Réglementation pour naviguer en Seine

Réglementation pour naviguer en Seine

Posté le 30 mai, 2007 - 23:03
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13 commentaires
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Bonsoir à tous,

Je suis nouveau parmis vous ...
Je me suis inscrit car je trouve votre forum bien vivant !

J'ai quelques questions à vous poser :?:

Avec un Bombard de 3m30 et un moteur de 6cv
- Pour naviguer en Seine on a pas besoin de certificat de capacité.
- On a pas à faire immatriculer le bateau.
- On peut passer les écluses sans vignette.
Pour ceci je pense ne pas me tromper...

Mais pour aller dans Paris ?
Faut il obligatoirement un Certificat de capacité ?
Faut il une VHF ?

Merci de m'éclairer :wink:

13 commentaire(s)
  • jacqouille
    jacqouille
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 08/04/2004
    Messages : 26
    Le 31 mai, 2007 - 08:21

    a bord Delta

    va voir la tu devrais trouver les reponses a tes questions
    http://www.sn-seine.equipement.gouv.fr/

  • Delta
    Delta
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 30/05/2007
    Messages : 1
    Le 31 mai, 2007 - 09:29

    Merci Jacqouille :wink:

    Bon effectivement la VHF est obligatoire comme je le pensais ...

    Par contre le permis ils en parlent pas :?

  • jacqouille
    jacqouille
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 08/04/2004
    Messages : 26
    Le 31 mai, 2007 - 10:34

    Le permis de conduire en mer ou sur les eaux intérieures est obligatoire pour piloter un bateau à moteur lorsque celui-ci dépasse 9.9 CV de puissance et pour les voiliers à moteur auxiliaire, lorsque le quotient S/P est inférieur à 2 (S est la surface de la voilure en m², sans le spinaker ni les voiles d'étais, P est la puissance du ou des moteurs en CV). L'âge minimum est de 17 ans et demi à la date de l'examen.
    Disposition modifiées par décret n° 92-1166 du 21 octobre 1992: une carte mer équivalente au permis A et un permis mer (âge minimum 16 ans).Le permis fluvial est appelé "certificat de capacité" (arrêté du 03 juillet 1992).

  • lepiaf37
    lepiaf37
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 26/04/2005
    Messages : 17
    Le 31 mai, 2007 - 11:24

    c'est pas plutot 6 cv et non plus 9.9 cv ?

  • Pascalus IV
    Pascalus IV
    Hors ligne
    Capitaine de frégate
    Inscription : 19/05/2003
    Messages : 101
    Le 31 mai, 2007 - 11:42

    oui 6cv

  • jacqouille
    jacqouille
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 08/04/2004
    Messages : 26
    Le 31 mai, 2007 - 12:34

    jacqouille a écrit :

    Le permis de conduire en mer ou sur les eaux intérieures est obligatoire pour piloter un bateau à moteur lorsque celui-ci dépasse 9.9 CV de puissance et pour les voiliers à moteur auxiliaire, lorsque le quotient S/P est inférieur à 2 (S est la surface de la voilure en m², sans le spinaker ni les voiles d'étais, P est la puissance du ou des moteurs en CV). L'âge minimum est de 17 ans et demi à la date de l'examen.
    Disposition modifiées par décret n° 92-1166 du 21 octobre 1992: une carte mer équivalente au permis A et un permis mer (âge minimum 16 ans).Le permis fluvial est appelé "certificat de capacité" (arrêté du 03 juillet 1992).

    texte eronne en effet c est bien 6CV

  • lepiaf37
    lepiaf37
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 26/04/2005
    Messages : 17
    Le 31 mai, 2007 - 12:55

    heureusement ,ils y en a qui suivent !!!

  • Delta
    Delta
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 30/05/2007
    Messages : 1
    Le 31 mai, 2007 - 14:05

    C'est même 4.5Kw donc 6,11ch je crois, donc un 6 passe mais les 9.9 c'est terminé depuis un moment.

    Mais quid de la navigation dans Paris :?:

    Ce matin j'ai appelé la commision de surveillance et elle a pas donné de réponse, je dois rappeler demain ...

  • merlain
    merlain
    Hors ligne
    Maître
    Inscription : 21/06/2003
    Messages : 25
    Le 31 mai, 2007 - 14:28

    salut à tous

    Et j'ai remarqué que les moteurs 2 temps sont plus trop autorisé, il semble qu'il vende déja plus que du 4 temps ! :roll:
    le prix,le poids n'est plus le même ! évidement
    :-(
    enfin je pense que pour revendre un deux temps, c'est peut être moins facile, je sais pas !

  • Webmaster@1
    Webmaster@1
    Hors ligne
    Capitaine de frégate
    Inscription : 08/10/2008
    Messages : 172
    Le 31 mai, 2007 - 14:40

    Bonjour,

    l'importation et la fabrication de 2 temps est effectivement interdite en europe. La vente d'occasion est possible, la vente des derniers stock également jusqu'a fin 2007 je crois.

    Et oui la VHF est obligatoire dans Paris.

    ++

  • tf1960
    tf1960
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 31/05/2006
    Messages : 11
    Le 14 juin, 2007 - 14:19

    Bonjour je ne pense pas que ca ait changé mais il fut un temps ou il fallait une carte comme une taxe annuelle pour l'entretien des berges officielement !!!!
    qu'il fallait acheter en debut de saison et apposer sur la bateau
    on pouvait acheter aussi des autorisations pour une journee , un mois ou une semaine
    bonne journee :lol:

  • Pascalus IV
    Pascalus IV
    Hors ligne
    Capitaine de frégate
    Inscription : 19/05/2003
    Messages : 101
    Le 14 juin, 2007 - 14:39

    tf1960 a écrit :

    Bonjour je ne pense pas que ca ait changé mais il fut un temps ou il fallait une carte comme une taxe annuelle pour l'entretien des berges officielement !!!!
    qu'il fallait acheter en debut de saison et apposer sur la bateau
    on pouvait acheter aussi des autorisations pour une journee , un mois ou une semaine
    bonne journee :lol:

    c'est tjrs le cas, contacter la VNF pour cela, c'est verifié au passage des ecluses.

  • franck2B
    franck2B
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 19/09/2006
    Messages : 7
    Le 14 juin, 2007 - 18:07

    Cité :

    l'importation et la fabrication de 2 temps est effectivement interdite en europe. La vente d'occasion est possible, la vente des derniers stock également jusqu'a fin 2007 je crois.

    Ben, Benoît, c'est plus nuancé que ça :lol:
    L'importation des 2 temps à carbus est interdite. La vente en reste autorisée jusqu'à épuisement des stocks, sans date limite.
    Les autres 2 temps restent autorisés à l'importation donc à la vente.
    Et en fait ça n'est même pas la technologie à carburateurs qui est interdite à l'importation, c'est que ces moteurs ne peuvent plus répondre aux normes de protection de l'environnement.

Auteur

Delta
Delta
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Moussaillon
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Messages : 1

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