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Les marques d'identification des navires de plaisance en mer
Les marques d'identification des navires de plaisance en mer
Posté le 21 avril, 2009 - 23:53
13 lectures
16 commentaires
Bonjour,
A lire deux textes qui viennent d'être publiés au J.O. du 10 avril dernier. Ils sont relatifs à l'immatriculation des navires de plaisance et seront en vigueur le 1er juin 2009 avec des dispositions à prendre avant le 1er janvier 2012 pour les navires immatriculés avant le 1er juin 2009 :
- Décret n° 2009-393 du 8 avril 2009 fixant les marques d'identification des navires de plaisance en mer,
- Arrêté du 8 avril 2009 relatif aux marques d'identification des navires de plaisance en mer.
Voir en particulier les articles 4 et 12 de l'arrêté concernant les "marques d'identification internes".
A+
JL
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16 commentaire(s)
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Le 22 avril, 2009 - 07:20merci Sharky....
Si j'ai bien tout piger, il n'y a pas grand choses qui change. Mis a part les annexes qui doivent avaoir le n° du bateau principal affiché dans le cokpit avec en plus devant le n° les 3 lettres "AXE" .
Y a t'il autre chose qui a changé?
++
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Le 22 avril, 2009 - 07:30Ben oui il me semble!
il faut maintenant avoir l'immatriculation à l'INTERIEUR du bateau (valable aussi pour l'annexe), visible du chef de bord. Peut-être pour pouvoir s'identifier en cas de besoin alors que nous ne connaissons pas forcément notre n° par coeur' (moi le premier) et également en cas de location.- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 22 avril, 2009 - 07:41Ben oui il me semble!
il faut maintenant avoir l'immatriculation à l'INTERIEUR du bateau (valable aussi pour l'annexe), visible du chef de bord. Peut-être pour pouvoir s'identifier en cas de besoin alors que nous ne connaissons pas forcément notre n° par coeur' (moi le premier) et également en cas de location.C'est certainement ça, en cas de message radio ! rien de plus c** que d'entendre "Bonjour, ici heuuuuu, heuuuuuuuuu " :lol:
Sur les avions (tourisme ou ligne) l'immat de l'avion est sur le tableau de bord (en général au milieu)
Perso, j'ai collé à côté du volant (D*y*m*o*) le nom et l'immatriculation de bateau, car c'est toujours au moment où tu t'annonces que t'as un trou de mémoire :lol: :lol: :lol:
Sinon, Merci Sharky :aurevoir2:
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Le 22 avril, 2009 - 09:00Et les annexes de voilier qui n'ont pas d'immat sur la coque, ils mettent quoi?
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Le 22 avril, 2009 - 09:40
Les décrets et arrêtés ne précisent pas que le n° doit être obligatoirement inscrit sur la coque, il indique qu'il doit être inscrit à un endroit visible, pour les voiliers je crois que le n° est inscrit sur les voiles (suis pas sûr) et dans ce cas aussi l'annexe doit porter le même n°.
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Le 22 avril, 2009 - 11:07c'est une impression ou la taille reglementaire des lettres est passée de 18 cm de hauteur a 4 cm? voire 7cm selon la taille du navire?
ce sera sans doute plus facile a placer, et plus discret.
me serai je trompé?? :)
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Le 22 avril, 2009 - 11:49
C'est aussi ce que j'ai compris, mais il s'agit de minimas, on est libre de faire plus grand,mais dans ce cas les proportions sont réglemntées.
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Le 22 avril, 2009 - 11:52
Les décrets et arrêtés ne précisent pas que le n° doit être obligatoirement inscrit sur la coque, il indique qu'il doit être inscrit à un endroit visible, pour les voiliers je crois que le n° est inscrit sur les voiles (suis pas sûr) et dans ce cas aussi l'annexe doit porter le même n°.
le n° sur les voiles n'est pas obligatoire sur les voilier, c'est juste le numero de licence pour les régates, mais nombres de voilier ne font pas de regate et donc n'ont pas de numero.
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Le 22 avril, 2009 - 12:07
D'accord ! mais alors celà veut dire que maintenant les voiliers doivent afficher leur immatriculation ?
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Le 22 avril, 2009 - 12:15D'accord ! mais alors celà veut dire que maintenant les voiliers doivent afficher leur immatriculation ?
Non, cf. article 6 :
Au-delà de 7 mètres, tout voilier porte, comme marques d’identification externes, son nom et le nom ou les
initiales du service d’immatriculation visibles à la poupe.- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 22 avril, 2009 - 13:03
tout a fait, ce sont les seules identifiant obligatoire sur un voilier, et sur l'annexe aussi du genre:
AXE, Nom du bateau, Initiale du quartier des affaire maritime concernéDonc ma reflexion est surtout de dire pourquoi les annexe de bateau a moteur aurait une identification plus complexe que celle de bateau a voile?
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Le 22 avril, 2009 - 13:30
Donc ma reflexion est surtout de dire pourquoi les annexe de bateau a moteur aurait une identification plus complexe que celle de bateau a voile?
Simplement peut-être parceque l'identification d'une annexe doit correspondre à celle du bateau de référence et comme l'identification du bateau a moteur est plus complexe....donc....!
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Le 22 avril, 2009 - 23:22Bonsoir,
Je vois que vous faites les questions et les réponses... sans moi ... :wink:
Pour ma part, sans attendre le 1er janvier 2012, je vais adopter les marques d'identification internes dès cet été.
A+
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Le 23 avril, 2009 - 07:05
Bonsoir,
Pour ma part, sans attendre le 1er janvier 2012, je vais adopter les marques d'identification internes dès cet été.
A+
JLMoi aussi.... Mais comment va tu faire sur ton annexe seyvilor rose ? :lol: :lol: :lol:
Escuse mais il fallait que je l'a place celle la....; :wink:
Perso sur la plastimo je pensais decouper une petite plaque de plexi teinté 15x10, acheter une planche de lettres et chiffres autocollant et vernir le tout pour ne pas que ça se decolle.
et Vous?
++
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Le 23 avril, 2009 - 07:24
Moi aussi.... Mais comment va tu faire sur ton annexe seyvilor rose ? :lol: :lol: :lol:
:evil: :evil: :evil:
j'ai changé d'annexe :wink: :
A+
JLPS : et que le P'tit Marcel ne s'amuse pas à la colorier celle-là :lol: :lol: :lol: .
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Le 23 avril, 2009 - 09:07
Perso j'attend 2012 car ils sont capable de changer 15 fois la regle d'ici là...
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