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Nouvelles dispositions concernant les taxes sur les moteurs
Nouvelles dispositions concernant les taxes sur les moteurs
Posté le 1 janvier, 2006 - 20:23
20 lectures
26 commentaires
Lors d'une récente visite au salon nautique de Paris, plusieurs vendeurs m'ont annoncé que prochainement devrait être votée une loi en harmonisation de la législation européenne, qui viendrait nous supprimer les taxes sur la jauge et la puissance. Ceci ferait que quelle que soit la puissance moteur et la jauge -> plus de taxe !!! :lol:
Quelqu'un aurait-il des infos sur ces nouvelles dispositions ? Est-ce que c'est confirmé ?
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26 commentaire(s)
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Le 2 janvier, 2006 - 12:00salut ,
ca c'est soit un argument pour vendre leur gros radeaux , soit un kado du pere noel --faut il encore y croire-lol-
en tout cas j'espere que ca arrivera mais c'est tellment lucratif pour eux que ca m'etonnerait qui la supprime.
je viens de me radier de l'inscription aux douanes pour ne plus payer cette taxe d M...car je ne navigue plus qu'en fluviale --mais il ont eu du mal aux affaires maritimes...enfin c'est fait -->370€ de + ans dasn la tirelire :lol: :lol:
a+
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Le 2 janvier, 2006 - 12:42Si effectivement la réglementation devrait changer:
- Plus de taxe selon le tonnage mais selon la longueur et exonération en dessous de 7 mètres
- Nouveaux montant selon la puissance des moteursLe texte est en discussion au sénat pour application dès 2006 peut-être
Bonne année
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Le 2 janvier, 2006 - 16:33
Si effectivement la réglementation devrait changer:
- Plus de taxe selon le tonnage mais selon la longueur et exonération en dessous de 7 mètres
- Nouveaux montant selon la puissance des moteursLe texte est en discussion au sénat pour application dès 2006 peut-être
Bonne année
pour les plus de 7metres uniquement ?? Ou refonte du systeme sur les moteurs "en general" .. ??
titi10000
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Le 2 janvier, 2006 - 18:37
Je ne suis pas au courant de cette disposition, et c'est bien la premeière fois que l'Europe apporterait quelque chose de positif.
AMHA, il faut être prudent, je vois mal les taxes disparaître comme par enchantement. Et pourquoi en dessous de 7mètres? Est-ce parce qu'on ne veut plus construire des places de ports pour les plus de 7 m qui ne peuvent pas être tractés? Mystère...- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 3 janvier, 2006 - 18:30Bonjour,
Ces nouvelles dispositions sont parues au JO du 31/12/2005 dans la LOI n° 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005 et plus particulièrement à l'article 100.
Voir l'extrait relatif à l'article 100 de cette loi : http://perso.wanadoo.fr/jlt-almaco/documents/Extrait_100_loi_2005_1720.pdf
Cette loi est disponible au JO à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE/2005/1231/joe_20051231_0304_0002.pdf
Effectivement à moins de 7 mètres exonération, au delà ... faire le calcul à l'aide du tableau. Ces dispositions entrent en vigueur au 01/01/2006.
JL
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Le 3 janvier, 2006 - 19:41
Merci de tes lumières Sharky tu m'enlèves un poids, et dont on ne m'avait pas menti au salon.
:lol:
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Le 3 janvier, 2006 - 20:16
Bjr,
Jusqu'à présent les droit étaient ceux-ci :
" I. - Navires de commerce.
De tout tonnage : exonération.
II. - Navires de pêche.
De tout tonnage : exonération.
III. - Navires de plaisance ou de sport.
a) Droit sur la coque.
Jusqu'à 3 tonneaux inclusivement : exonération.
De plus de 3 tonneaux à 5 tonneaux inclusivement : 33,84 euros par navire plus 23,02 euros par tonneau ou fraction de tonneau au-dessus de 3 tonneaux.
De plus de 5 tonneaux à 8 tonneaux inclusivement : 33,84 euros par navire plus 16,16 euros par tonneau ou fraction de tonneau au-dessus de 3 tonneaux.
De plus de 8 tonneaux à 10 tonneaux inclusivement :
- de plus de 10 ans : 33,84 euros par navire plus 16,16 euros par tonneau ou fraction de tonneau au-dessus de 3 tonneaux.
- de moins de 10 ans : 33,84 euros par navire plus 31,56 euros par tonneau ou fraction de tonneau au-dessus de 3 tonneaux.
De plus de 10 tonneaux à 20 tonneaux inclusivement :
- de plus de 10 ans : 33,84 euros par navire plus 14,94 euros par tonneau ou fraction de tonneau au-dessus de 3 tonneaux.
- de moins de 10 ans : 33,84 euros par navire plus 31,56 euros par tonneau ou fraction de tonneau au-dessus de 3 tonneaux.
De plus de 20 tonneaux :
- de plus de 10 ans : 33,84 euros par navire plus 14,18 euros par tonneau ou fraction de tonneau au-dessus de 3 tonneaux.
- de moins de 10 ans : 33,84 euros par navire plus 31,56 euros par tonneau ou fraction de tonneau au-dessus de 3 tonneaux.
b) Droit sur le moteur (puissance administrative).
Jusqu'à 5 CV inclusivement : exonération.
de 6 à 8 CV : 8,23 euros par CV au-dessus du cinquième.
de 9 à 10 CV : 10,37 euros par CV au-dessus du cinquième.
de 11 à 20 CV : 20,73 euros par CV au-dessus du cinquième.
de 21 à 25 CV : 23,02 euros par CV au-dessus du cinquième.
de 26 à 50 CV : 26,22 euros par CV au-dessus du cinquième.
de 51 à 99 CV : 28,97 euros par CV au-dessus du cinquième.
c) Taxe spéciale.
Pour les moteurs ayant une puissance administrative égale ou supérieure à 100 CV, le droit prévu au b) ci-dessus est remplacé par une taxe spéciale de 45,28 euros par CV."Quand on compare le nouveau tableau avec les chiffres ci-dessus on constate une augmentation des droits sur les moteurs :
de 6 à 8 CV : 10 € au lieu de 8,23 euros soit + 21.5 %
de 9 à 10 CV : 12 € au lieu de 10,37 euros soit + 15.7%
de 11 à 20 CV : 25 € au lieu de 20,73 euros soit + 20.6%
de 21 à 25 CV : 28 € aiu lieu de 23,02 euros soit + 21.6%
de 26 à 50 CV : 31 € au lieu de 26,22 euros soit + 18.3%
de 51 à 99 CV : 35 € au lieu de 28,97 euros soit + 20.8%
le tout par CV au-dessus du cinquième.Globalement, les "petits" bateaux de moins de 7 mètres y gagnent :P , les autres paient la différence ! :evil:
A vos calculatrices !!!
JL
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Le 3 janvier, 2006 - 20:53
Je m'étonnais aussi de la générosité soudaine du ministère des finances. Si j'ai bien compris, il profite d'une harmonisation européenne sur le droit sur la coque, pour augmenter la taxe sur les moteurs. J'ai bon?
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Le 4 janvier, 2006 - 22:02Bjr,
b) Droit sur le moteur (puissance administrative).
Jusqu'à 5 CV inclusivement : exonération.
de 6 à 8 CV : 8,23 euros par CV au-dessus du cinquième.
de 9 à 10 CV : 10,37 euros par CV au-dessus du cinquième.
de 11 à 20 CV : 20,73 euros par CV au-dessus du cinquième.
de 21 à 25 CV : 23,02 euros par CV au-dessus du cinquième.
de 26 à 50 CV : 26,22 euros par CV au-dessus du cinquième.
de 51 à 99 CV : 28,97 euros par CV au-dessus du cinquième.JL
Je viens de faire l'acquisition comme tu le sais d'un WS205 donc là je n'ai pas de surprise sur la taxe du fait qu'il soit < à 3tx ou à 7m (maintenant)
Mais au niveau moteur, un 150 Yamaha 4 temps fait en Puissance administrative 15,300 cv. Ce qui veut dire que je vais être taxé ? ou faut il remplir la premiere condition pour être taxé sur le moteur en plus ?
Rassure moi
:?:- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 4 janvier, 2006 - 22:14
il faut etre taxable ,c'est à dire faire plus de 3 tx ou de 7 metres , car 0 x par xxx = 0 €
bonne nuit.... :)- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 5 janvier, 2006 - 07:50
Bonjour,
Rassure moi :?:
Tu n'as pas de souci à te faire cette taxe sur les moteurs ne sont que des "Droit sur le moteur des navires de 7 mètres et plus (puissance administrative)".
Il n'y a pas de droits sur les moteurs des navires de moins de 7 m.JL
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Le 5 janvier, 2006 - 12:24
bonjour
ouf j ai eu peur avec mon 100cv j y echappe donc car coque de moins de 7 metres
les fabriquants qui feront des coques a 6.99metres vont faire fortune
bonne journée a tous a+ stephan- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 5 janvier, 2006 - 18:36
merci, je respire mieux aussi
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Le 6 janvier, 2006 - 07:52Moi qui m'attendais a payer assez fort .... oufffff ....
Merci Mr. Beneteau d'avoir mis une coque de 6m98 sur mon nouveau jouet ... :lol: :lol: :lol:
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Le 6 janvier, 2006 - 09:06
bonjour
les fabriquants qui feront des coques a 6.99metres vont faire fortune
bonne journée a tous a+ stephansans parler de "fortune", il est vrai que ca va laisser a reflechir ce genre de taxe .....
Je dois dire qu'une telle mesure est etonnante qd meme car le parc du motonautisme en france est - en proportion - a l'avantage des - 7m .... enfin bon, pour ce coup .... ca a du bon l'Union :wink:titi10000
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Le 8 janvier, 2006 - 11:45
Zep,
Tu faits moins de 7 mètres mais plus de trois tonneaux donc taxe?!
J'espère que non.
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Le 8 janvier, 2006 - 16:46
Re.
J'ai lu le texte et donc moins de 7 mètres exonération.
Je comprends vite mais il faut m'expliquer longtemps...
C'est trop beau et je vais attendre le mois de mars pour voir si je ne reçois pas le courrier des douanes.- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 3 janvier, 2007 - 17:24
Bonjour,
La Loi 2006-1771 du 30 décembre 2006 parue au JO du 31/12/2006 modifie à nouveau (article 108 en page 50) les droits annuels de navigation :L’article 218 du code des douanes est ainsi modifié :
« Toutefois, les navires et bateaux de plaisance ou de sport d'une longueur de coque inférieure à sept mètres et dont la puissance de moteur est inférieure à 22 CV sont dispensés de l'obligation de la formalité de francisation s'ils ne se rendent pas dans les eaux territoriales étrangères. »Article 223 du code des douanes : (la catégorie 10 à 12 (342 €) est divisée en 2 catégories)
a) Droit sur la coque.
- De moins de 7 mètres, exonération.
- De 7 mètres inclus à 8 mètres exclus, 92 euros.
- De 8 mètres inclus à 9 mètres exclus, 131 euros.
- De 9 mètres inclus à 10 mètres exclus, 223 euros.
- De 10 mètres inclus à 11 mètres exclus, 300 euros.
- De 11 mètres inclus à 12 mètres exclus, 342 euros.
- De 12 mètres inclus à 15 mètres exclus, 573 euros.
- De 15 mètres et plus, 1108 euros.
b) Droit sur le moteur des navires de 7 mètres et plus (puissance administrative) :
- Jusqu'à 5 CV inclusivement, exonération.
- De 6 à 8 CV, 13 euros par CV au-dessus du cinquième. (au lieu de 10 €)
- De 9 à 10 CV, 15 euros par CV au-dessus du cinquième. (au lieu de 12 €)
- De 11 à 20 CV, 32 euros par CV au-dessus du cinquième. (au lieu de 25 €)
- De 21 à 25 CV, 36 euros par CV au-dessus du cinquième. (au lieu de 28 €)
- De 26 à 50 CV, 40 euros par CV au-dessus du cinquième. (au lieu de 31 €)
- De 51 à 99 CV, 45 euros par CV au-dessus du cinquième. (au lieu de 35 €)
c) Taxe spéciale :
Pour les moteurs ayant une puissance administrative égale ou supérieure à 100 CV, le droit prévu au b est remplacé par une taxe spéciale de 57,96 euros par CV. (au lieu de 45,28 €)L’article 224 est également modifié (cadeau !!!) :
4. Les taux du droit sur la coque et du droit sur le moteur prévus au III de l'article 223 ci-dessus font l'objet, pour les navires de plaisance ou de sport, d'un abattement pour vétusté égal à :
- 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans, (au lieu de 25%)
- 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans, (au lieu de 50%)
- 80 % pour le bateaux de plus de 25 ans. (au lieu de 75%)Voilà un cadeau de Noël dont on se serait bien passé !
JL
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Le 3 janvier, 2007 - 17:32
Bonsoir Sharky,
Pour ma part, je bénéficierai au-moins des -33% au lieu de -25% pour vétusté :wink:
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Le 3 janvier, 2007 - 17:36
Pour ma part, je bénéficierai au-moins des -33% au lieu de -25% pour vétusté :wink:
Il y aura au moins un heureux !
Sur le site des douanes est accessible un flash actualité pour les DAFN 2007.
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Le 3 janvier, 2007 - 17:38
Merci Sharky !
Pour info, très intéressant au niveau puissance fiscale avec un diésel, sur le même boat je suis passé de plus de 800 € à environ 300 € pour la taxe de francisation dans les nouvelles dispositions.
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Le 4 janvier, 2007 - 13:47
Bonjour,
J'abuse encore une fois du savoir de tous (désolé) mais suite aux nouvelles dispositions et souhaitant acheter un Skanes 650 export équipé d'un moteur AQ 175a de 1982 (je ne connais pas la puissance administrative du moteur et je ne souhaite pas encore dérranger le proprétaire), je voudrais savoir à combien me reviendrait la taxe.
Je suis en train d' essayer de faire un budget annuel pour entretien gardiennage, assurance, essence,vignette et taxe en tout genre.
D'avance merci à tous pour vos réponses.- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 4 janvier, 2007 - 13:56
La taxe te coûtera approximativement, compte tenu de la tva qui est TOUJOURS APPLICABLE à toutes les autres taxes précédentes, sans oublier la CRDS, et la prise en charge du fond de solidarité des buralistes faillitaires, la somme TTC de ...............................
0 € :lol: :lol:
car moins de 7 M de coque (au rico) :lol: Au moins un de soulagé, moi j'augmente :twisted: :twisted:
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Le 4 janvier, 2007 - 14:31Tu passes à combien ?
Sinon tu devais payer plus avec le FW je pense because ib.SInon budget du skanes 650 compte dans les 2500/3000 euros par an pour 50 h de nav'.
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Le 4 janvier, 2007 - 14:46
J'ai plus en tête le tarif payé mais je crois que c'est bien
Coque = 92€
Moteur (14CV) = 9 x 25 € = 225€Total = 317 € l'an (proratisé à la date de livraison)
pour 2007 donc 92 + 288 = 380 €
soit + 20%, ne nous gênons pas.....
Bon ramené au 110L/H de conso du moulbif à 1,5 € le litron......
C'est petit, mais alors petit...................................................... :twisted: :twisted: :twisted:avec le FW et les 24CV en IB c'était dans les 500 roros
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Le 4 janvier, 2007 - 17:18
Je pense que la bonne methode est la seconde, malheursement pour toi.
Mais le bonheur ce cette unité vaut bien le sacrifice de quelques euros de plus :oops: :oops: :oops: :oops: :oops:
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Discount Marine
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