - 07:25

    +1 absolument aucune taxe (pour le moment)

  • ski wake
    ski wake
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    Amiral
    Inscription : 13/12/2008
    Messages : 90
    Le 2 septembre, 2014 - 12:41

    Jerattous a écrit :

    +1 absolument aucune taxe (pour le moment)

     

    CHHHHHHUUUUUUUUUUT     Pas  si fort  !

     

    ça pourrait donner des idées à certains  

  • franck83
    franck83
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    Moussaillon
    Inscription : 01/09/2014
    Messages : 13
    Le 3 septembre, 2014 - 20:49

    Merci beaucoup

  • lepereded
    lepereded
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    Messages : 6
    Le 4 septembre, 2014 - 13:14

    Ici tu auras plus deprécisions 

     http://www.discount-marine.com/club/blog/djmecra/calcul-de-la-taxe-pour-un-navire-de-plaisance

     

  • lepereded
    lepereded
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    Messages : 6
    Le 4 septembre, 2014 - 13:45

    djmecra a écrit :

    Formule simplifiée :
    P=5.73 * V
    avec
    Puissance administative (P) en chevaux fiscaux
    Cylindrée (V) en littre

    Application : j'ai un moteur de 4.3 litres (6 cylindre en V 190CV mercruiser)

    P=5.73*4.3 = 24.63 Chevaux fiscaux !

    --> attention si vous avez un diesel, multipliez la puissance obtenue par 0,7

    Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7M

    Je dois payer :
    (24.5 -5) * 36 = 702 €

     

    Donc si j'ai bien compris , je fais 22 Cv fiscaux.

    V=P/5.75 =22/5.73 =3.839L

    Donc en dessous de 3.839 L pas de taxes . 

Auteur

franck83
franck83
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Moussaillon
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