immatriculation

immatriculation

Posté le 22 juin, 2007 - 16:01
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bonjour a tous

voila comme j approche de la fin de s travaux il faut que j immatricule mon jouet.

donc auparavant : MA........ avec l ancien proprio (car la ciotat)

je dois donc faire changer sa " carte grise" a mon nom.

j ai trouve ce que je devais presenter comme papier (carte de circulation : bleue , acte de vente , id )

mais HIIIIIIIIIIIIIIIICCCCCCCCCCCCC

je vais l utiliser ici en lac mais aussi en mer ,

***si j ai bien tout compris : une immatriculation en haut interieur m interdit l acces en mer , je devrais donc immatriculer sur port en mer car dans ce cas j ai le droit au 2 ( fluvial et mer)

question 1 : vrai ou faux ????????

***si la question 1 est vrai

question 2 :comment faire pour a prefecture d attache , ca se choisi ou bien ?

***j ai ma prefecture

question 3 : faut il descendre par exemple a marseille pour le faire ou bien cela se fait il par courier comme les voitures ?

je precise qe j ai fait le tour sur le web et que je n ai trouve reponses a toutes mes questions (gouv.bidul , douanes.bidul , etc ) et tout les service s qui peuvent me renseigner sont soit fermes aux heures ou j appelle ou ne reponde pas

DE FACON MODERE : AU SECOURS

greg

6 commentaire(s)
  • jlgonzalez01
    jlgonzalez01
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    Inscription : 19/05/2006
    Messages : 17
    Le 22 juin, 2007 - 16:29

    Salut greg 74,

    Tu envoie les papiers necessaires et ils te renvoie le tout en 15 jours pour moi à Marseille.
    Avec l'imatriculation mer tu peux aller partout si mes souvenirs sont bons.
    Si tu changes de quartier ça complique un peu.

    A+

  • nicolas 13
    nicolas 13
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    Inscription : 09/05/2006
    Messages : 26
    Le 22 juin, 2007 - 17:31

    salut
    moi quand j'ai immatricule le bateau qui etait aux affaire maritime de toulon (83) je suis allez a celles de martigues(13) pour le mettre a mon nom et il mon demander si je le laisser a toulon ou si je voulais le mettre a martigues .donc tu peut le faire de t'es affaire maritime le plus proche et le laisser en marseille
    @ plus

  • TAYO
    TAYO
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    Moussaillon
    Inscription : 08/10/2006
    Messages : 9
    Le 22 juin, 2007 - 20:57

    Si tu compte faire du bateau sur le lac d'Annecy ou sur le lac Léman il te faut absolument une immatriculation mer et un permis mer c'est bizarre mais c'est comme ca. La signalisation sur c'est 2 lac est le meme qu'en mer

  • TAYO
    TAYO
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 08/10/2006
    Messages : 9
    Le 22 juin, 2007 - 21:00

    effectivement jlgonzalez01 a raison avec un immatriculation mer tu peux naviguer sur les eaux intérieurs par contre avec une immatriculation riviere tu ne pourras pas aller en mer

  • jean-claude
    jean-claude
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    Maître
    Inscription : 08/09/2005
    Messages : 73
    Le 22 juin, 2007 - 21:08

    de toute façon ton bateau va garder son immatriculation maritime actuelle jusqu'a la fin de sa vie tu pourras juste changer son non de bâtème
    tu peu choisir le port d'attache que tu veux tant que tu es en france

  • greg 74
    greg 74
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    Maître
    Inscription : 22/09/2005
    Messages : 20
    Le 23 juin, 2007 - 09:14

    OK

    merci a vous messieurs

    greg

Auteur

greg 74
greg 74
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Maître
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Messages : 20

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