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Paiement taxe de francisation
Paiement taxe de francisation
Posté le 26 décembre, 2007 - 09:11
70 lectures
15 commentaires
Bojour à tous,
Pour l'année 2008, je suis à peu près sur de ne pas naviguer en mer (projet vacances différents). Par contre je vais aller tourner les week-ends sur la Seine du coté de Corbeil.
Je vais donc dès début Janvier payé ma taxe fluviale.
Mais suis-je obliger de m'acquitter de la taxe de francisation pour l'année 2008 si je ne mets pas les pieds en mer.
L'an dernier je n'ai pas reçu de justificatif de paiement et je n'ai pas été controllé durant la sison.
Cordialement
Michel
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15 commentaire(s)
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Le 26 décembre, 2007 - 09:51Salut,
Pour l'obligation de payer, je ne sais pas trop....
mais sur le fait de ne pas recevoir de justificatif, je les avais appelé debut 2007, et les afmar m'avaient répondu qu'ils n'en envoyaient plus, et qu'en cas de controle, ils pouvaient vérifier à distance si on avait payé.bonne fin d'année!
jeromeps: tu as vu le bluewater à vendre.... ils le bradent!
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Le 26 décembre, 2007 - 10:14En effet c'est la grande braderie, il vient de perdre 22.5% en une seule fois (15 500 € au lieu de 20 000€).
Je crois qu'il a une très bonne affaire à négocier lors de la discussion surtout si on peut payer cash.
Reste à voir le problème du moteur qui n'a pas du tourner depuis deux ans.....Ayant le même bateau, pour tous ceux qui serait interessé, n'hésitez pas à poser les questions qui vous viennent à l'esprit, j'essaieraid'y répondre.
A+
Michel
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Le 26 décembre, 2007 - 10:18
c'est clair...
Pour le moteur, ils le garantissent 3 mois....- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 26 décembre, 2007 - 10:41
En garantissant le moteur 3 mois au 26 de décembre ils ne prennent pas beaucoup de risque.
Qui va aller naviguer en janvier février et mars. Il pourrait au moins le garantir 6 mois ce serait plus honnète.
Au fait pour toi as-tu trouvé un bateau à ton goût depuis que tu cherchais?A+
Michel
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Le 26 décembre, 2007 - 12:21
En garantissant le moteur 3 mois au 26 de décembre ils ne prennent pas beaucoup de risque.
Qui va aller naviguer en janvier février et mars. Il pourrait au moins le garantir 6 mois ce serait plus honnète.
Au fait pour toi as-tu trouvé un bateau à ton goût depuis que tu cherchais?A+
Michel
C'est sur, mais peut etre moyen de negocier les 3 mois à partir de la mise en route.
pour mon futur, je ne cherche activement que depuis le debut du mois, depuis que j'ai le paiement du voilier... on peut etre plus agressif avec du cash :)
Mais un cabin cruiser diesel me plait bien, je vais aller le voir!bon aller, j'arrete de pourrir ton post :lol:
jerome
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Le 26 décembre, 2007 - 13:59
Bojour à tous,
... suis-je obligé de m'acquitter de la taxe de francisation pour l'année 2008 si je ne mets pas les pieds en mer?
L'an dernier je n'ai pas reçu de justificatif de paiement et je n'ai pas été contrôlé durant la saison.Cordialement
Michel
Bonjour Michel,
La taxe de francisation est dûe même si le bateau n'est pas utilisé, seul le désarmement déclaré au quartier de navigation d'immatriculation permet de s'en affranchir.
En effet, la douane n'envoie plus de justificatif de paiement, il m'a fallu en demander un pour naviguer cette année en Croatie.
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Le 26 décembre, 2007 - 14:14
salut Cruise,
faut il réclamer ce justificatif pour naviguer dans tout pays , même européens?
Jérôme
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Le 26 décembre, 2007 - 19:42Si tu ne veux pas payer la taxe il faut que tu immatricules le bateau en eau intérieur avant le 31/12/2007.
Après tu ne pourras que l'immatriculer en mer lors du changement de propriétaire.
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Le 26 décembre, 2007 - 22:46
salut Cruise,
faut il réclamer ce justificatif pour naviguer dans tout pays , même européens?
Jérôme
Bonsoir Jérôme,
Il faut s'informer auprès des Ambassades ou offices de tourisme des pays, je savais que la Croatie impose d'être en règle avec son pays d'origine, c'est probablement le cas général mais il vaut mieux le vérifier, j'ai téléphoné à la Douane en expliquant ma destination, il se trouve qu'une autre personne allant en Croatie leur avait demandé le justificatif de paiement de la taxe, je l'ai reçu rapidement et l'ai collé dans le livret de francisation, le Captain croate l'a d'ailleurs vérifié :wink:
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Le 27 décembre, 2007 - 20:44
Salut à tous,
Merci pour vos réponses,
Cruise,
Je repose ma question autrement.
Imagine que je ne sors pas du tout en mer en 2008, je ne risque donc pas d'etre controlé. Qu'en sera -t-il si je suis contrôlé sur la seine?
L'année 2009 va arriver, année pendant laquelle je retournerai. Je paierai donc ma taxe en début d'année 2009 pour être de nouveau en règle.
Ma nouvelle question est donc: serait-je amendable.
Autre question: peut-on désarmer théoriquement un bateau pour une nnée et le réarmer l'année suivante.
Ma question est aussi valable pour quelqu'un qui part à l'étranger pendant un an du 1er janvier au 31 décembre?Merci d'avance
Michel
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Le 27 décembre, 2007 - 21:23
Le problème vient pas du contrôle en lui même mais les douanes vont agir avec tout les moyens à leur disposition si tu ne payes pas la taxe.
Donc soit tu payes est tu peux naviguer en eau intérieur soit tu ne payes paset donc tu dios désarmer le navires ou tu demande une immat en eau intérieur.
Pas d'autres choix à ta question.
Si vendre ton IB pour prendre un HB et donc plus de taxe si inf à 7m.
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Le 28 décembre, 2007 - 14:05
Salut à tous,
Merci pour vos réponses,
Cruise,
Je repose ma question autrement.
Imagine que je ne sors pas du tout en mer en 2008, je ne risque donc pas d'etre controlé?Merci d'avance
Michel
Bonjour Michel,
Comme le dit Cédric ce n'est pas au cours d'un contrôle que tu le sauras, la taxe de francisation est un impôt comme les autres (revenu, foncier, habitation, redevance télé...), tu recevras l'avis et devras t'en acquitter faute de quoi tu auras une majoration de 10% :?
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Le 28 décembre, 2007 - 18:32
OK les amis,
J'ai bien reçu le message, je m'attendais un peu a vos réponses.
J'avais seulement un petit espoir de passe au travers. Je pensais que c'était comme la vignette fluviale. Tu ne navigues pas de l'année tu ne la prend pas. On ne te la réclamme pas...Merci pour vos réponses
Michel
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Le 28 décembre, 2007 - 18:57
salut Michel
tu sais bien qu il faut toujours payer pour ce loisir
il faudra faire des economies sur le pastis pour t acquitter de ta taxe :lol: :lol: :lol:
bonne fete a vous tous :fete:- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 28 décembre, 2007 - 19:55
Mon ami Jacques,
Rassure toi, je n'en suis encore pas arriver là. je vais pouvoir continuer à boire du Pastis.
Mais tu me connais si j'avais pu eviter de donner 634 € j'aurais pu ajouter le saucisson et faire frire les éperlans pour accompagner
C'est plus mon coté franchouillard qi m'a fait poser la question...
Bon si j'avais pu economiser , je n'aurais pas cracher dessus.A+
Michel
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