immatriculation bateau

Passionné de mécanique, le motonautisme c'est notre façon de naviguer...
faucoca
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immatriculation bateau

Message par faucoca »

bonjour à tous , je vous expose mon probleme . Je veux acheter un petit bateau d'occas et je me suis arreté sur un neptune 390 des années 70 . J'ai trouvé le modèle que je veux , j appele on tombe d'accord sur le prix mais car il y a toujours un mais c'est que la proprio il y a une vingtaine d'année l a acheter a un club nautique . Et ce bateau a toujours navigué sur le lac de sainte croix sur lequel le thermique est interdit . Donc qui dit pas de thermique supérieur à 6cv pas d'immatriculation donc pas de carte bleu de circulation . Donc moi je veux lui mettre 20 cv dessus donc immat obligatoire donc papier pour les aff mar . Que doit  faire  la proprio pour que le bateau soit en regle lors de la vente (doit elle aller voir les aff mar ?) . Ou que doit elle me fournir pour que je puisse immatriculer ce bateau . Merci bien par avance pour vos éclaircissements .
mjacques
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Inscription : jeu. août 21, 2008 5:18 pm

bonjour

Message par mjacques »

bonjour
je pense que le propritaire devrait se rapprocher des affaires maritimes
pour une future immatriculation  la carte de circulation est obligatoire
il y a ancun marquage ancien  de numéro sur la coque?
demandez qu'il prennent le numéro d immatriculation et celui de la coque
salutations
 
faucoca
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Inscription : mer. oct. 23, 2013 5:02 pm

non le bateau n a jamais été

Message par faucoca »

non le bateau n a jamais été immatriculé .
 
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ski wake
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Inscription : sam. déc. 13, 2008 8:59 pm

la plaque d'origine du bateau

Message par ski wake »

la plaque d'origine du bateau est-elle visible ?
avec notamment les infos 
Numéro de série 
date de fabrication 
numéro de coque
long / larg / et jauge 
poids coque 
nbre de place 
puissance maxi
sa conformité à la réglementation de l' époque  
coordonnées du fabricant ( cela dit NEPTUNE / SMAP
a fermé ses portes depuis belle lurette  ... ).

Sans ces éléments, ....
ça risque d' etre dur de faire des démarches
administratives 
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
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