immatrculation fluvial navigation en mer?

immatrculation fluvial navigation en mer?

Posté le 8 janvier, 2004 - 10:39
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Par curiosite personnel je me pose une question:

Lorsqu'un bateau est immatricule en fluvial il n'y a pas de taxe a payer.
Comment cela se passe t il lorsque l'on met son bateau sur remorque et que l'on va naviguer... en mer?

5 commentaire(s)
  • ao mahoru
    ao mahoru
    Hors ligne
    Amiral
    Inscription : 28/10/2003
    Messages : 141
    Le 8 janvier, 2004 - 11:41

    Bonjour,

    Impossible ou alors ne pas ce faire controler.

    Cédric

  • kaloo
    kaloo
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    Second maître
    Inscription : 09/12/2003
    Messages : 3
    Le 13 janvier, 2004 - 22:21

    Il n'y a pas la possibilite de faire une declaration (avec un petit paiement a une administration) pour une duree precise????

  • zep1300
    zep1300
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    Maître
    Inscription : 09/12/2003
    Messages : 11
    Le 14 janvier, 2004 - 08:59

    Pour la taxe maritime ..... tout dépend de la jauge et de la puissance !!!

    Perso, bateau de moins de trois tonneaux + moteur 4tps de 115 cv --> 0 € !

    Si la taxe est d'un montant inférieur à environ 75€, alors non recouvrée.

    Ca peut valoir le coup de se renseigner.

    @+

  • moimeme
    moimeme
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 18/12/2003
    Le 30 janvier, 2004 - 19:38

    Et comment cela se passe t-il si on ne transporte que le moteur du fleuve vers la mer? Je voudrais monter un 70cv sur mon pneu', mais celui-ci est declare comme embarque sur un bateau immatricule 'fluvial'! Que faire???

    Max.

  • kaloo
    kaloo
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    Second maître
    Inscription : 09/12/2003
    Messages : 3
    Le 30 janvier, 2004 - 21:45

    Pour le moteur seul la procedure est simple, il faut que tu fasses une declaration de debarquement du bateau sur lequel il est installe et ensuite muni de ce papier(et eventuellement la facture d'achat) tu vas aux affaires maritimes du quartier de navigation du bateau de destination pour declarer cette motorisation. (si il ya un autre moteur installe sur le bateau de destination il va sans doute falloir aussi faire un declaration de debarquement a moins qu'il soit suffisemment peu puissant pour que l'addition des 2 moteurs ne t'oblige a payer une taxe. (les affaires maritime t'expliquerons). :?

    J'espere ne pas avoir ete trop confus...

Auteur

kaloo
kaloo
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