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Changer l'immatriculation
Changer l'immatriculation
Posté le 18 décembre, 2004 - 23:03
236 lectures
10 commentaires
Bonjour
Je vais devoir changer l'immatriculation de mon bateau et j'aimerais faire ça moi même. Comment vais-je m'y prendre pour faire ça proprement ?
Je suppose qu'il y a une taille à respecter ?
Et pour le nom du bateau, en principe on met ça à l'arrière mais y a t'il une norme pour une petite unité de 5m30 ?
Merci :)
Jean
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10 commentaire(s)
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Le 20 décembre, 2004 - 01:35Bonjour,
Tu peux trouver tous les renseignements sur: http://www.mer.gouv.fr/loisirs/02_reglementation/02_bateau/index.htm--------------------------------------------------------------------
Les marques extérieures d'identité qui doivent être portées par le navire de plaisance sur sa coque varient selon la nature du navire, voilier ou bateau à moteur, son tonnage et la puissance du ou des moteurs. Les marques extérieures d'identité sont les suivantes :
* Marque I : Nom du navire et nom ou initiales du quartier d'immatriculation, en lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair, à la poupe (pas de dimensions imposées).
* Marque II : Nom du navire en lettres de couleur claire sur fond foncé ou de couleur foncée sur fond clair, à l'avant (pas de dimensions imposées).
* Marque III : Initiales du quartier et numéro d'immatriculation, en lettres et chiffres d'au-moins 18 cm de hauteur, 10 cm de largeur et 2,5 cm de largeur de trait de chaque côté de la coque ou des superstructures.1) Voiliers:
a) = ou > 25 tonneaux ---> I et II
b) = ou > 2 tonneaux mais < 25 tonneaux ---> I
c) < 2 tonneaux ---> néant2) Navires à moteur:
a) = ou > 25 tonneaux ---> I, II et III
b) = ou > 2 tonneaux mais < 25 tonneaux
--- si = ou > 7,36 kilowatts (10 cv) ---> I et III
--- si < 7,36 kilowatts ---> I
c) < 2 tonneaux
--- si = ou > 7,36 kilowatts ---> III
--- si < 7,36 kilowatts ---> néant
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Le 23 décembre, 2004 - 22:28Bonjour
Je vais devoir changer l'immatriculation de mon bateau et j'aimerais faire ça moi même.
??? comment ca ... "je dois changer" .. ??
Pour quelles raisons . ??titi10000
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Le 23 décembre, 2004 - 23:03Ben il est immatriculé à Sète et j'habite Morlaix !
Il va être radié des douannes de Sète et je vais demander ma carte de circulation à Morlaix, donc il me semble que le N° va changer non ?Barbac
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Le 24 décembre, 2004 - 09:18
Normalement pas les chiffres uniquement les lettres changent.
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Le 24 décembre, 2004 - 09:52
Normalement pas les chiffres uniquement les lettres changent.
oui - effectivement -- autant pour moi.; tu as les lettres a changer normalement ... MAIS ....
A savoir tt de meme qu'en fonction des "regions maritimes", tu n'es meme pas oblige .. (ca ete le cas pour moi... par exemple .. le boat venant de DK (dunkerque) .. les papiers ont ete refaits avec un autre port d'attache pas du tt ds le coin de DK.. et aucun changement .. donc - c'est pas systematique .. je pense que ca renter ds le cadre des simplif. admin. !! )
:wink:Titi10000
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Le 24 décembre, 2004 - 11:04
En effet de changement de quartier n'est semble-t-il pas obligatoire tu peux trés bien naviguer à Morlaix avec un bateau immatriculé à Sète.
Mais si tu demandes ce changement (plus logique car plus facile pour toi de te rendre à Morlaix pour faire des changement par exemple de catégorie qu'à Sète), tu garderas les mêmes chiffres.- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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Le 24 décembre, 2004 - 11:41
Oui mais le problème c'est que j'ai demandé la radiation de francisation et donc il me faudra une carte de circulation établit par Morlaix.
Barbac
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Le 25 décembre, 2004 - 00:16
Aie, si tu as deja fait la radiation, les infos te serviront pour " le prochain" :lol:
Le quartier maritime d'immatriculation est libre en France, donc (sauf convenance personnelle) tu n'etais pas oblige de changer....
Je pense que l'on est pas tres nombreux a changer l'immat d'un bateau lors de son rachat d'occase....
Perso cela m'ennuie un peu de naviguer a marseille avec une immatriculation settoise,.... mais bien moins que de changer les lettres sur mon gel-coat ...... :lol:
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Le 25 décembre, 2004 - 21:49
le plus simple est d'aller aux affaires maritimes a morlaix;tu a juste le formulaire de changement de port d'attache a faire;c'est gratuit et ca prend 5 mn;vive le ty coz
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Le 26 décembre, 2004 - 11:36Si tu vas aux affaires maritimes de Morlaix, demandes si ils ont le document sur la nouvelle réglementation pour 2005, :lol: :lol: :lol: :lol:
Peut ètre qu'ils ne l'ont pas encore reçu :wink: :wink: :wink:- Connectez-vous ou inscrivez-vous pour commenter
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