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Immatriculation mer/ eaux intérieures.
Immatriculation mer/ eaux intérieures.
Posté le 17 janvier, 2009 - 12:44
8256 lectures
19 commentaires
Bonjour à tous,
après moultes recherches sur le net ainsi que sur le forum, je n'ai pas trouvé réponse à ma question. Comment reconnaît-on un bateau immatriculé en mer d'un bateau immatriculé en eaux intérieures.
Merci à vous. :wink:
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19 commentaire(s)
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Le 17 janvier, 2009 - 12:48Salut ao,
justement c'est ma question! Quelle est cette différence? :?:- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 17 janvier, 2009 - 12:54
Voici la liste des quartiers maritimes.
Si l'immat du bateau commence par ses lettres il est immatriculé en mer :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_quartiers_maritimes_en_FranceSinon pour les eaux intérieurs j'ai pas trouvé de doc mais voici des exemples : BD (bordeaux) LY (lyon) TO (toulouse)
En eau intérieur tu peux mettre une immatriculation plus petite et elle est souvent composé de 3 voir 4 chiffres car beaucoup d'immat qu'en mer.
Pour info un bateau immatriculé mer peut aussi aller en eau intérieur alors qu'un bateau immatriculé en eau intérieur ne peu pas naviguer en mer.
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Le 17 janvier, 2009 - 13:25
Merci Cédric de cette réponse complète. Mon bateau est immatriculé à Arcachon mais je ne connaissais pas la différence entre les différentes immatriculations (mer/ lac). Maintenant que tu me le dis, avant il était immatriculé à bordeaux avec 4 chiffres derrière.
Merci encore, :wink:- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 17 janvier, 2009 - 14:03
Bordeaux tu as deux immat possible.
BX pour la mer/eaux intérieur et BD pour l'eau intérieur.
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Le 17 janvier, 2009 - 14:17salut le Mataf,
et puis il y a aussi Paris ,ça commence par PA
et comme dit Cédric que 3 à 5 chiffres derrière les deux lettres
@+ Yvan- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 17 janvier, 2009 - 16:32Tout le monde a un peu raison....mais pour être complet et bien répondre à la question voici la règle :
En eaux intérieures, sauf s'ils portent déjà les marques extérieures d'identité maritime, les bateaux de plaisance d'une puissance égale ou supérieure à 6 CV, ou d'une longueur > à 5M, doivent porter un N° d'inscription délivré par la commssion de Surveillance compétente pour délivrer le permis de navigation.
Ce n° est précédé de la lettre distincte de la ville où siège la commsission:
BD: Bordeaux
LI: Lille
LY: Lyon
NY: Nancy
NT: Nantes
NE: Nevers
PA: paris
RO: Rouen
SG: Strasbourg
TO: ToulouseDonc l'immatriculation ne suffit pas pour savoir si un bateau peut naviguer en eaux intérieures ou non ! :wink:
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Le 17 janvier, 2009 - 16:42
La question était comment le reconnaître ? C'est bien grâce à leurs immatriculation.
Pourrais-tu nous donner la source pour la liste des commissions car j'ai cherché sur le net (c'est vrai 30 secondes) et j'avais rien trouvé.
D'ailleurs sur Bordeaux c'est géré par la DDE et pour avoir déjà eu à faire avec eux ils sont super sympa et compétent. :wink:
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Le 17 janvier, 2009 - 19:17
Merci à tous pour vos réponses!!
Si j'ai bien compris, un bateau immatriculé avec les lettres citées par John ne peuvent pas aller en mer.
Ma question initiale en amène une autre :
Pourquoi faire immatriculer un bateau en eaux intérieures alors qu'avec l'immatriculation mer on peut aller partout? :?
Merci encore, je ne comprends pas encore tout. :oops:- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 17 janvier, 2009 - 19:40
Pour éviter la taxe, s'il en existe d'autres je ne l'ai connais pas.
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Le 17 janvier, 2009 - 19:41
Toujours pour la mème raison
une histoire de sous, un bateau mème trés fortement
motorisé ne paye pas de taxes en eaux interieurs,
appellée taxe de francisation et droit sur les moteurs
et comme la cité plus haut Ao mahoru,Pour info un bateau immatriculé mer peut aussi aller en eau intérieur alors qu'un bateau immatriculé en eau intérieur ne peu pas naviguer en mer.@+ Yvan
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Le 17 janvier, 2009 - 22:36Sauf sur les Voies Navigables de France ( VNF ) pour lesquelles il faut payer une vignette proportionnelle à la durée de navigation.
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Le 18 janvier, 2009 - 01:03
Pourrais-tu nous donner la source pour la liste des commissions car j'ai cherché sur le net (c'est vrai 30 secondes) et j'avais rien trouvé.
j'ai recopié de mon Code vagnon "Permis Fluvial" ... :wink:
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Le 18 janvier, 2009 - 12:12
Sauf sur les Voies Navigables de France ( VNF ) pour lesquelles il faut payer une vignette proportionnelle à la durée de navigation.
salut, vignette oui,mais qui n'a rien à voir avec la puissance moteur
mais proportionnelle à la surface du bateau.
@++ yvan- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 25 février, 2009 - 10:13
bonjour
tout est là chez VNF puisque c'est eux qui régissent le domaine fluvial à l'exeption de la bretagnehttp://www.vnf.fr/vnf/home.vnf?action=vnf
et plus précisement pour la plaisance fluviale
http://www.vnf.fr/vnf/content.vnf?action=rubrique&rub_id=698
JF
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Le 7 août, 2012 - 20:26
Bonjour
Je souhaiterais retrouver tout renseignement concernant un bateau immatriculé en eau intérieur : AIT 3 TUJ Après avoir consulter multiples forums je suis perdu, pouvez vous m'aider dans mes recherches.
Cordialement Christian
PS : Il s'agit d'un bateau bois (voilier) datant des années 1900
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Le 22 août, 2012 - 08:57Bonjour
cette immatriculation ne correspond pas à une immat française.
même si le bateau a un pavillon français , il faut se méfier
JF- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 22 août, 2012 - 23:01De plus il y a très peu (!!) de voiliers immatriculés seulement en eaux intérieurs, ne pas oublier qu'il faut souvent passer sous des ponts !!!
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Le 23 août, 2012 - 19:07Bonjour cette immatriculation ne correspond pas à une immat française. ...
effectivement les immatriculations actuelles ne ressemblent pas à celle ci , cela dit , n' oublions pas qu' il s'agit d' une immatriculation datant de 19oo !!
Pour faire un // je possede un ancien camion electrique acheté neuf par mon pere à la fin des années 40 .
Il est immatriculé 2 chiffres / 2 lettres / 2 chiffres , mais je n' ai plus la carte grise ..
Je me suis renseigné auprès de la Préféecture et on m' a confirmé que ce vehicule n' existait pas !
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