question taxe de francisation

question taxe de francisation

Posté le 26 novembre, 2014 - 14:28
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Salut tout le monde, grenouillant sur leboncoin dans l’espoir un jour de pouvoir (une fois gagné au loto), m’acheter un timonier diesel, j’ai posé la question à un vendeur d’antares 7.50 de 1979 du cout annuel de la taxe annuelle de francisation…
 
Ca concernait ce bateau
http://www.leboncoin.fr/nautisme/680165433.htm?ca=6_s
 
il m’a assuré qu’il ne payait  PLUS du tout de taxe de francisation à cause d’ l’age du bateau… dubitatif…
 
en zieutant la :
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10817-francisation-d-un-bateau-et-droit-annuel-de-francisation-et-de-navigation-dafn
je me suis rendu compte qu’il y avait un abattement de 80% pour les navires de plus de 25 ans… (il en a 35...) comment ce vendeur peut il ne plus payer la taxe annuelle ? quelqu’un aurait il la réponse ?
 
il m’a assuré qu’il payait il y a quelques années de ca une taxe de francisation (ou droit de douane comme le me disait).
 
http://www.annoncesbateau.com/fiche-technique-bateau/fiche-technique-bateau-BENETEAU-ANTARES+750/
le bateau a beau faire 7.50m de long, en longueur de flottaison, il est inférieur à 7m, seulement je me pose la question de savoir ce qu’il y a de mentionné sur la carte bleue du bateau… est ce cette longueur (6.72m) qui fait foi pour l’administration ou pas ? dans ce cas est ce la longueur qui est prise pour le paiement de la taxe (inférieur a 7m il ne devrait rien payer… pourquoi payait il et pourquoi ne paye t il plus ?).
 
merci pour vos lanternes…
 

6 commentaire(s)
  • ogmabreizh
    ogmabreizh
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    Maître
    Inscription : 27/10/2008
    Messages : 60
    Le 26 novembre, 2014 - 14:50

    dans des cas comme ceux la, s'il n'y a plus de taxe de francisation passé 25 ans, autant taper dans du plus gros modeles? non? a part trouver une place de port, ce n'est que plus intéressant? non? 

  • nicolas_liberty
    nicolas_liberty
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    Quartier-maître
    Inscription : 02/05/2007
    Messages : 23
    Le 26 novembre, 2014 - 17:13

    Bonsoir,

    le plus simple est d'envoyer un mail aux douanes (voir sur leur site).

    Ils répondent très rapidement, j'ai testé cette semaine.

    Nautiquement.

  • ogmabreizh
    ogmabreizh
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    Maître
    Inscription : 27/10/2008
    Messages : 60
    Le 28 novembre, 2014 - 12:33

    Réponse des douanes : allez voir sur le site (que j ai mentionné plus haut.. )

    Seul renseignements supplémentaires en dessous de 75€ aucune taxe.

  • ski wake
    ski wake
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    Amiral
    Inscription : 13/12/2008
    Messages : 90
    Le 28 novembre, 2014 - 12:58

    si tu vas au salon nautique de Paris tu pourrais sans doute avoir de meilleurs renseignements ...

    cela dit , il doit bien y avoir un bureau des douanes pas trop de chez toi ...

  • dubs64
    dubs64
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    Moussaillon
    Inscription : 09/10/2013
    Messages : 2
    Le 28 novembre, 2014 - 18:27

    bonjour , le truc a savoir c est la longueur qu il y a sur la carte de navigation ,en dessous de 7 metres tu ne paie pas de droit de coque ,par contre si ton moteur depasse 22 cv fiscaux tu paie une taxe sur le moteur avec un abattement de 80% car c est l age de ta coque qui est pris en compte pour ton cacul de ta taxe moteur.
    exemple pour mon ancien un skanes 650 de 1981 avec 2moteurs 150cv
    pas de taxe coque car 6,50 m sur mon carnet de francistion 
    taxe moteur car 2x16=32  cv fiscaux mais abbatement de 80% donc a payer 241 roros par ans 
    je sais pas si je suis tres clair...
     

  • Le barbot
    Le barbot
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    Second maître
    Inscription : 13/04/2013
    Messages : 10
    Le 28 novembre, 2014 - 21:47

    Moi a chaque fois avant d'acheter un bateau de plus de 7m un coup de tel au douane avec le nom de bateau et du poprio et ils donnent le montant de la taxe .

Auteur

ogmabreizh
ogmabreizh
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