immatriculation bateau
immatriculation bateau
bonjour à tous , je vous expose mon probleme . Je veux acheter un petit bateau d'occas et je me suis arreté sur un neptune 390 des années 70 . J'ai trouvé le modèle que je veux , j appele on tombe d'accord sur le prix mais car il y a toujours un mais c'est que la proprio il y a une vingtaine d'année l a acheter a un club nautique . Et ce bateau a toujours navigué sur le lac de sainte croix sur lequel le thermique est interdit . Donc qui dit pas de thermique supérieur à 6cv pas d'immatriculation donc pas de carte bleu de circulation . Donc moi je veux lui mettre 20 cv dessus donc immat obligatoire donc papier pour les aff mar . Que doit faire la proprio pour que le bateau soit en regle lors de la vente (doit elle aller voir les aff mar ?) . Ou que doit elle me fournir pour que je puisse immatriculer ce bateau . Merci bien par avance pour vos éclaircissements .
bonjour
bonjour
je pense que le propritaire devrait se rapprocher des affaires maritimes
pour une future immatriculation la carte de circulation est obligatoire
il y a ancun marquage ancien de numéro sur la coque?
demandez qu'il prennent le numéro d immatriculation et celui de la coque
salutations
je pense que le propritaire devrait se rapprocher des affaires maritimes
pour une future immatriculation la carte de circulation est obligatoire
il y a ancun marquage ancien de numéro sur la coque?
demandez qu'il prennent le numéro d immatriculation et celui de la coque
salutations
non le bateau n a jamais été
non le bateau n a jamais été immatriculé .
la plaque d'origine du bateau
la plaque d'origine du bateau est-elle visible ?
avec notamment les infos
Numéro de série
date de fabrication
numéro de coque
long / larg / et jauge
poids coque
nbre de place
puissance maxi
sa conformité à la réglementation de l' époque
coordonnées du fabricant ( cela dit NEPTUNE / SMAP
a fermé ses portes depuis belle lurette ... ).
Sans ces éléments, ....
ça risque d' etre dur de faire des démarches
administratives
avec notamment les infos
Numéro de série
date de fabrication
numéro de coque
long / larg / et jauge
poids coque
nbre de place
puissance maxi
sa conformité à la réglementation de l' époque
coordonnées du fabricant ( cela dit NEPTUNE / SMAP
a fermé ses portes depuis belle lurette ... ).
Sans ces éléments, ....
ça risque d' etre dur de faire des démarches
administratives
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
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