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Immatriculation Mer aprés radiation fuviale
Immatriculation Mer aprés radiation fuviale
Posté le 11 août, 2009 - 18:10
1596 lectures
8 commentaires
Bonjour
Est il possible de passer d'une immatriculation fluviale vers une immatriculation maritime lors de l'achat d'un bateau d'occasion de 2008.
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8 commentaire(s)
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Le 11 août, 2009 - 18:33oui c'est possible, il faut par ecrit demander ta radiation des eaux int, ils enverront ensuite le dossier complet de ton navire( facture d'achat original et certificat de conformité etc..) dirctement aux affaires maritime du port de ton choix. mais c'est pas des rapides
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Le 11 août, 2009 - 19:24Je ne sais plus quoi penser suite à l'appel du service infos des douanes, on me dit clairement que c'est irréversible !!!!
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Le 11 août, 2009 - 20:14
ljkghljkghljkgljkg
jhgjhgjoh peux rien écrire... fofo en pannes? je disais impossible car mon bteau d'occas etait immat sur Lyon et a present en mer , téléphone aux aff mar de la ville de ton choix et pour l'instant oublis les douane , eux ne t'oubirons pas pour la taxe.
ton bataeu est francisé?, si non pas de douanes A+- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 11 août, 2009 - 20:45
Je pensais que seuls les bateaux immatriculés en mer avaient un acte de francisation. Mais je me trompe peut-être, je croyais que les bateaux immatriculés en eaux intérieurs avaient uniquement un certificat international de bateau de plaisance (CIBP). Je pose la question au vendeur
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Le 11 août, 2009 - 21:41Bonjour,
En ce qui me concerne, j'ai fait l'inverse : je suis passé d'une immat mer à une fluviale. Pour info, l'inverse est tout à possible mais pas avec le même propriétaire. La nouvelle immat ne peut se faire qu'au changement de proprio.
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Le 12 août, 2009 - 10:22bonjour
tout dabord qu'elle est la longueur de ton bateau et ensuite est ce un bateau standard ( pas du genre exotique fabriqué en chine de l'est ) style benenneau ?
si c'est le cas il est homologué et facilement immatriculable.
si ce n'est pas le cas et suivant la longueur il te faut faire une demande d'immatriculation aux affaires maritimes en tant que constructeur amateur.
la demande est simple si moins de 7 metres . 3 papiers à remplir et tu reçois ta carte de circulation en quelques jours ( j'ai fais 2 bateaux en amateur , je connais les procédures )
si moins de 7m tu n'as pas à demander aux douanes car rien à payer.
JF
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Le 12 août, 2009 - 11:21
Ministère l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire (MEEDAD) Direction des Affaires maritimes et des gens de mer Bureau de l’éducation et de la formation maritimes 92055 La Défense Cedex Tel. 33 (0) 1 40 81 21 22
Télephone ici,et demande le service immatriculation tu en auras le coeur net. ps: ton vendeur n'y connait rien arrete de l'écouter
tu peux aussi téléphoner ici aussi au 03 88 76 79 32 pour te renseigner pour ta radiation en eaux int ( service nav ) . avec tout ça tu devrais pouvoir aller en mer a+
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Le 12 août, 2009 - 12:56
En fait le vendeur était tout autant surpris que moi de la réponse de "douane infos services" qui m'avait dit que l'immat en fluvial était irréversible, car pour lui ça ne posait pas de problème. C'est le service des douanes qui nous a mis dans le doute, et pas notre vendeur.
Bref, après différents appels auprès des affaires maritimes de Sète, du service de navigation fluviale de Lyon et des douanes de Sète, la réponse est : pas de problème pour passer de l'immat eaux intérieures en immat mer (juste pas mal de paperasses à faire, mais bon...) Ouf!... on va voir le bateau en question samedi, et si tout est ok on le ramène.
Et merci pour toutes vos réponses
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