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moteur hor bord obligatoires?
moteur hor bord obligatoires?
Posté le 16 avril, 2004 - 23:02
14 lectures
8 commentaires
lors de l achat d un moteur hor bord le vendeur doit t'il fournir les papiers du moteur? et peut t'on assurer un moteur sans papiers? :?: :?:
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8 commentaire(s)
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Le 17 avril, 2004 - 12:28tres bonne question, je ne sais pas si il y a des papiers hormis la facture d'achat pour un moteur hord bord, je crois qu'il n'y en a pas ce qui explique la vague de vol recent de HB dans les ports...
A prendre avec des pincettes, ceux qui ont des HB parmis nous te confirmerons...
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Le 17 avril, 2004 - 13:47tout ce que je peux dire, c'est que pour mon cas perso, la marque, type, puissance et No de série du HB sont inscrits sur l'acte de francisation (mais j'ai acheté le tout ensemble)
@+
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Le 20 avril, 2004 - 10:36Un moteur doit etre enregistre sur un bateau (pour un moteur neuf je ne sais pas si il faut un papier specifique ou si la facture d'achat est suffisante).
en occasion lorsque un moteur est "debarque", les affaires maritimes delivrent une attestation qui atteste de la provenance du moteur....
j'illustre par le cas personnel du petit hors-bord de mon annexe achete d'occase chez un professionnel:
Le professionnel m'a etablit une facture d'achat etablit a mon nom sur son papier a en tete.
Il m'a remit une declaration de debarquement ou figure l'immatriculation et le nom du bateau sur lequel il etait enregistre precedemment.....
Pour une annexe cela n'est pas obligatoire car il n'y a pas d'obligation d'immatriculation....
Le probleme peut se poser pour utiliser l'annexe toute seul : 6eme categorie avec armement de securite,(mais c'est un autre sujet).
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Le 20 avril, 2004 - 10:59
et si par exemple tu achete pour ton embarcation principale un moteur debarqué d'une annexe et qui n'a donc jamais été déclaré nul part???
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Le 20 avril, 2004 - 11:03
Et bien t'es mal....... c'est generalement le cas des annexes....
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Le 25 juin, 2004 - 14:36
(pour un moteur neuf je ne sais pas si il faut un papier specifique ou si la facture d'achat est suffisante).
CAS D'UN MOULIN NEUF >>
Non.. pas de papier specifique - juste facture ..
A noter egalement que maintenant, il n'est pas indispensable de re-passer le tout aux affaires maritimes pour remettre a jour le carnet de francisation ..
Seul besoin>> agrafer la facture acquitee dedans du nouveau moteur ...@+ - titi10000
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Le 25 juin, 2004 - 16:50Et comment vont faire l'affaires maritimesvpr re-calculer la nouvelle taxe ou voir si l'ensemble dépasse 76 €. A verifier.
Cédric
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Le 25 juin, 2004 - 17:00
Et comment vont faire l'affaires maritimesvpr re-calculer la nouvelle taxe ou voir si l'ensemble dépasse 76 €. A verifier.
Cédric
Bah .. ecoute - je ne fais que repeter qe que m'a dit mon concess...
Je sais pas .. Sinon.. tt a fait d'ac. avec ca .. (reste a voir si dans mon cas .. il s'est pas pose la question car depasse pas 76e .. !?)
Je lui reposerai la question ...@+ - titi10000
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