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problême papier
problême papier
Posté le 4 février, 2006 - 01:15
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:( bonsoir
voila mon cas :mon père posséde un bâteau de 4 m qui lui a été donné par un ami il y a une disaine d'anées mais voila mon père n'a jamais fait refaire les papiers et la persone a qui apptenait le bateau est décédée depuis un bon moment , je voudrais me servir de se bâteau et je me demande coment je pourrais faire pour pouvoir refaire les dit papiers a mon non,alors si quelqu'un a un tuyau je suis preneur .
merci encore a bientôt :cry:
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4 commentaire(s)
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Le 4 février, 2006 - 08:42Par un ayant droit de ce monsieur ça marche pas?
jéjé
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Le 4 février, 2006 - 09:38:( bonsoir
voila mon cas :mon père posséde un bâteau de 4 m qui lui a été donné par un ami il y a une disaine d'anées mais voila mon père n'a jamais fait refaire les papiers et la persone a qui apptenait le bateau est décédée depuis un bon moment , je voudrais me servir de se bâteau et je me demande coment je pourrais faire pour pouvoir refaire les dit papiers a mon non,alors si quelqu'un a un tuyau je suis preneur .merci encore a bientôt :cry:
Renseignes toi auprès des affaires maritimes, je pense que ce sont eux les plus compêtent pour regler ce type de problème.
Bon courage :wink:- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 6 février, 2006 - 14:43
bonsoir
voila mon cas :mon père posséde un bâteau de 4 m qui lui a été donné par un ami il y a une disaine d'anées mais voila mon père n'a jamais fait refaire les papiers et la persone a qui apptenait le bateau est décédée depuis un bon moment , je voudrais me servir de se bâteau et je me demande coment je pourrais faire pour pouvoir refaire les dit papiers a mon non,alors si quelqu'un a un tuyau je suis preneur .ton pere n'a jamais fait refaire les papiers, mais a toujours l'acte de vente? dans ce cas, il n'y a pas de probleme , sinon, t'en as pas finis avec les tracasseries administratives.
quoi qu'il en soit, l'ancien propritaire a dut envoyer la partie qui le concerne aux aff-mar lors de la cession du bateau, dans ce cas il ont enregistré le changement de proprietaire.
de toute façon passe par les aff-mar
amicalement CC
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Le 7 février, 2006 - 21:29
:) salut a tous et toutes
merci pour vos infos je téléphonnerais aux affaires maritimes pour savoir la procédure a faire
merci encore
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