immatriculation de bateaux

immatriculation de bateaux

Posté le 19 août, 2007 - 19:48
19 lectures
8 commentaires
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
(0 vote)

Salut à toutes et tous les marins.Vous acheter un bateau dans le 29(département)et vous résidez dans le 13,devez-vous changer d'immat.de bateau??Merci a+ DIDIER

8 commentaire(s)
  • dinghy
    dinghy
    Hors ligne
    Maître
    Inscription : 06/10/2005
    Messages : 15
    Le 19 août, 2007 - 20:10

    bonjour non tu changes juste de quartier maritime ( les 2 premires lettres) et le reste ne change pas!

  • de-kersauson
    de-kersauson
    Hors ligne
    Matelot
    Inscription : 07/07/2007
    Messages : 6
    Le 19 août, 2007 - 20:27

    bonjour
    effectivement juste les 2 lettres changent ( pour ma part de MA je suis passé a SM)le restes c'est a dire les n° restes etant donner que les 6 chiffres sont uniques et attribués a un seul bateau , seul les nouveaux bateaux ont 3 lettres
    :lol:

  • jlgonzalez01
    jlgonzalez01
    Hors ligne
    Second maître
    Inscription : 19/05/2006
    Messages : 17
    Le 19 août, 2007 - 21:20

    Salut,

    Tu peux garder la même immatriculation, il suffit qu'il te fassent le changement de nom de propriétaire

    En plus ça t'evite de changer les lettres sur le bateau

    A+

  • ao mahoru
    ao mahoru
    Hors ligne
    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 19 août, 2007 - 21:43

    faux, tu ne changes rien. Juste demander à ton quartier actuel de noter ta nouvelle adresse sur ton carnet ou carte de nav.

  • jll004
    jll004
    Hors ligne
    Maître principal
    Inscription : 31/10/2006
    Messages : 35
    Le 19 août, 2007 - 23:20

    En effet, tu peux garder la même immatriculation, y compris les lettres, mais tu dois faire porter sur le carnet les renseignements qui concernent le nouveau propriétaire évidemment. Par contre si tu tiens à ce que ton bateau soit rattaché à un port du 13, tu dois pouvoir faire changer les lettres mais garder le même numéro à 6 chiffres.

  • titi10000
    titi10000
    Hors ligne
    Premier maître
    Inscription : 12/12/2003
    Messages : 22
    Le 20 août, 2007 - 12:33

    Pas de changement a prevoir -- sauf demande express (et je sais que par chez moi, ils aiment pas trop -- en ts cas le delai de garde du carnet ds ce cas est plutot decourageant !! ).

    ==> L'immat. d'un bateau ne change pas, il suffit effectivement de penser a signaler le changement d'adresse postale.

    titi10000

  • barbe bleu
    barbe bleu
    Hors ligne
    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 06/08/2006
    Messages : 26
    Le 20 août, 2007 - 14:32

    salut à tous :)

    mon cap camarat est imatriculé AJA et j'ais fait une demande de changement de port d'attache aupres des douanes à ajaccio, aprés envoi de tout le dossier(que tu trouves auprés des douanes) en recommandé avec AR, ils renvoient tout au douanes de ton nouveau port qui eux te font parvenir ton document final(acte de francisation pour mon cas) mais rien de mon imat n'a changé.(avant, j'ais quand même fait des photocopies de tout les document que j'ais envoyé pour pouvoir continuer à navigué pendant le délai que cela prend, au cas ou....controle ou autres)

  • Cruise
    Cruise
    Hors ligne
    Major
    Inscription : 15/10/2006
    Messages : 23
    Le 20 août, 2007 - 16:17

    Bonjour à tous,

    Comme dit Cédric, tout plaisancier peut immatriculer son navire dans le Quartier des Affaires maritimes qu'il souhaite, peu importe son adresse d'habitation, en cas de changement il suffit de le signaler aux Douanes du Quartier en question.

Auteur

Bisson
Bisson
Hors ligne
Matelot
Inscription : 24/01/2007
Messages : 18

Les Services Discount Marine

Discount Marine

Spécialiste de la vente d’électronique pour la plaisance, Discount Marine vous propose une sélection de produits parmi les plus grandes marques du nautisme. Vous cherchez un GPS, un sondeur, un radar, un pilote automatique, une radio VHF, du matériel de sécurité, ou d'accastillage ? Nous sommes là pour vous conseiller. Discount Marine, c'est aussi un espace communautaire avec des forums et des blogs pour discuter, partager, informer autour du nautisme.

Retrouvez-nous sur

Youtube Facebook Twitter