Formalités changement d'adresse

Formalités changement d'adresse

Posté le 31 mai, 2010 - 14:22
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Bonjour,

 

Nous venons de déménager! (pas très loin 10km).

 

Pour la remorque c'est comme pour les voitures direction préfecture.

Avec changement des numéros si ils ne sont pas dans le nouveau standard.

 

Mais pour le bateau:

que faire, ou?

7 commentaire(s)
  • techlugos
    techlugos
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    Moussaillon
    Inscription : 01/12/2009
    Messages : 1
    Le 31 mai, 2010 - 14:50

    Bonjour, karabistouille
    Le bateau dépends du port d’attache donc aucun changement si il est toujours immatriculer au même port. D'ou les privilèges des pavillons RIF et autres
    a+

  • karabistouille
    karabistouille
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    Quartier-maître
    Inscription : 27/11/2007
    Messages : 11
    Le 1 juin, 2010 - 10:55

    Nous ne souhaitons pas changer de port d'attache, mais je ne me souvient plus si une adresse est indiquée sur la carte de navigation? (elle est encore dans un carton)

  • techlugos
    techlugos
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    Moussaillon
    Inscription : 01/12/2009
    Messages : 1
    Le 1 juin, 2010 - 11:33

    Personnellement, j’ai un acte de francisation, il est indiqué texto :
    Le proprio est tenu de signaler immédiatement au receveur des douanes du port d’attache tout changement de domicile. Maintenant, je ne sais pas si les formalités pour une carte de navigation diffèrent. Un appel au receveur des douanes sera la solution.
    A+

  • Xela
    Xela
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    Maître principal
    Inscription : 04/04/2006
    Messages : 68
    Le 1 juin, 2010 - 23:31

    de toute les maniere c gratuit alors autant le faire ! que du déménage a 10 BORNES ou a 700 C PAREIL ton adresse change donc nouveau papier !!

  • karabistouille
    karabistouille
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    Quartier-maître
    Inscription : 27/11/2007
    Messages : 11
    Le 2 juin, 2010 - 15:51

    Oui je suis bien d'accord, mais que faire et ou?

    La carte de navigation de dépend pas des douanes.

     

  • AERANDIR
    AERANDIR
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    Moussaillon
    Inscription : 08/05/2010
    Messages : 1
    Le 2 juin, 2010 - 20:21

    Bonsoir !

    En effet, la carte de navigation est délivrée par les affaires maritimes, il faut donc contacter le quartier où a été immatriculé ton bateau et ils te donneront la marche à suivre, normalement, tout est gratuit !

    Bonne soirée !

  • Xela
    Xela
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    Maître principal
    Inscription : 04/04/2006
    Messages : 68
    Le 3 juin, 2010 - 17:38

    oui c'est aux affaire maritime que tu doit t 'adresser les même ou tu as fait ta carte bleu a l'origine de ton achat ;-)

Auteur

karabistouille
karabistouille
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Quartier-maître
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Messages : 11

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