comment obtenir le livret

salut , c'est comme une voiture sans carte grise.., le hic c'est que partout ou tu vas aller on va te demander l'acte du bateau, tous les port on le demande maintenant.

remarque tu peux toujours essayer de dire que tu l'as égarer.., de toute façon que le bateau soit chez ton patron sur cale ou dans un port c'est du pareil au mème, le proprio l'a certainement vonlontairement oublié pour cause de non solvabilité., y a pas grand chose à faire et puis mettre de l'argent dans une coque qui n'est pas à toi, c'est pas trés judicieux a+

Salut Dj, Ha oui! c'est carrément pas bète ça, je l'ai trouve en me balladant dans un p'tit chemin, non mais serieux l'idée est genial, c'est peut ètre comme les objets trouvés .. au bout d'un an si personne est venu le chercher, il te revient de droit, faut peut ètre creuser dans cette direction et trouver un truc plausible dans le genre, il était à la derive alors que je baignais par cette belle journée, que j'ai sauvè ce bateau qui allait s'échouer sur les rochers m'sieur l'agent

pourtant avec ordre du tribunal et l'huissier, il y a tout pour prouver sa bonne fois.

Dans ton cas Oyster je pense qu'en se bagarant un peu ça dois passer !

Salut,

après il y a une autre solution: qui consiste dans un 1er temps a faire immatriculer ce bateau uniquement en eaux interieurs, les formalitées administratives fluviales sont beaucoup moins contraignantes et rigoureuses que les aff mar du littoral.

il suffit de leurs dire que ce bateau appartenait a ta famille depuis des années, de faire une photo de la plaque constructeur en joingnant  une declaration sur l'honneur que le dit bateau n'a jamais été immatriculé, et tu obtiendras une immat en eaux interieur que tu pourras aisément 1 ou 2 ans après la restauration du bateau repasser en eaux internationnales, je t'envoie la demande d'imprimer en MP

je doute fort que le proprio repointe le bout de son nez pour recuperer ce bateau surtout si celui ci est en train de pourrir dans un chantier et qu'il ne paie pas ses dettes depuis X temps, et le cas échéant tu lui dira dire que le bateau est partit en destruction, les risques sont relativement minimes et les frais d'immat négligeables..

avant toutes choses laisse toi un peu de temps pour tenter de le joindre et de connaitre les intentions du proprio si il encore en France ou en vie

dans le pire des cas, un jugement pour declaration mensongères.. et dans le mieux un bateau pour toi avec une immat.

de toute façon j'en parlais déja l'an passé sur mon lieu de vacances, les ports ont des multitudes de proprios introuvables et insolvables  qui partent en abandonnant leurs  bateaux par faute d'entretien ou de moyens, y a qu'a remarquer le nombre de voiliers sans mats,sans voiles, bateaux moteurs sans moteurs et des coques pleines de moules

peut ètre jouable!!

Bien joli tout ça, ...

mais la déclaration de conformité CE, vous allez la trouver où ???

Et sans ça, à priori, pas de précieux sésame selon moi....

une fausse déclaration  !

On peut avoir des ennuis déja en ne les cherchant pas ,alors dans ce cas !...

Il est vrai que voir un bateau en état  partir en casse uniquement par manque d'un papier est un déchirement..

à mon avis tu peux demander un duplicatat du livret bleu actuel à l'adresse ou est le bateau (donc chez ton patron)

En faisant la demande au nom de l'ancien proprio.

Pas très legal, mais des fois il n'y a pas le choix.

Une fois que tu l'a tu peux faire l'acte de vente à ton nom et à ton adresse et tu obtiendra le fameux livret.

De manière plus légale ton patron peux demander la saisie du bateau pour dete impayée et si le montant de la dete correspond, il deviendra propriaitaire du bateau et poura te le vendre pour quelques euros.Mais ça risque d'etre long car il faut aller devant le juge et obtenir une injonction de payer, puis passer par un huissier.