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taxe moteur
taxe moteur
Posté le 10 septembre, 2008 - 20:01
2 lectures
1 commentaire
salut les flotteurs
savez vous si la raxe sur les coques de plus de 7 m
est dégressive avec l age du bateau
merci a vous
rico port leucate
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1 commentaire(s)
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Le 11 septembre, 2008 - 00:12Bonsoir,
oui pour moi,cette taxe sur la coque appelé aussi droit annuel de navigation bénificie également d'une exonération ou abbatements pour vétusté tout comme la taxe sur les moteurs
33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans
55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans
80 % pour les bateaux de plus de 25 ans.
cordialement Yvan- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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