armement et securité
armement et securité
bonjour
question sur l' armement:
quel armement doit on avoir pour un bateau de 4.90m: les embarcations légères ou les navires distance d' éloignement <6milles?
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Le 28 mars, 2006 - 01:05
Tu as une "ELP" embarcation légère de plaisance.
Le texte officiel :http://www.techni-survey.com/texte_integral_nouvelle_D224_01-01-05.pdf
Article 224-4.07 avec en plus le métériel pour l'éloignement supérieur à 2 miles
Barbac
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Le 28 mars, 2006 - 12:21
Merci barbac pour ta reponse je suis allé mettre mon bateau en revision et le faire armer il veut me vendre pour la categorie <6milles .
mon bateau fait 4.90 moteur 60cv il est immatriculer a+- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 28 mars, 2006 - 21:10
Bjr,
Tu as une "ELP" embarcation légère de plaisance.
Le texte officiel :http://www.techni-survey.com/texte_integral_nouvelle_D224_01-01-05.pdf
Article 224-4.07 avec en plus le métériel pour l'éloignement supérieur à 2 miles
Barbac
Le texte de la division 224 que donne ton lien n'est pas à jour de l'arrêté du 7 mai 2005. Il faut aller voir sur mer.gouv.fr, rubrique "Sécurité" puis "Réglementation" puis "Textes en vigueur applicables aux navires" puis chercher sur la page la division 224.
Là tu auras accès à un fichier pdf mis à jour le 14 mai 2005 et donc à jour de l'arrêté du 7 mai 2005.
www.mer.gouv.fr/securite/01_reglementation/03_textes_navires/fichier_pdf/divisions/volume_4/d224_(14-05-05).pdfA+
JLPS : désolé je n'arrive pas à faire fonctionner le lien ! Il suffit de le copier en entier et de le coller dans la barre d'adresse du navigateur internet.
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