puissance fiscale

puissance fiscale

Posté le 18 septembre, 2007 - 14:52
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bonjour je voudrais connaitre la puissance fiscale d'un moteur mercruiser 4.3l v6 205 cv et savoir si il est monter sur une coque de moins de 7m se que je poit payer au douanes.merci

19 commentaire(s)
  • lepiaf37
    lepiaf37
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    Le 18 septembre, 2007 - 16:19

    Pour calculer la puissance fiscale il faut appliquer la formule suivante
    P = K.N.D².I
    Ou P, puissance fiscale du moteur =
    K, constante = 0,0045
    N, nombre de cylindres
    D, alésage en cm
    I, course des cylindres, en cm
    en gros les hord bord (sauf les tres tres gros) sont inférieurs à 22 cv fiscaux et les inbords jusqu'à 170 cv
    tu devras payer même si ton bateau fait moins de 7 mètres car plus de 22 cv fiscaux

  • jacqouille
    jacqouille
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    Le 18 septembre, 2007 - 16:21

    tu peux aller voir la

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Le 18 septembre, 2007 - 19:33

    24cv pour le 4,3 litres

  • nicolas33
    nicolas33
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    Le 18 septembre, 2007 - 20:55

    merci pour l'info a+

  • skipper256
    skipper256
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    Le 18 septembre, 2007 - 21:38

    Je confirme, 864 euros cette année pour un boat de moins de 10 ans. : :-( :( :x :evil: :?

  • ao mahoru
    ao mahoru
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    Le 18 septembre, 2007 - 21:39

    J'ai encore de beau reste.

    Il est tellement sympa ce V6 qu'il vaut bien ce petit investissement annuel.

    Il est de quand ton moteur skipper256 ?

  • skipper256
    skipper256
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    Le 18 septembre, 2007 - 21:48

    C clair, très sympa et agréable à utiliser, d'une conso correcte je l'avais récemment précisé (enfin sur ma coque bien sur).
    Le mien est de fin 97 precisement, tout comme le boat, donc vivement la saison 2008 et les 33% offert !!
    Quant à l'hivernage classique, je reviens de chez mon concessio, 270 euros. Correct.
    Coût annuel global d'utilisation : 1961 eur. dont assurances, 31h de marche, grutage, 3 sem de port ds le Var, redevance et surcout de conso routière pour mon A-R ds le sud.
    Voilà vous savez tout :!:

  • defadonf
    defadonf
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    Le 18 septembre, 2007 - 21:53

    Cité :

    les 33% offert !

    :?: :?: :?: :evil:

    ou vois tu un cadeau ? :evil:

    Defadonf

  • skipper256
    skipper256
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    Le 18 septembre, 2007 - 21:55

    Bah c mieux que 25 .........mais moins bien que rien du tout je reconnais.

    Ah la plaisance diraient certains :!:

  • nicolas33
    nicolas33
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    Le 19 septembre, 2007 - 16:31

    merci a tous mais nouvelle info mon bateau bat pavillon belge et il va le rester car gratuit et moins de contrainte. si vous avez des info a ce sujet je prend a +

  • bataclo
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    Le 19 septembre, 2007 - 16:40

    nicolas33 a écrit :

    merci a tous mais nouvelle info mon bateau bat pavillon belge et il va le rester car gratuit et moins de contrainte. si vous avez des info a ce sujet je prend a +

    Salut Nicolas 33,

    Hélas tu as tout faux...

    Arborer le pavillon Belge fait juste changer le nom de la taxe qui reste absolument identique à celle appliquée à un bateau Français.
    En revanche c'est vrai que tu n'as pas besoin de permis, que l'armement est réduit etc, etc.

    Mais pour la taxe c'est raté.

    A++

  • nicolas33
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    Le 19 septembre, 2007 - 17:12

    dis moi ce que tu pense de ça.http://www.capbreizh.pneuboat.com/pratique/pavillon_belge/pavillon_belge.htm

  • nicolas33
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    Le 19 septembre, 2007 - 17:13

    dis moi ce que tu pense de ça.www.capbreizh.pneuboat.com/pratique/pavillon_belge/pavillon_belge.htm

  • bataclo
    bataclo
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    Le 19 septembre, 2007 - 17:23

    Eh bien c'est un très beau dossier qui résume parfaitement la situation.

    Dans ton cas il te faut lire en détail le paragraphe "Droit de passeport" et l'actualiser avec les derniers revirements de la France en matière de taxation. Moins de 7M ET plus de 22CV administratifs = taxe.

    Donc si taxe en France = taxe équivalente en valeur pour un pavillon Belge mais qui présentement se nommera "droit de passeport"

    A++

  • nicolas33
    nicolas33
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    Le 19 septembre, 2007 - 18:09

    Tu conprend quoi la![texe qui suit] moi mon bateau fait 6.40m:Attention, si les caractéristiques du bateau engendrent un coût nul pour le droit de passeport (cas des bateaux de moins de 7m et de moins de 22cv fiscaux), ce document n'est plus délivré par les douanes françaises et aucune demande n'est à effectuer dans ce cas.
    Cette disposition fait suite à la note interne N° 71047 du 12/06/2007 émanant de la Direction Générale des Douanes qui stipule qu'il n'est pas nécessaire de fournir le passeport aux navires de - de 7m ou - de 22cv.

  • nicolas33
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    Le 19 septembre, 2007 - 18:10

    Attention, si les caractéristiques du bateau engendrent un coût nul pour le droit de passeport (cas des bateaux de moins de 7m et de moins de 22cv fiscaux), ce document n'est plus délivré par les douanes françaises et aucune demande n'est à effectuer dans ce cas.
    Cette disposition fait suite à la note interne N° 71047 du 12/06/2007 émanant de la Direction Générale des Douanes qui stipule qu'il n'est pas nécessaire de fournir le passeport aux navires de - de 7m ou - de 22cv.

    tu conprend quoi!!!!!! mon bateau fait 6.40 m et 24cv

  • skipper256
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    Le 19 septembre, 2007 - 18:14

    Je confirme tt à fait les propos de Stargate;
    j'ai hésité aussi à conserver le pavillon belge sur mon bateau mais la législation française est là, on me l'a expliqué directement en long en large et en travers au bureau des douanes des affaires maritimes.
    Le droit annuel de passeport existe bien dans ton cas, tes 205 cv din representent 26 cv fiscaux donc bateau soumis à la redevance.
    A moins que tu aimes prendre des risques sur l'eau avec la marée-chaussée, tout dépend aussi où tu navigues.
    En meditérranée, abandonne l'idée de gruger ces messieurs, ils te tombent dessus un jour ou l'autre.

    Salutations

  • skipper256
    skipper256
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    Le 19 septembre, 2007 - 18:15

    Je rectifie, dslé, 24 cv fiscaux pour un 4.3 L et non 26

    A+

  • lepiaf37
    lepiaf37
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    Le 19 septembre, 2007 - 20:52

    En resumé ,le pavillon Belges ,te permet de naviguer sans permis et sans équipement de sécurité ,mais pas sans taxes !!et la securité n'a pas de prix !!!!

Auteur

nicolas33
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