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achat bateau
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Posté le 21 octobre, 2003 - 14:48
8 lectures
1 commentaire
Je suis sur le point d'acheter un sea ray 160 BR avec moteur 115 CV mercury.
Je pensais que pour ce type de bateau, moins de 3 tonneaux , seule la carte de circulation était nécessaire. Le vendeur m'a présenté un livret de francisation. Cette catégorisation nimpose t-elle des taxes?
La carte de circulation peut-elle être demandé pour un bateaux d'occasion ou doit -on utiliser la carte de francisation impérativement.
Peux t-on égalment me renseigner sur le poids de ce bateau, je n'arrive pas à trouver l'info.
Je cherche également des utilisateurs de ce type de bateau, semble t-il assez peu répendu en france
merci pour vos conseils
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1 commentaire(s)
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Le 22 octobre, 2003 - 10:11mon bateau fais aussi moins de trois tonneaux, je n'ai donc juste que la carte de circulation, pas d'acte de francisation et donc pas de taxe...
Par contre il y a des contrainte, si un jour je veux aller a l'etranger avec mon bateau il me faudrait automatiquement un acte de francisation, c'est peut etre pour cette raison que l'ancien proprietaire a fais faire un tel acte...
Enfin le plus simple serait de lui demander duirectement la raison, et appeller le departement des affaire maritime, car il doit etre possible de demander simplement une carte de circulation lors du changement de proprietaire...Enfin pour ceux qui n'ont pas le choix, l'europe a du bon et on peut aujourd'hui faire battre pavillon belges a nos embarcation, la loi belges et bcp plus souple a tous les niveau et bcp moins honereuse en terme de taxe...
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