Arrêté sur la sécurité des navires

Arrêté sur la sécurité des navires

Posté le 31 octobre, 2004 - 18:23
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Bonjour,

Est paru au Journal Officiel 252 du 28 octobre 2004 l'arrêté du 30 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires. Il modifie la division 224 applicables aux navires de plaisance :

http://admi.net/jo/20041028/EQUK0401319A.html

Il entre en vigueur au 01 janvier 2005.

156 commentaire(s)
  • titi10000
    titi10000
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    Messages : 22
    Le 3 novembre, 2004 - 14:22

    salut --

    Sympa mais il serait interessant que tu nous relates directement les changements par rapport a l'ancien :lol: .. car ce genre de doc. (bien que presentant un interet certain) est tout sauf agreable a lire ... !!

    Tu t'y colles . .?? :wink:

    Merci d'avance

    Salutations

    titi10000

  • Sharky
    Sharky
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    Messages : 41
    Le 3 novembre, 2004 - 21:44

    Bonsoir,

    En quelle catégorie es-tu armé ?

    Je te prépare un résumé pour ce qui concerne les différences avec l'actuelle 5ème catégorie.

    A suivre ...

  • titi10000
    titi10000
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    Premier maître
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    Messages : 22
    Le 3 novembre, 2004 - 22:36

    Sharky a écrit :

    En quelle catégorie es-tu armé ?

    5eme pour ma part ..

    Cité :

    Je te prépare un résumé pour ce qui concerne les différences avec l'actuelle 5ème catégorie.

    A suivre ...

    Super - c'est tres sympa et cela ne concerne pas que moi bien evidemment - le but etant que tous les lecteurs de ce forum - en un coup d'oeil - sachent les differences avec l'ancien texte ..

    Au nom de tous, Merci d'avance... !!

    Titi10000

  • pmatetcar
    pmatetcar
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    Messages : 16
    Le 4 novembre, 2004 - 09:23

    yea! c'est une très bonne idée, bon courage à toi

  • Sharky
    Sharky
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    Messages : 41
    Le 4 novembre, 2004 - 21:17

    Bonjour,
    Voilà présenté ci-dessous un court résumé des évolutions entre l’actuelle 5ème catégorie et la future catégorie à moins de 6 milles d’un abri.

    J’ai tenté de simplifier au mieux. Mes remarques ou commentaires figurent entre parenthèses et sont précédés du smiley :!:.
    Bonne lecture.

    ------------------------------------------

    1.- Catégories de conception
    Il existe toujours quatre catégories de conception pour les navires de plaisance :
    Catégorie A : Haute mer - vent force 8 ou plus et vagues de 4 mètres,
    Catégorie B : Large - vents < force 8 et vagues < 4 mètres,
    Catégorie C : Proximité des côtes - vents < force 6 et vagues < 2 mètres,
    Catégorie D : Eaux protégées - vents < force 4 et vagues < 0,50 mètre.

    2. – Catégories de navigation
    Par contre les catégories de navigation fixant les distances d’éloignement d’un abri, en vigueur avant le 1er janvier 2005, sont supprimées :
    - 1ère pas de limite,
    - 2ème < 200 milles d'un abri,
    - 3ème < 60 milles,
    - 4ème < 20 milles,
    - 5ème < 5 milles,
    - 6ème < 2 milles.
    Elles seront remplacées à compter du 1er janvier 2005 par deux catégories :
    - moins de 6 milles d’un abri,
    - plus de 6 milles d’un abri.

    3.- Armement et matériel de sécurité

    3.1. Toutes distances d’éloignement d’un abri

    3.1.1.Respect des règles internationales
    - Tout navire doit disposer des équipements conformes aux dispositions du règlement international pour prévenir les abordages en mer.
    :!: Ce texte est disponible à l’adresse suivante :
    http://www.mer.gouv.fr/securite/01_reglementation/03_textes_navires/fichier_pdf/divisions/volume_1/texte-colreg.pdf
    - Un pavillon national.

    3.1.2. Sécurité individuelle
    - Chaque navire doit disposer d’un système permettant la remontée à bord d’une personne tombée à l’eau. (:!: cela reste assez flou !!! treuil, palan, … ? Je considère qu’une échelle de bain suffit !!!)

    3.1.3. Sécurité collective
    - Trois feux rouges automatiques à main (:!: pas de changement),
    - Un miroir de signalisation (:!: pas de changement),
    - Une lampe électrique étanche (:!: pas de changement).

    3.1.4. Sécurité du navire
    - Un seau rigide (:!: pas de changement).
    - Un système permettant d’obturer un trou dans la coque (:!: soit on conserve son jeu de pinoches ou bien on s’équipe d’une pâte bi-composant à durcissement rapide).
    - Un nombre d’extincteurs conformément à la norme harmonisée EN ISO 9094 pour les navires habitables, dont la durée de vie et la périodicité des contrôles sont fixées par le fabricant.
    - L’outillage et le matériel permettant d’opérer de petits dépannages et notamment de pouvoir purger un décanteur et de réamorcer un moteur Diesel (:!: c’est nouveau).

    3.1.5. Mouillage
    - Une ancre et une ligne de mouillage adaptées au navire et au lieu de navigation. La ligne de mouillage doit être fixée au navire. (:!: alors ancre légère ou ancre classique ? En cas de problème les assureurs pourront éventuellement nous reprocher de ne pas avoir utiliser des moyens « adaptés » !)

    3.1.6. Navigation
    - Une sonde à main ou tout autre moyen permettant de mesurer la profondeur d’eau. (:!: c’est nouveau : la sonde à main n’était exigée qu’à partir de la 4ème catégorie.)

    3.1.7. Informations nautiques et documentation
    - Règlement international pour prévenir les abordages en mer. (:!: voir lien au § 3.1.1.)
    - Livre des feux. (:!: obligatoire ou facultatif pour ceux qui naviguent que de jour ?)
    - Annuaire des marées ou équivalent (sauf en Méditerranée).
    - Carte(s) papier et/ou électronique de la ou des régions fréquentées.
    (:!: Voila une nouveauté : la carte électronique devient réglementaire. Mais attention toutes les cartes électroniques ne se valent pas et peu de fabricants proposent des mises à jour !!!)
    Les informations nautiques doivent être à jour.
    Tout ou partie des documents ci-dessus peuvent être rassemblés dans un ouvrage tenu à jour.

    3.2. Distance d’éloignement jusqu’à 6 milles d’un abri

    Le matériel d’armement et de sécurité mentionné au §3.1 ci-dessus est complété de la manière suivante :

    3.2.1. Sécurité individuelle
    - Une aide à la flottabilité ou un gilet de sauvetage par personne présente à bord, approuvé dans l’un des pays de l’Union européenne, ou d’un modèle conforme aux normes EN 393 ou EN 395, ou EN 396, ou EN 399, ou d’un modèle conforme à la division 311 « Equipements marins ». Les modèles à gonflage buccal seul ne sont pas autorisés. Les gilets de sauvetage intégrés à un vêtement (:!: ça c’est nouveau) sont autorisés lorsqu’ils répondent aux exigences d’une de ces normes.
    Le port effectif d’une combinaison offrant une flottabilité minimale de 50 N dispense de l’obligation d’emport d’un gilet de sauvetage (:!: nouveau).
    - Une bouée de sauvetage, avec feu de retournement (:!: Ce feu à retournement n’était exigé qu’à partir de la 4ème catégorie).

    3.2.2. Sécurité collective
    Une flottabilité totale de 142 N par personne est exigée ; elle peut être assurée par un ou plusieurs des équipements suivants :
    - une annexe gonflable ou rigide conforme aux dispositions du chapitre 224-4 ou marquée CE, permettant d’emporter le nombre de personnes présentes à bord ;
    - un ou des engins flottants pouvant supporter les personnes se trouvant à bord et répondant aux spécifications précisées en annexe 224-A.4.
    Les bateaux et navires relevant du champ d’application du décret n° 96-611 du 4 juillet 1996 et ceux qui sont conformes aux normes EN ISO 12217 ne sont pas tenus d’embarquer ce matériel. (:!: Ce décret 96-611 est relatif à la mise sur le marché des bateaux de plaisance et des pièces et éléments d'équipement. La norme ISO 12217 : Petits navires. – Evaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité. Accès payant sur le site ISO. Là, je sèche !!! En ce qui me concerne je vais conserver mes engins flottants, je me vois mal remorquer une annexe capable d’embarquer 5 à 7 personnes).

    3.2.3. Sécurité du navire
    Un système de pompage conforme à la norme EN ISO 15083 (:!: Norme ISO 15083 : Petits navires. – Système de pompage de cale. Là aussi il faut y avoir accès … payant sur le site ISO !!! Ma pompe de cale fera l’affaire et je conserve l’écope !!!).

    3.2.4. Sécurité médicale
    La dotation médicale, pour un éloignement jusqu’à 6 milles d’un abri, est la suivante :

    ALLERGOLOGIE
    - Traitement états de choc : Epinéphrine (*) 1 mg/ml ou 0,3 mg/0,3 ml. – Kit injection : 1. Liste I
    (:!: autrement dit ADRENALINE, délivrée uniquement sur ordonnance, et ne peut être administrée que sur prescription délivrée par un médecin à distance)

    ANTALGIQUES ANTISPASMODIQUES
    - anti-douleur/antifièvre : Paracétamol (500 mg). 1 boîte de 16 comprimés.
    (:!: autrement dit DOLIPRANE ou autre)
    - antispasmodique : Phloroglucinol (200 mg). 1 boîte de 10 Lyocs.
    (:!: autrement dit SPASFON)

    CARDIOLOGIE
    - coronarodilatateur : Trinitrine 0,15 mg. Flacon spray : 1. Liste II.
    (:!: autrement dit NATISPRAY délivré uniquement sur ordonnance, et ne peut être administré que sur prescription délivrée par un médecin à distance)

    DERMATOLOGIE
    - antiseptique local : Chlorhexidine aqueuse (0,05 %). Unidose : 10.
    (:!: autrement dit DIASEPTYL)
    - crème écran total : Indice 60. Tube 50 ml : 1.
    - brulures (traitement immédiat) : Trolamine. Tube 96 g : 1.
    (:!: autrement dit BIAFINE)
    - crème antibactérienne : Cuivre, zinc, sucralfate. Tube 40 g : 1.

    ACCESSOIRES
    - sparadrap. Rouleau : 1.
    - compresses stériles. 20 x 20. Sachet unit. Paquet de 10 : 3.
    - gants d’examen. 5 Paires.
    - pansements adhésifs stériles. Assortiment : 1.
    - contention cohésive. Rouleau. 4,5 m x 7 cm. : 1.
    - GUIDE MÉDICAL. Type guide premiers secours et soins : 1.

    L’achat du médicament générique est recommandé quand celui-ci existe.

    (*) Epinéphrine 1 mg/1 ml : à conserver au frais (+ 2 °C à + 8 °C) et à l’abri de la lumière. A l’ombre, la trousse peut supporter des séjours de quelques semaines à température ambiante. Une coloration brun-rose de la solution traduit sa dénaturation et la rend inutilisable. Ne pas utiliser au-delà de la date de péremption. Toute trousse conservée à température ambiante doit être détruite à la fin de la période d’activité des hyménoptères. Injection possible par multiples de 0,25 ml.

    (*) Epinéphrine 0,3 mg/0,3 ml : à conserver à une température ne dépassant pas + 25 °C. Durée de vie du produit plus longue dans les conditions spécifiées. Délivrance d’une dose unique de 0,3 ml (pour l’enfant, une solution dosée à 0,15 ml/0,3 ml est nécessaire).

    La fiche informative accompagnant le produit dans sa boite donne les informations de référence.
    Les dates de péremption doivent être vérifiées régulièrement par le responsable du navire.
    Les médicaments relevant de la réglementation de la liste I ou de celle de la liste II ne peuvent être utilisés que sur prescription délivrée par un médecin à distance.
    Les sujets ayant des antécédents allergiques doivent être particulièrement vigilants.
    Les quantités proposées correspondent à un équipage de six personnes maximum.

    Conseils complémentaires :
    Il est vivement recommandé de placer les produits dans un contenant étanche permettant un accès facile aux différents produits qui doivent être rangés selon une organisation rationnelle. La dotation doit être placée dans un endroit facilement accessible, à l’abri de la lumière et peu soumis aux variations thermiques.
    Pour les enfants embarqués, il est nécessaire de prévoir, en fonction de l’âge, des dosages adaptés ou des produits de substitution pour un certain nombre de médicaments.
    En cas de maladie préexistante et/ou de traitement en cours, cette liste doit être soumise au médecin traitant qui indiquera les éventuelles incompatibilités médicamenteuses et prescrira si besoin des médicaments complémentaires.

    ------------------------------------------

    En résumé :

    De la future ancienne 5ème catégorie vers la future nouvelle catégorie à moins de 6 milles, les évolutions sont mineures :

    il me faudra :
    - faire l’achat d’un feu à retournement pour équiper ma bouée de sauvetage,
    - faire l’achat d’un livre des feux ,
    - compléter ma trousse médicale en prenant RDV chez mon toubib afin qu’il me fasse une ordonnance et contribuer ainsi au déficit de la sécurité social :-( (voir également la page relative à cette nouvelle réglementation sur le site STW :
    http://www.stw.fr/forumstw/quest_answers.cfm?quest_id=10320&topic_id=68&st_row=1)

    par contre certains matériels ne sont plus mentionnés dans la liste de l’armement obligatoire (:!: sauf erreur de ma part) :
    - le filin de remorquage (:!: il m’a été bien utile l’été dernier quand j’ai remorqué un bateau de location de Hoëdic jusque dans le golfe du Morbihan).,
    - l’écope,
    - le compas magnétique (obligatoire au delà de 6 milles),
    - l’ouvrages du SHOM 1D : Symboles et abréviations figurant sur les cartes marines françaises (:!: toujours très utile pour lire une carte du SHOM),
    - les ouvrages du SHOM 2A et 2B : Règlement international pour prévenir les abordages en mer, respectivement texte et planches,
    - l’ouvrage du SHOM 3C : Signalisation maritime,
    (:!: l’ouvrage du SHOM « Naviguer en sécurité » reprend dans leur intégralité les documents 2A, 2B et 3C),
    - l’aviron ou deux pagaies (précédemment exigé(s) pour les navires d’une longueur < à 8 m),
    - la gaffe (:!: , mais on en a tous !),
    - les pavillons N et C (:!: à conserver à bord pour signaler une détresse (cf. règlement international pour prévenir les abordages en mer (annexe IV, §f)),
    - la corne de brume (:!: à conserver également en application de la règle 33, b) du règlement international pour prévenir les abordages en mer).

    Bref :
    Pas de grosse révolution :
    - on gagne 1 mille en passant de 5 à 6 milles, mais faudra-t-il faire modifier sa carte de circulation ? Je poserai la question aux affaires maritimes.
    - quid alors du permis côtier qui n’autorise une navigation que jusqu’à 5 milles ? !!!

    PS : N’hésitez pas me signaler les erreurs ou omissions que vous seriez amenés à constater. Il convient bien entendu de ce référer au texte même de l’arrêté du 30 septembre 2004 qui fait foi.
    http://www.journal-officiel.gouv.fr/verifier/getpdf.php?fic=../publication/2004/1028/joe_20041028_0252_0031.pdf.sig

    Voilà, j'en ai terminé. J'attends maintenant les articles qui ne vont pas manquer de paraître dans la presse "nautique".

    Bon vent !

  • Pascalus IV
    Pascalus IV
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    Capitaine de frégate
    Inscription : 19/05/2003
    Messages : 101
    Le 4 novembre, 2004 - 21:23

    merci pour ce resumé, felicitation pour le boulot...

  • pmatetcar
    pmatetcar
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    Quartier-maître
    Inscription : 22/10/2003
    Messages : 16
    Le 4 novembre, 2004 - 22:34

    gros boulot, merci, j'imprime tou ça et je le garde au chaud.

  • titi10000
    titi10000
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    Premier maître
    Inscription : 12/12/2003
    Messages : 22
    Le 4 novembre, 2004 - 23:05

    Bravo pour ton travail... tres chouette et tres sympa de ta part
    :wink:

    Titi10000

  • Sharky
    Sharky
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    Major
    Inscription : 06/03/2003
    Messages : 41
    Le 5 novembre, 2004 - 18:34

    Bonsoir,

    Cité :

    - on gagne 1 mille en passant de 5 à 6 milles, mais faudra-t-il faire modifier sa carte de circulation ? Je poserai la question aux affaires maritimes.
    - quid alors du permis côtier qui n’autorise une navigation que jusqu’à 5 milles ? !!!

    J'ai pris contact avec un quartier des Affaires Maritimes :
    - pas de réponse officielle, ils attendent des directives,
    - mais selon toute logique, l'actuelle carte de circulation autorisant une navigation en 5ème catégorie jusqu'à 5 milles des côtes permettra une navigation jusqu'à 6 milles sans qu'il soit nécessaire d'en refaire une nouvelle,
    - et la validité du permis côtier devrait être étendue à 6 milles.

    Affaire à suivre ...

  • bataclo
    bataclo
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    Enseigne de vaisseau
    Inscription : 08/05/2004
    Messages : 88
    Le 6 novembre, 2004 - 10:04

    Sharky,

    Un grand merci pour ton travail d'investigation, tu nous rends à tous un immense service et nous fais gagner beaucoup de temps. En plus tu es très clair et bien compréhensible. BRAVO.
    Vive le net utilisé comme ça et l'esprit de ce site.

  • Mathieu
    Mathieu
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    Moussaillon
    Inscription : 12/11/2004
    Le 12 novembre, 2004 - 16:56

    Bravo pour le travail de recherche!!!
    Mais cela est valable pour un certain type de bateau ( voilier )
    Mais il en est autrement pour les bateaux à moteurs.
    En effet les Pneumatiques de plus de 5 mètres ne font plus parties des ELP.
    Donc armement plus lourd avec engin flottant et bouée de sauvetage avec feu à retournement.

    De plus cette nouvelle législation qui devai permettre au plaisancier de choisir son matériel, est au final plus lourde est plus couteuse.

    Salutations

  • Junameshe
    Junameshe
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    Matelot
    Inscription : 21/10/2003
    Messages : 3
    Le 13 novembre, 2004 - 09:29

    à la lecture des différents éléments, il semble que cette "responsabilisation" alourdisse encore la liste du matériel pour la catégorie côtière. Il semble que les bateaux marqués "CE" puissent se passer d'engin flottant (enfin, ça peut être bien pratique et c'est pas cher).

    Mais donne le choix en catégorie hauturière pour l'annexe d'un matériel de sécurité collective (l'annexe auto-gonflable) qui n'est pas encore disponible! (il est nécessaire d'attendre). Le gros intérêt est l'ouverture à la concurrence de manière large de ce matériel (j'entends par là l'intérêt "libéral"). La reconnaissance de la norme ISO versus un arrêté national va permettre de chercher son matériel de sécurité chez d'autres faiseurs...si le marché les intéresse!

    Le GPS lecteur de carte est reconnu valable pour la navigation; la carte papier avec règle et compas n'est plus obligatoire : alors là je saisis pas très bien l'intérêt, le risque de panne de GPS est bien réel, et la carte papier redevient alors bien utile; donc la prudence voudrait que l'on conserve des cartes papiers à bord.

    Intéressant également : les distances d'éloignement d'un abri ne sont pas limités par la conception du bateau : avant un "C" était limité à la 4ème catégorie, donc 20 milles; dorénavant, la catégorie de conception est seule limitative, donc hauteur des vagues et la force des vents : s'assurer de la météo devient nécessaire, car on peut imaginer rejoindre la Corse au départ de Nice avec un "C" armée en catégorie hauturière, par beau temps et se retrouver en situation périlleuse en cours de traversée.

    J'avoue que ce nouveau texte ouvre des perspectives hauturières intéressantes, avec un matériel somme toute plus léger qu'auparavant.

  • Mathieu
    Mathieu
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    Moussaillon
    Inscription : 12/11/2004
    Le 13 novembre, 2004 - 09:37

    Si beaucoup de plaisanciers attendent les annexes autogonflables (ancien Classe 4) qui ont déjà existés. Il est bon de rappeler leur inconvénient:
    -Encombrement
    -Poids (because la bouteille)
    -Présence de matériels spécifiques (tente manuelle, ....)
    -Et si c'est comme avant, révision tous les ans!!!!

    Il faut savoir que le Classe 4 à été assez vite abandonné.

    Il est néanmoins certains qu'une réforme était necessaire, peut etre n'est ce pas encore la bonne....

  • Sharky
    Sharky
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    Major
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    Messages : 41
    Le 23 novembre, 2004 - 09:42

    Bonjour,

    Toujours sur la nouvelle réglementation, je vous signale 2 fiches d'information éditées par la DTMPL et présentant la nouvelle réglementation. Je les ai trouvées sur le site du "Ministère de … et de la Mer" :

    - Le matériel de sécurité obligatoire en mer pour embarcations légères de plaisance (réglementation applicable au 01/01/05), disponible à l'adresse suivante : http://www.mer.equipement.gouv.fr/actualites2/06_editions/documents/fiches_secu/materiel_securite_new_embarcations.pdf

    - Le matériel de sécurité obligatoire en mer pour les autres embarcations de plaisance (réglementation applicable au 01/01/05), disponible à l'adresse suivante :
    http://www.mer.equipement.gouv.fr/actualites2/06_editions/documents/fiches_secu/materiel_securite_new.pdf

    Bonne lecture
    @+

  • Junameshe
    Junameshe
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    Le 23 novembre, 2004 - 10:27

    Toujours intéressant.

    Reste 2 question :
    - en catégorie côtière, les gilet des sauvetages ne sont plus obligatoires et peuvent être remplacés par une aide à la flottabilité : ils citent une combinaison, mais y a t-il d'autres aides?
    - avez vous des nouvelles de ces annexes autogonflables?

  • Sharky
    Sharky
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    Major
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    Messages : 41
    Le 23 novembre, 2004 - 12:07

    Je n'ai pas de réponses particulières à tes deux questions. Pour ma part je vais continuer à utiliser les gilets dont je dispose ainsi que les engins flottants.
    Mes seuls achats pour être en conformité sur la nouvelle réglementation porteront sur un feu à retournement pour équiper ma bouée de sauvetage, un livre des feux et le complément pour la trousse médicale.

    @+

  • Junameshe
    Junameshe
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    Le 23 novembre, 2004 - 16:51

    J'en suis au même point : conservation de ce que j'ai et ajout du feu de retournement.
    Par contre, j'avoue être intéressé par la catégorie hauturière : bien que mon bateau ne soit homologué qu'en C, seront accessibles des lieux qui ne l'étaient pas avant, tout en restant attentif à la limitation de vent et de vague, mais je suis toujours un peu bloqué par le bib et ses contraintes. J'attend donc avec impatience les réponses que donneront les fabricant à cette nouvelle réglementation.

    J'ai recherché sur internet n international, et, grosso-modo, tous les radeaux répondant à l'ISO 9650 sont au moins dans les mêmes ordres de prix et d'entretien que le classe 5 plaisance.

  • Pascalus IV
    Pascalus IV
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    Capitaine de frégate
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    Le 23 novembre, 2004 - 17:14

    est ce que vous croyez qu'ils vont aussi nous obliger a avoir un feu de retournement en riviere?????

    c'est vrai quoi, si on coule de nuits et qu'on arrive pas a rejoindre la rive, un feu de retournement est necessaire...

  • Junameshe
    Junameshe
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    Messages : 3
    Le 23 novembre, 2004 - 17:56

    Ça est une bonne question une fois.

    Mais ton bateau est immatriculé en mer ou rivière, parce que si c'est en mer, alors oui. Pas de passe droit, un peu de responsabilité quand même :lol:

    Le risque est énorme, on ne badine pas avec la sécurité en France.

  • Pascalus IV
    Pascalus IV
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    Capitaine de frégate
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    Le 23 novembre, 2004 - 18:30

    Junameshe a écrit :

    Ça est une bonne question une fois.

    Mais ton bateau est immatriculé en mer ou rivière, parce que si c'est en mer, alors oui. Pas de passe droit, un peu de responsabilité quand même :lol:

    Le risque est énorme, on ne badine pas avec la sécurité en France.

    il est effectivement immatriculé en mer mais il y a des passe droits, par exemple je n'ai aps besoin d'avoir de fusée :wink: :lol:

    bein oui quoi une fusée de detresse qui retombe dans un lotissement ous dans une station essence, ca fais pas terrible...

  • Junameshe
    Junameshe
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    Le 23 novembre, 2004 - 19:07

    Pas bête ça!!!

    Par contre, dans la mesure où je vais passer me permis fluvial, j'avais cru lire la nécessité d'avoir un extincteur même sur un navire sans cabine?

    Ainsi que la circulation de nuit réglementée?

  • Pascalus IV
    Pascalus IV
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    Le 23 novembre, 2004 - 22:42

    Junameshe a écrit :

    Pas bête ça!!!

    Par contre, dans la mesure où je vais passer me permis fluvial, j'avais cru lire la nécessité d'avoir un extincteur même sur un navire sans cabine?

    Ainsi que la circulation de nuit réglementée?

    pour l'extincteur je sais pas trop, mon bateau a une cabine et donc un extincteur et j'ai aps creuser plus...

    Par contre la circulation de nuit depend des cours d'eau, certains l'autorise et pas d'autre... mais c'est assez risqué avec nos bateau, car contrairement au peniche on crain la colision avec les rodins flottants, par exemple... mais j'avoue que les fois ou j'ai naviguer la nuit, ca a un sacré charme...

  • V.D.
    V.D.
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    Le 20 décembre, 2004 - 10:18

    Sharky a écrit :

    Je n'ai pas de réponses particulières à tes deux questions. Pour ma part je vais continuer à utiliser les gilets dont je dispose ainsi que les engins flottants.
    Mes seuls achats pour être en conformité sur la nouvelle réglementation porteront sur un feu à retournement pour équiper ma bouée de sauvetage, un livre des feux et le complément pour la trousse médicale.

    @+

    Bonjour a tous

    Sharky parle d'un livre des feux... mais esce que le livre du code ( qu'on nous donne quant on passe le permis ) ne suffit il pas ???

    si non vous avez une idée du prix?

    Merci A ++++

    VD

  • Pascalus IV
    Pascalus IV
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    Le 20 décembre, 2004 - 11:33

    j'imagine qu'il suffit, sinon n'importe quel hors serie du magazine Skipper ou de l'almanach du marin breton suffit...

  • Sharky
    Sharky
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    Le 20 décembre, 2004 - 13:37

    Bonjour à tous

    Livre des feux : il faut comprendre "livre des feux et signaux de brume" de ta zone de navigation. Il n'était pas obligatoire en 5ème catégorie mais le devient maintenant en catégorie "cotière".

    voir l'extrait de notice suivant :
    http://www.mer.equipement.gouv.fr/actualites2/01_actualite_phare/plaisance/images/tableau2.jpg

    Cette notice est disponible au format pdf à l'adresse suivante :
    http://www.mer.equipement.gouv.fr/actualites2/06_editions/documents/plaisance-reglementation2005.pdf

    Ce type d'ouvrage est distribué par le SHOM (service hydrographique et océanographique de la marine), en vente dans les boutiques d'accastillage.

    @+

  • Sharky
    Sharky
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    Le 20 décembre, 2004 - 15:07

    Salut V.D.

    voici la réponse à ta question sur le prix :

    2 ouvrages (20,50 €) du SHOM couvrent les côtes de France :
    - CA pour l'Atlantique,
    - DC pour la Méditerranée

    Tu peux télécharger le petit catalogue du SHOM (voir en page 12) au format pdf à l'adresse suivante (clique sur le petit catalogue en bas à gauche de la page - attention 4,7 Mo) :
    http://www.shom.fr/

    D'autres éditeurs privés peuvent également reprendre les infos diffusées par le SHOM dans leurs publications.

    @+

  • Plaisancier vigilant
    Plaisancier vigilant
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    Moussaillon
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    Le 22 décembre, 2004 - 09:12

    Je suis stupéfait de lire ici ou ailleurs que la nouvelle réglementation est bonne, et pire encore qu’elle apporte une réelle simplification.
    J’ai l’impression qu’au lieu de se baser sur le texte publié au JO le 28/10/2004, beaucoup de gens se basent sur les « on dit » ou les tentatives de vulgarisation émanant du ministère volontairement orientées vers « le discours officiel : la simplification ». Il faut reconnaître que la communication autour de cette nouvelle réglementation est parfaite, cela a d’abord commencé par une conférence de presse au Grand Pavois de La Rochelle, très soft, réelle simplification, lutter contre les méchants pavillons Belges, responsabilisation des plaisanciers et plus de contrôle à priori. Aucun mot sur la trousse à pharmacie, certainement un oubli ! :wink:

    Et le 28/10/2004, sortie du texte au JO, en pleine période d’hibernation des plaisanciers, et dans le texte, Le sujet sur lequel je n’ai pas encore lu une seule approbation, que ce soit des fédé, de plaisanciers et même du Dr CHAUVE qui pourtant a semble-t-il participé à son élaboration, à se demander si il existe ne serait-ce qu’une seule personne à l’origine de cette mesure : LA TROUSSE A PHARMACIE. Complètement irréaliste, pour le plaisancier du Dimanche qui navigue à quelques miles de la côte, des produits disponibles uniquement sur prescription médicale, administrables sur les prescriptions d’un autre médecin, conservables entre 2 et 5°C et périmables en 3 mois. Si je prends mon cas, je navigue rarement à plus de 10 miles de mon port d’attache, j’ai un bateau capable de filer 35 nœuds, je suis donc en permanence à moins d’½ heure du port (car comme une majorité de plaisanciers je navigue plus par tempête de ciel bleu que par temps de cyclone !). Est-il vraiment utile que l’on m’oblige à emporter des antibiotiques ? Ai-je une meilleure chance de sauver une personne victime d’un infarctus à mon bord en filant au plus vite vers le port en ayant prévenu des personnes compétentes, ou en m’arrêtant pour joindre un médecin, faire une consultation à distance (tiens je croyais qu’il était interdit à un médecin de prescrire des médicaments si il ne voyait pas le patient, la prochaine fois que j’ai de la fièvre je passerais un coup de fil à mon médecin, bonjour docteur, j’ai de la fièvre je prends quoi ? envoyer moi l’ordonnance et vos honoraires par fax…)attendre ses prescriptions et lui administrer les produits que j’ai dans ma boîte à pharmacie, sachant que bien sûr, dans la panique, je saurais être suffisamment vigilant pour prendre le bon produit à la bonne dose dans ma boîte, et moi qui n’ai jamais fait une piqûre de ma vie je ferais « mouche » au premier coup ?. Je fais aussi de la randonnée à pied sur les différents « sentiers des douaniers » du coin, je n’emporte jamais de trousse à pharmacie, et je suis pourtant souvent à plus d’une heure de marche de la « civilisation », pourquoi le législateur considère-t-il que je ne prends aucun risque en marchant à une heure de tout (puisqu’il ne m’impose rien !), et que j’encours beaucoup de risques à tel point qu’il m’oblige à embarquer toute une liste de produits dans ma pharmacie en bateau, alors que je suis à ½ heure de pleins de médecins et de services de secours ? Bien sûr il n’en est pas de même pour les gens qui partent en voilier à 200 milles des côtes, ils ne sont pas à ½ heure de la civilisation, mais nous vends-t-on pas cette nouvelle réglementation en disant qu’elle est faite pour nous responsabiliser ? J’en ai pas vraiment l’impression. La simplification veut-elle dire puisque 3% des plaisanciers vont au large, imposons la même liste aux autres 97% !
    On nous présente cette nouvelle réglementation comme simplificatrice car il n’y aura plus que 2 catégories, - de 6 milles, + de 6milles. Lisez bien le SEUL texte faisant foi aujourd’hui, celui paru au JO pas les bruits de couloir, vous y découvrirez que les coques de –de 5 mètres seront considérés comme embarcation légère de plaisance et qu’à ce titre ils ne pourront évoluer à plus de 5 milles des côtes. Désolé d’avoir cassé le rêve, mais j’ai lu ici une personne qui aspirait à la navigation hauturière avec un commander 500, désolé mais pour vous pas de navigation hauturière même si le bateau est en catégorie C, et même pas de navigation à 6 milles, puisque vous serez cantonné à 5 milles. Il y aura donc les – de 5milles, les –de 6 milles, et les autres, de 2 catégories annoncées partout (Dans le même soucis de simplification) il en ressort donc 3 ! Et le nombre d’embarcation de – de 5 mètres sont légions !
    Un autre point de simplification est le dispositif de pompage, mais comme je l’ai lu ici, suivant la norme EN ISO 15083 imposée dans le texte (que peu de monde connaît, et pire à laquelle peu de monde à accès, c'est payant !) ce dispositif de pompage se traduit par deux pompes pour un bateau de 6 mètres en catégorie C. Encore une fois, on simplifie on appelle un dispositif de pompage 2 pompes distinctes ! Cela n’était obligatoire avant que pour les bateaux de plus de 8 mètres.
    Pour la catégorie + de 6 milles il faudra rajouter 2 fumigènes suivant la division 311. Qu’est ce que cela veut dire ? Fumigènes à main ou flottants, les deux existent, que dit cette division, qu’elles sont les personnes qui donnent leur blanc seing au texte en le trouvant plus simple qui pourraient me répondre ? J’avoue être dans l’ignorance !
    C’était obligatoire avant à partir de la 3ème catégorie (à plus de 20 milles des côtes), aujourd’hui c’est obligatoire dès 6 milles, on simplifie, on s’implifie…
    Toujours pour cette catégorie + de 6 milles, il faudra tenir un journal de bord avec moult renseignements il est même précisé qu’il faudra y porter la consommation de carburant dans le texte, combien d’entre vous sont capables de mesurer cette consommation précisément pour la porter régulièrement dans un journal de bord, pas moi, je ne navigue pas sur le dernier catamaran trans manche :wink: . Ça sera pratique dans un open !

    Un autre point qui me tient à cœur, puisque l’on décide de me responsabiliser et « de faire appel à mon sens marin » dans cette nouvelle réglementation, c’est la VHF, elle disparaît purement et simplement du texte, elle n’est plus obligatoire. Cela revient à dire que beaucoup vont s’en passer et que comme l’a encore rappeler le ministère dans ses « notes conseils » pour les vacances de l’été 2004 "partez avec Prudence", le GSM n’est pas suffisant, il faut une VHF. Mais si demain les plaisanciers qui naviguent à côté de moi n’ont plus de VHF, à quoi va me servir cette VHF ? D'un côté on dit c'est très important la VHF en mer et de l'autre on la retire du matériel obligatoire ! Absurde, ça ne va vraiment pas dans le sens de la sécurité, la SNSM qui s'est battue pour la VHF appréciera…
    Dans le texte aucune trace de l’arrêt des contrôles systématiques, et du remplacement par des contrôles uniquement en cas d’infraction qui tiennent à cœur semble-t-il à notre ministre comme il l’a indiqué au Grand Pavois ou dans les couloirs du salon nautique de Paris. Mais est-ce vraiment une bonne chose pour nous les plaisanciers ? Ne va-t-on pas voir fleurir le long de nos côtes et chenaux des gendarmes armés de jumelles radars à l’affût du moindre excès de vitesse, pour pouvoir déclencher un contrôle plus approfondi et au vu du texte, certainement bien plus lucratif qu’auparavant! Vous pensez que les gens chargés de contrôler systématiquement aujourd’hui vont se tourner les pouces ? Ou vont avoir plus de temps pour aligner les gens qui aurait oublié d’arborer leurs pavillons par exemple ? La course au résultat (à la mode !) ne sera plus simplement aligner un nombre important de contrôle (comme aujourd’hui positif ou non) mais bel et bien d’aligner les infractions…
    Beaucoup des gens qui se félicitent de l’arrêt des contrôles à priori et approuvent le nouveau texte "simplificateur qui va dans le bon sens" pourraient vite déchanter …
    Le pire de tout, c’est que ce texte est applicable pour l'instant à tous le 1er janvier 2005 (et non pas il faut attendre comme on l'entend ici ou là !), hors aucun service des affaires maritimes que j’ai contacté ne sait comment interpréter ce texte, ni même ce qu’il devront porter sur les cartes de navigation à compter du 1er Janvier, des bruits courent comme quoi il sera amendé mais 10 jours avant son application c’est le flou artistique, c’est ça que l’on appelle simplification ? Naviguerez vous entre 5 et 6 milles avec votre permis côtier sur lequel il est noté navigation à 5 milles des côtes maximum et si vous vous faites verbaliser par un agent trop zélé qui n'aurait pas attendu les directives ? Beaucoup voient en ce texte une simplification, espérons que vous ne tomberez pas sur un contrôleur capable d’éplucher le texte, car ça risque de faire encore plus mal au porte monnaie qu’avec l’ancienne réglementation et ce dès le 1er janvier…
    Franchement cela ne fait pas très sérieux pour un texte « mûrement réfléchi », cela ressemble à un brouillon, mais un brouillon applicable dans moins de 10 jours…

  • Pascalus IV
    Pascalus IV
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    Capitaine de frégate
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    Le 22 décembre, 2004 - 10:30

    Voila un plaisancier prudent mais caustique... :lol:

    Cité :

    j’ai un bateau capable de filer 35 nœuds

    je rappelle que la reglementation limite la vitesse a l'approche des cotes :wink:

    Cité :

    je suis donc en permanence à moins d’½ heure du port (car comme une majorité de plaisanciers je navigue plus par tempête de ciel bleu que par temps de cyclone !). Est-il vraiment utile que l’on m’oblige à emporter des antibiotiques ? Ai-je une meilleure chance de sauver une personne victime d’un infarctus à mon bord en filant au plus vite vers le port en ayant prévenu des personnes compétentes, ou en m’arrêtant pour joindre un médecin, faire une consultation à distance

    plus erieursement c'est le pb des reglementations, elle ne sont pas fait pour la majorité des cas mais pour tout le monde...
    En gros tu serais pour une reglementation qui prends en compte les specificité des bateau et des navigateurs, mais comment faire, tu voudrais imposer un test de connaissance de la mer, de connaissance medicale et une visite approfondis de chaque embarcation afin que l'etat dresse la liste des elements de securité specifique a chacun, c'est malheuresement impossible et je ne le souhaite pas...

    Cité :

    coques de –de 5 mètres seront considérés comme embarcation légère de plaisance et qu’à ce titre ils ne pourront évoluer à plus de 5 milles des côtes

    la notion d'embarcations legere exister deja, et elle est pas nouvelle, pour moi elle permet a certain de naviguer (les jets par exemple) et a d'autre de decouvrir la petite plaisance. on peut aussi rajouter la categorie "anexe" qui est specifique est dans un flous encore plus artistique mais là aussi rien de nouveau a l'horizon

    Cité :

    mais j’ai lu ici une personne qui aspirait à la navigation hauturière avec un commander 500, désolé mais pour vous pas de navigation hauturière même si le bateau est en catégorie C, et même pas de navigation à 6 milles, puisque vous serez cantonné à 5 milles

    c'est marrant car el commander 500 fait en fait 5.10 metre en hors tout, je ne sais pas si la legislation considere la longeur hors tout, la longeur de coque ou la longueur de la flotaison, a voir... mais par contre je ne crois pas avoir lu un forumeur vouloir partit en hauturier avec son commander 500; si c'est le cas je lui aurais deconseiller de le faire.

    Cité :

    Un autre point de simplification est le dispositif de pompage, mais comme je l’ai lu ici, suivant la norme EN ISO 15083 imposée dans le texte (que peu de monde connaît, et pire à laquelle peu de monde à accès, c'est payant !) ce dispositif de pompage se traduit par deux pompes pour un bateau de 6 mètres en catégorie C. Encore une fois, on simplifie on appelle un dispositif de pompage 2 pompes distinctes ! Cela n’était obligatoire avant que pour les bateaux de plus de 8 mètres.

    la je suis surpris, bien que je reconnaisse l'utilité de la double pompe, surtout qu'en on compare le debit de l'electrique et d'une pompe a main, je n'avais pas vu ce point...

    Cité :

    Toujours pour cette catégorie + de 6 milles, il faudra tenir un journal de bord avec moult renseignements il est même précisé qu’il faudra y porter la consommation de carburant dans le texte, combien d’entre vous sont capables de mesurer cette consommation précisément pour la porter régulièrement dans un journal de bord, pas moi, je ne navigue pas sur le dernier catamaran trans manche . Ça sera pratique dans un open !

    l'etiquette marine impose deja le journal de bord et noter sa consommation est une mesure de bon sens evidente en mer, je ne sais pas si l'imposer est une bonne solution mais je ne vois rien de pb sur ce point.... meme dans un open (de plus de 5 metres bien sur car sinon on est dans une embarcation legere) on a la place de mettre un bloc note et un crayon a papier

    Cité :

    Un autre point qui me tient à cœur, puisque l’on décide de me responsabiliser et « de faire appel à mon sens marin » dans cette nouvelle réglementation, c’est la VHF, elle disparaît purement et simplement du texte, elle n’est plus obligatoire. Cela revient à dire que beaucoup vont s’en passer et que comme l’a encore rappeler le ministère dans ses « notes conseils » pour les vacances de l’été 2004 "partez avec Prudence", le GSM n’est pas suffisant

    le pb de la VHF est plus delicat...
    Je te rejoins sur le fait qu'il aurait été plus simple de faire sauter le brevet de radio amateur, le prix des vhf n'etant pas redibitoire pour la plupart.
    Maintenant, là interviens la responsabilisation, vu le parc de vhf installé, chacun est libre de voir la pertinence ou pas d'en avoir une, et d'un autre coté qu'en on vois le genre d'encombrement du canal 16 en été on se demande si la notion de securité est bien comprise par les plaisanciers...

    Cité :

    Dans le texte aucune trace de l’arrêt des contrôles systématiques, et du remplacement par des contrôles uniquement en cas d’infraction qui tiennent à cœur semble-t-il à notre ministre comme il l’a indiqué au Grand Pavois ou dans les couloirs du salon nautique de Paris

    on verra a l'usage, je reconnait que les controles a la con en presence du journaliste de france 3 regional on le don de m'irrité, mais j'ai encore un sentiment de relative quietude en naviguant, encore bcp plus que sur la route...

    POUR CONCLURE:
    Attention je ne cris pas au genis sur cette nouvelle reglementation, je susi aussi septique que toi, mais:
    -je ne crois pas que cela enraye la fuite des drapeau vers la belgique ou autre, donc il existe tjrs des alternatives
    -je ne peux qu'encourager les effort meme maladroit de simplification
    -je ne peux qu'aplaudir a 2 mains un ministre qui demande a moins faire de controle a la con
    -j'attend les decrets d'applications et la jurisprudence qui sont comme tjrs plus important que la loi.
    -j'evite de crier au scandale quand on essaye de changer les chose et en meme temps de crier a l'immobilisme quand rien ne change
    :wink:

    PS: je vend un superbe lot de pinoche conique qui n'ont jamais servit... :lol:

  • Plaisancier vigilant
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    Moussaillon
    Inscription : 22/12/2004
    Le 22 décembre, 2004 - 19:34

    Cité :

    la notion d'embarcations legere exister deja, et elle est pas nouvelle, pour moi elle permet a certain de naviguer (les jets par exemple) et a d'autre de decouvrir la petite plaisance. on peut aussi rajouter la categorie "anexe" qui est specifique est dans un flous encore plus artistique mais là aussi rien de nouveau a l'horizon

    Les embracations lègère de plaisance existaient déja mais il n'y avait aucune différence de distance entre elles et les autres bateaux en 5 ème catégorie, pourquoi en existerait-il aujourd'hui avec cette nouvelle catégorie, pour simplifier ?
    Pour Info les scooters ne sont pas des elp, mais des VNM (véhicules nautiques à moteur).

    Cité :

    le pb de la VHF est plus delicat...
    Je te rejoins sur le fait qu'il aurait été plus simple de faire sauter le brevet de radio amateur, le prix des vhf n'etant pas redibitoire pour la plupart.
    Maintenant, là interviens la responsabilisation, vu le parc de vhf installé, chacun est libre de voir la pertinence ou pas d'en avoir une, et d'un autre coté qu'en on vois le genre d'encombrement du canal 16 en été on se demande si la notion de securité est bien comprise par les plaisanciers...

    Voir ce lien qui vient de la SNSM, ils savent de quoi ils parlent...
    http://snsm-camaret.chez.tiscali.fr/index_html/sns-pratique.htm

    Cité :

    -j'attend les decrets d'applications et la jurisprudence qui sont comme tjrs plus important que la loi.

    Une loi ? Ah bon, pourquoi c'est écrit Arrêté en haut du texte ?
    Pour appliquer une loi, il faut publier des décrets et des arrêtés....
    C'est donc un cadre réglementaire et sa date d'application est le 1er janvier 2005, une modification de l'arrêté éventuellement mais si t'attends quelque chose tu risques d'attendre longtemps, pour info le précédent arrêté daté de 1987 !

    Cité :

    PS: je vend un superbe lot de pinoche conique qui n'ont jamais servit...

    Je pensais comme toi, jusqu'au jour ou sur un autre forum, un plaisancier a raconté comment il avait sauvé son bateau avec ces pinoches alors qu'il a eu un passe coque de cassé, une pinoche et c'est réparé, je t'assure que je ne suis pas prêt de m'en séparer, elles sont d'ailleurs suffisantes pour réponde à l'arrêté.

    Cité :

    c'est marrant car el commander 500 fait en fait 5.10 metre en hors tout, je ne sais pas si la legislation considere la longeur hors tout, la longeur de coque ou la longueur de la flotaison, a voir... mais par contre je ne crois pas avoir lu un forumeur vouloir partit en hauturier avec son commander 500; si c'est le cas je lui aurais deconseiller de le faire

    Message du 13/11 page 1 de ce même sujet :
    "à la lecture des différents éléments, il semble que cette "responsabilisation" alourdisse encore la liste du matériel pour la catégorie côtière. Il semble que les bateaux marqués "CE" puissent se passer d'engin flottant (enfin, ça peut être bien pratique et c'est pas cher).
    Mais donne le choix en catégorie hauturière pour l'annexe d'un matériel de sécurité collective (l'annexe auto-gonflable) qui n'est pas encore disponible! (il est nécessaire d'attendre). Le gros intérêt est l'ouverture à la concurrence de manière large de ce matériel (j'entends par là l'intérêt "libéral"). La reconnaissance de la norme ISO versus un arrêté national va permettre de chercher son matériel de sécurité chez d'autres faiseurs...si le marché les intéresse!
    Le GPS lecteur de carte est reconnu valable pour la navigation; la carte papier avec règle et compas n'est plus obligatoire : alors là je saisis pas très bien l'intérêt, le risque de panne de GPS est bien réel, et la carte papier redevient alors bien utile; donc la prudence voudrait que l'on conserve des cartes papiers à bord.
    Intéressant également : les distances d'éloignement d'un abri ne sont pas limités par la conception du bateau : avant un "C" était limité à la 4ème catégorie, donc 20 milles; dorénavant, la catégorie de conception est seule limitative, donc hauteur des vagues et la force des vents : s'assurer de la météo devient nécessaire, car on peut imaginer rejoindre la Corse au départ de Nice avec un "C" armée en catégorie hauturière, par beau temps et se retrouver en situation périlleuse en cours de traversée.
    J'avoue que ce nouveau texte ouvre des perspectives hauturières intéressantes, avec un matériel somme toute plus léger qu'auparavant.
    _________________
    Commander 500 Mercury 50CV 4T"
    Logiquement (c'est ce qui est repris dans l'arrêté) c'est la longueur de la coque qui compte, mais ça dépend des quartiers des affmars et de la vigilance des agents, mon précédent bateau était un cap camarat 515, et qui comme son nom ne l'indique pas fait 4,83 m en longueur de coque (sur l'acte de franchisation), et je l'avais mis en 4ème catégorie sans problème, on m'a dit à l'époque que c'était la catégorie de construction qui primait, comme ces catégories de construction dates de 1998 et l'arrêté de la 224 de 1987, il y avait sans doute confusion ou vide juridique.

  • barbac
    barbac
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    Le 23 décembre, 2004 - 00:00

    Vous avez oublié un truc, le compas aussi a disparu de la liste !
    Effrayant non ?
    Quand à la pharmacie et ses deux médicaments dont il faut une ordonnance pour les obtenir m'ont aussi irrité. Que risque-t'on si on ne les prends pas à bord ?
    Quand à la VHF il est impossible actuellement de passer le CRR, et aucune nouvelle sur ce point...
    Barbac

  • Sharky
    Sharky
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    Le 23 décembre, 2004 - 00:03

    Bonsoir,

    L'évolution de la réglementation n'a pas fini d'alimenter les conversations.

    Toujours à propos d'arrêté, l'ANFR (agence nationale des fréquences) a suspendu provisoirement le passage du CRR (certificat restreint de radiotéléphoniste) le temps de faire évoluer ce CRR vers un CRR-ASN (appel selectif numérique).

    Vu sur le site de l'ANFR :
    "Pour des raisons indépendantes de la volonté de l'ANFR, la suspension des examens au certificat restreint de radiotéléphoniste est prolongée pour une durée indéterminée. Le projet d'arrêté est actuellement entre les mains du Secrétaire d'État aux transports et à la mer.

    L'élaboration du cadre juridique réglementant le passage des examens CRR est en voie d'achèvement. " L'arrêté CRR " qui définit le programme et les modalités de passage de l'examen est actuellement soumis à la signature des ministres concernés. La date de sa publication n'est pas encore connue. Cette page explique les modalités de transition entre les deux formes d'examen et donne des indications sur les changements à venir."

    Voir l'adresse suivante :
    http://www.anfr.fr/index.php?cat=nouvelles&

    Voila de quoi alimenter les échanges sur ce forum.

    Je conseille également de voir ce qui a déjà été écrit sur le sujet dans le forum de STW. Un représentant de l'ANFR y intervient régulièrement pour apporter des informations. Voir l'adresse : http://sail-the-world.com/forumstw/quest_answers.cfm?quest_id=10079&topic_id=22&st_row=36

    Il est question d'un CRR-ASN à 78 €. Pendant une période transitoire les titulaires du CRR pourront passer un complément ASN de 15 questions pour 54 €.

    Bonne soirée
    Bonnes fêtes de fin d'année

  • Sharky
    Sharky
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    Le 23 décembre, 2004 - 00:11

    Re-bonsoir

    Effectivement, Barbac, le compas exigé en 5ème catégorie ne l'est plus en catégorie cotière étendue à 6 milles. J'estime également que c'est une abération. Il suffit de s'être retouvé une fois dans un banc de brume pour le comprendre.

    En attendant un éventuel arrêté modificatif !!!

    Bon Noël

  • Plaisancier vigilant
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    Le 23 décembre, 2004 - 08:18

    La non obligation du compas ne me choque pas puisqu'il est rendu obligatoire un moyen pour faire le point (sous entendu le GPS).
    Depuis 5 ans que j'ai mon GPS, mon compas n'est jamais sorti de la cale, et j'ai déja été pris dans un banc de brouillard, en cas de panne c'est sûr je l'aurais sorti. De là à le rendre obligatoire, pour une fois que l'on responsablise les plaisanciers, c'est pas moi qui vait me plaindre...

  • Sharky
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    Le 23 décembre, 2004 - 09:23

    Certes, mais l'électronique peut tomber en panne, il est donc conseillé de disposer à bord de moyen de secours (Compas, Cartes papier, etc... voir pourquoi pas un 2ème GPS portable pour suppléer un traceur défaillant).

    Chaque plaisancier jugera du matériel dont il devra s'équiper.
    Pour ma part, j'ai toujours fait preuve d'excès de prudence ! :lol:

    @+

  • Plaisancier vigilant
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    Moussaillon
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    Le 23 décembre, 2004 - 15:10

    Un compas ça peut pas tomber en panne ? il serait prudent d'en avoir un second :lol:

  • Sharky
    Sharky
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    Major
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    Le 15 mai, 2005 - 12:41

    Bonjour,

    L'Arrêté du 7 mars 2005 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires vient (enfin :!: ) d'être publié au JO (14 mai 2005).

    Deux choses à retenir pour le matériel de sécurité :
    - le compas devient obligatoire pour une navigation au delà de 2 milles,
    - la dotation médicale a été simplifiée et est "recommandée".

    Le texe complet de cet Arrêté est disponible à l'adresse suivante (vous devez disposer d'un logiciel permettant d'ouvrir les fichiers au format pdf) :
    http://www.journal-officiel.gouv.fr/verifier/getpdf.php?fic=../publication/2005/0514/joe_20050514_0111_0040.pdf.sig

    A+
    JL

  • lepiaf37
    lepiaf37
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    Enseigne de vaisseau
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    Le 15 mai, 2005 - 21:39

    D'apres le revendeur USHIP de Noirmoutier il n'y aurait pas besoin de systeme genre echelle sur un hord bord le moteurpouvant servir d'echelle !!!

  • Isamar
    Isamar
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    Le 23 mai, 2005 - 14:13

    si cela peut aider, je reviens de la prefecture maritime
    :wink:
    [img][/img]

  • étoile de mer
    étoile de mer
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    Moussaillon
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    Le 23 mai, 2005 - 16:25

    lepiaf37 a écrit :

    D'apres le revendeur USHIP de Noirmoutier il n'y aurait pas besoin de systeme genre echelle sur un hord bord le moteurpouvant servir d'echelle !!!

    il est indiqué dans le décret d'application : "un moyen conforme à la norme EN ISO 15085 permettant la remontée à bord"

    je ne suis pas sur qu'un moteur soit conforme a cette norme, cependant je ne sais pas ou en trouver le contenu (gratuitement) sur internet... alors...

  • lepiaf37
    lepiaf37
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    Le 23 mai, 2005 - 23:01

    En ce qui concerne la pharmacie ,elle est preconisée et non obligatoire !Un minimun est toujours necessaire.Cest le bon sens qui prevault
    Si la VHF n'est plus obligatoire ,il n'y a plus de redevance a payer et ça c'est bien !mais ça vient de la demande faite par la fede des pecheurs plaisanciers et non de la nouvelle reglementation.Mais il faut toujours la license d'operateur
    mais avec les nouveaux poste il faudra un nouveau certificat d'operateur pour l'asn.
    Pour la globalité de la nouvelle reglementation ,perso je ne suis pas vraiment pas sur qu'elle limitera la fuite vers le pavillon Belge !!!

  • lepiaf37
    lepiaf37
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    Le 23 mai, 2005 - 23:05

    étoile de mer a écrit :

    lepiaf37 a écrit :

    D'apres le revendeur USHIP de Noirmoutier il n'y aurait pas besoin de systeme genre echelle sur un hord bord le moteurpouvant servir d'echelle !!!

    je ne suis pas sur qu'un moteur soit conforme a cette norme, cependant je ne sais pas ou en trouver le contenu (gratuitement) sur internet... alors...

    Moi non plus alors j'ai investi dans une echelle !

  • V.D.
    V.D.
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    Le 24 mai, 2005 - 07:48

    Salut Chouchou.

    Tu n'aurais pas le même pour embarcations de + de 5m? Car la fiche de securité que tu as joint est pour embarcation légère....

    Au Fait quelqu'un a t'il remarqué dans le catalogue USHIP, il y a la nouvelle réglementation, et la bouée fer a cheval + feu a retournement n'y sont même pas menssionnés.

    c'est vraiment pas clair tous ça.....

    Vincent

  • Sharky
    Sharky
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    Le 24 mai, 2005 - 07:59

    Bonjour,

    Voici les adresses pour consulter :

    - la nouvelle règlementation mise à jour de l'arrêté du 7 mars 2005 :
    http://www.mer.equipement.gouv.fr/securite/01_reglementation/03_textes_navires/fichier_pdf/divisions/volume_4/d224_(14-05-05).pdf

    - la plaquette (édition mai 2005) pour les navires de plus de 5 m :
    http://www.mer.equipement.gouv.fr/actualites2/06_editions/documents/fiches_2005/materiel_securite_new.pdf

    - la plaquette (édition mai 2005) pour les ELP et VNM :
    http://www.mer.equipement.gouv.fr/actualites2/06_editions/documents/fiches_2005/materiel_securite_new_embarcations.pdf

    Bonne journée

    JL

  • Isamar
    Isamar
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    Le 24 mai, 2005 - 13:42

    V.D. a écrit :

    Salut Chouchou.

    Tu n'aurais pas le même pour embarcations de + de 5m? Car la fiche de securité que tu as joint est pour embarcation légère....

    Au Fait quelqu'un a t'il remarqué dans le catalogue USHIP, il y a la nouvelle réglementation, et la bouée fer a cheval + feu a retournement n'y sont même pas menssionnés.

    c'est vraiment pas clair tous ça.....

    Vincent

    désolé, j'ai pris ce qui m'interreser. Bon c'est un peu egoiste de ma part, mais je n'allais pas demander la doc. pour plus de 5 metres pour le bateaux principal et la doc -5m pour l'annexe :lol: :lol:

  • merlain
    merlain
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    Le 18 juillet, 2005 - 12:45

    Bonjour à tous

    Beau travail, ta mis combien de temps pour traduire ça ?
    J’ai pris les liens en favoris et j’ai copié ton texte, merci pour tout.
    C’est une bonne chose que la carte électronique soit réglementaire, je pense m’équipé de ce type de matériel, mais peut-on la mettre à jour nous même :?:

    Bonne nav

  • Sharky
    Sharky
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    Le 19 juillet, 2005 - 08:29

    Bonjour,

    merlain a écrit :

    Beau travail, ta mis combien de temps pour traduire ça ?

    Plusieurs heures :lol:

    merlain a écrit :

    C’est une bonne chose que la carte électronique soit réglementaire, je pense m’équipé de ce type de matériel, mais peut-on la mettre à jour nous même :?:

    Je dispose à bord d'un sondeur/GPS/traceur Humminbird Matrix 67 qui lit les cartes Navionics. Ma carte est la 5G113S et couvre largement ma zone de navigation. Je l'ai depuis avril 2004 et je n'ai pas procédé pour le moment à sa mise à jour. Elle m'avait couté environ 158€. Et Navionics propose la mise à jour pour 39 €. Je tenterai sans doute la mise à jour pour la prochaine saison en 2006.
    Même si la carte électronique est devenue réglementaire, je dispose toujours à bord des cartes du SHOM de ma zone de navigation. Quand je fais du "rase-caillou" c'est sur la carte papier que je garde un oeil.

    Les cartes élctroniques des éditeurs privés même si elles sont élaborées à partir de données d'un service hydrographique n'en ont pour autant pas le label.

    site Navionics : http://www.navionics.com/FrenchHome.asp
    - page mise à jour :
    http://www.navionics.com/ViewPage.asp?PageID=49&LanguageID=4

    A+
    JL :lol:

  • merlain
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    Le 19 juillet, 2005 - 11:20

    Bonjour à tous

    Alors, la carte papier de la zone habituelle et indispensable, mais est ce que le GPS/Traceur me permettrai d’augmenter ma zone de navigation ?
    Bien sûr, la panne est toujours un risque, comme tout ce qui se trouve à bord !

    Bon cap

  • Sharky
    Sharky
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    Le 19 juillet, 2005 - 11:57

    Re-Bjr,

    La carte électronique te permet effectivement d'avoir une couverture cartographique beaucoup plus vaste et tient sur une carte mémoire là où il faudrait des dizaines de cartes papier. Ma carte Navionics 5G113S (environ 5 Mo) tient largement sur une carte MMC de 32 Mo.

    Chez Navionics , entre les cartes S ou XL, seule la couverture change, le niveau de détail est le même.

    Pour ce qui est d'augmenter ta zone de navigation, il te faudra plutôt tenir compte du permis (côtier, hauturier), de l'armement de sécurité présent à bord (+ ou - 6 miles d'un abri) et également de la catégorie de conception de ton bateau.

    Perso, j'ai la 5G113S, et j'utilise les cartes du SHOM 7034, 7033, 7141, 7142, 7143.

    Bon vent
    JL

  • merlain
    merlain
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    Le 19 juillet, 2005 - 12:51

    Re-bonjour

    Je te remercie pour tes réponses.
    Reste aussi à bien maitriser la lecture des cartes et le fonctionnement de l’appareil utiliser !

    Bonne Nav

  • merlain
    merlain
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    Le 22 juillet, 2005 - 17:11

    Bonjour à tous

    Toutefois, après lecture de ce que j’ai téléchargé sur le forum sur « La carte marine et les prescriptions d’emport : Les faits » et « L’ANFR et le CRR »
    J’ai un doute sur ECS et ECDIS officiel, car finalement les cartes privées ne sont pas reconnu par l’OMI et la SOLAS, alors cela devient très compliqué d’avoir une interface ECDIS et une carte à jour reconnu en ECDIS et pas en ECS (reconnu juste pour l’aide à la navigation). Seul ECDIS et reconnu comme remplacement de carte papier d’emport. Si j’ai bien lu, il faut un système auxiliaire en cas de panne (en gros un deuxième ECDIS) Alors, je crois que la carte papier à encore de belle année devant elle :lol:
    Si vous avez trouvé un GPS / Traceur avec carte règlementaire et avec une mise à simple et efficace, faites le savoir ...

    Pour la VHF sa va être plus facile avec une VHF ASN classe D pour moins un voilier de moins 39,37 pieds (12m). Si j’ai bien lu, je me passe du CRR 8O
    «1.3 Textes règlementaires applicables »
    1.3.1 Cette réglementation ne s’applique pas aux navires de plaisance !

    Hé bien, on commence bien les vacances :!: :!: :!:

Auteur

Sharky
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