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informations avant acquisition
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Posté le 23 septembre, 2022 - 18:07
76 lectures
6 commentaires
bonjour à tous,
Je viens vers vous pour espérez avoir des réponses sur ma future acquisition avant de dire oui totalement!
Etant un bateau d'association, moteur rapporté, une partie des papiers ne sont plus présents, d'où la recherche d'informations.
Le bateau je pensais à un seaweed mais après discussion avec lui, il m'affirme que ce n'est pas un des leur mais il connait cette coque. Un Nauty Boy insubmersible/autovideur Cat50 de 98, 1.80m de large et 4.60 de long. Quelqu'un a ou aurait des informations sur cette coque? les caractéristiques techniques sont les même que le cat50.2? j'ai essayé de contacter le chantier naval nauty boy mais aucuns retours.
Le moteur est un suzuki DT50, série 5004 et normalement de 94 si j'ai bien suivi le tableau constructeur.
Une adresse pour avoir la revue d'entretien/technique de ce moteur? Après remise en état et aux normes pour la mer, j'aimerais l'immatriculer dans un port maritime(normandie) mais je me pose la question de la taxe.
Ils demandent l'alésage/course pour calculer la puissance fiscale, mais impossible de trouver ça. Les seules infos sont la puissance cv 50, et kW 36.8. Parmis vous sont immatriculés en mer avec ce moteur et pourraient me dire s'ils ont la taxe à payer et combien?
Merci à tous!
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6 commentaire(s)
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Le 24 septembre, 2022 - 07:44'Bonjour,
"Une partie des papiers ne sont plus présents " ???:
Si la carte "grise du bateau " est aux abonnés absents : FUYEZ !...
Un 50cv sur un bateau de 4,60 ne paye pas de taxes ( pas besoin de calculs !...)
"remise en état aux normes de la mer " ?
Vous devez présenter les papiers du bateau pour l'immatriculation ,et la facture de l'ensemble
comportant le numéro moteur .
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Le 24 septembre, 2022 - 10:36
Il y a la carte de navigation(carte bleue) avec le moteur noté, il est immatriculé en fluvia et j'aimerais le passer sur un port maritime pour sortir en merl. Quand je disais plus les papiers, c'était en rapport au manuel moteur et description/capacité du bateau. Il est de début 98 d'après le gars de seaweed, mais je n'ai qu'un numéro pointé sur l'arrière de la coque, pas de plaque constructeur.
quand je parle de remise en état pour la mer, c'est l'installation de feux, phare, en fait rajouter ce qui n'est/n'était pas demandé en fluvial de jour.
la facture c'est en neuf/non francisé, mais en occas' c'est l'acte de vente/cession qui fait office.
Ok donc pas de taxes pour lui, ça ira à la snsm!
merci de ra réponse- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 24 septembre, 2022 - 10:52
Bonjour
Migrer du fluvial au maritime
Si, au contraire, le propriétaire d'un bateau naviguant dans le domaine fluvial (eaux intérieures) décide de le faire passer sur le domaine maritime, il faudra requérir une immatriculation adaptée.
Si le bateau n'est pas francisable (moins de 7 mètres par exemple), il suffit de remplir le formulaire CERFA 14 682, dans sa partie radiation. Puis de procéder à une demande d'immatriculation auprès des Affaires Maritimes (sur le portail plaisance).
Si le bateau est francisable, il devient taxable au titre du DAFN. Dans ce cas, il faudra en demander radiation du domaine fluvial auprès de la DDTM ou du Département de la sécurité des transports fluviaux (en Ile de France). Viendra ensuite la francisation du bateau à réaliser auprès du ministère des finances grâce au formulaire CERFA 12 810.Enfin, l'immatriculation sera à demander aux Affaires Maritimes.Ci joint documentation
https://we.tl/t-DHIP5sB1ev
Salutations- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 24 septembre, 2022 - 12:44
Bonjour
Migrer du fluvial au maritime
Si, au contraire, le propriétaire d'un bateau naviguant dans le domaine fluvial (eaux intérieures) décide de le faire passer sur le domaine maritime, il faudra requérir une immatriculation adaptée.
Si le bateau n'est pas francisable (moins de 7 mètres par exemple), il suffit de remplir le formulaire CERFA 14 682, dans sa partie radiation. Puis de procéder à une demande d'immatriculation auprès des Affaires Maritimes (sur le portail plaisance).
Si le bateau est francisable, il devient taxable au titre du DAFN. Dans ce cas, il faudra en demander radiation du domaine fluvial auprès de la DDTM ou du Département de la sécurité des transports fluviaux (en Ile de France). Viendra ensuite la francisation du bateau à réaliser auprès du ministère des finances grâce au formulaire CERFA 12 810.Enfin, l'immatriculation sera à demander aux Affaires Maritimes.Ci joint documentation
https://we.tl/t-DHIP5sB1ev
SalutationsMerci pour tes informations!
Donc le cat50.2 est l'unique version? Il me disait vieille coque, je comprennais par là ancienne version avant modif mais peut-être j'ai mal compris et il disait ça pour l'âge.
Par contre sur la carte bleue c'est noté 5 personnes et sur ta description 6. Ça peut etre modifié sur la nouvelle impression sans soucis? Une arche avait été rajoutée avec les gyro, c'est peut-être dû à ça le retrait d'une personne?
si j'ai bien compris, je dois d'abord radier ce bateau à la ddt de Strasbourg avant de faire une demande d'immatriculation sur un port normand, et le cerfa suffit vu que c'est une coque de moins de 7m/ x cv fiscaux?- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 7 octobre, 2022 - 10:37bonjour à tous,
Je viens vers vous pour espérez avoir des réponses sur ma future acquisition avant de dire oui totalement!
Etant un bateau d'association, moteur rapporté, une partie des papiers ne sont plus présents, d'où la recherche d'informations....
Le moteur est un suzuki DT50, série 5004 et normalement de 94 si j'ai bien suivi le tableau constructeur.
Une adresse pour avoir la revue d'entretien/technique de ce moteur? Après remise en état et aux normes pour la mer, j'aimerais l'immatriculer dans un port maritime(normandie) mais je me pose la question de la taxe.Bonjour LUTTY
Concernant une éventuelle taxe à régler sur le moteur...
tu en es TRES loin...
Pour info , il faut ( environ ) dépasser les 200 / 225 cv
pour y etre assujetti ...Bref, ... tu as un peu de marge
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Le 7 octobre, 2022 - 10:47
...
Le moteur est un suzuki DT50, série 5004 et normalement de 94 si j'ai bien suivi le tableau constructeur.
...
Ils demandent l'alésage/course pour calculer la puissance fiscale, mais impossible de trouver ça. Les seules infos sont la puissance cv 50, et kW 36.8.SUITE message précédent
Pour infos, si l'on en croit une doc commerciale
de l'époque :L'alésage est de 73 mm
La course est de 71 mmC'est un bloc moteur de de 891 cm3
Il était commun au 50 et au 65 cv.
son rapport de réduction etait de 11.24 ( 2.1 )
alors que celui du 65 cv était de 12.23 ( 1.92 )Sans trop se tromper, on peut dire que le 50 cv
était un 65 cv "bridé".A l'époque chez SUZUKI
le 75 et le 85 cv partageaient le même bloc
moteur de 1197 cm3 commele 90 et le 100 cv faisaient 1419 cm3
le 115 et le 140 cv faisaient 1173 cm3
et le bloc de 2693cm3 était décliné en
150, 200 et 225 cv ...
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