bonjour à tous
je viens d' acheter un bateau a retaper dont la plaque constructeur est illisible, donc ma question est, comment ca ce passe en cas de controle avec la gendarmerie maritime, comment peuvent ils savoir si le bateau n' est pas surmotorisé par exemple ou comment peuvent ils savoir si le bateau ne transporte pas trop de passagers
merci
plaque constructeur
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Tu ne seras sans doute pas verbaliser pour surmotorisation en cas de contrôle. Mais ton assureur pourra ne pas te couvrir en cas de probléme.
Si tu veux rester dans les préconistations constructeur, va sur leur site s'ils en ont un, sinon contacte-les.
C'est quoi comme bateau?
Si tu veux rester dans les préconistations constructeur, va sur leur site s'ils en ont un, sinon contacte-les.
C'est quoi comme bateau?
plaque constructeur
c' est un invader 210 cc
et pour le nombre de personne ca ce passe comment, c' est peu etre plus delicat
est ce que la gendarmerie ou les affaire maritime possede une sorte de registre regroupent les carateristiques principales de tous les bateaux en circulation
et pour le nombre de personne ca ce passe comment, c' est peu etre plus delicat
est ce que la gendarmerie ou les affaire maritime possede une sorte de registre regroupent les carateristiques principales de tous les bateaux en circulation
plaque constructeur
Rien sur leur site.
Il va falloir que tu poses tes questions directement au constructeur http://www.invaderboats.co.uk/ Ils ont toutes les données techniques et probablement les manuels utilisateurs.
Il va falloir que tu poses tes questions directement au constructeur http://www.invaderboats.co.uk/ Ils ont toutes les données techniques et probablement les manuels utilisateurs.
plaque constructeur
Bpnsoir, et dans le cas ou le constructeur n'existe plus comment cela se passe car moi je n'ai meme plus la plaque ?
merci
merci
plaque constructeur
Bonsoir,
J'ai moi aussi un soucis dans le meme ordre d'idée....
Mon bateau est un IB qui a ete modifié en HB par le precedent
proprio, j'ai signalé ce changement lors de l'achat du bateau aux aff mar
en y joingnant la facture du moteur HB que m'avait remis le vendeur.
Le nouveau carnet de francisation est bien modifié MAIS HELAS, l'employé des douanes a recopié betement l'ancien acte de francisation, et s'appercevant de son erreur, à mis un coup de blanc et repassé au stylo dessus !!!
Je me doute qu'en cas de controle je serais embeté laissant supposer aux controleurs que c'est moi qui ai surchargé le document officiel ...
Fait aggravant la plaque moteur n'est plus sur le HB.
Je conserve donc en permanence la facture de ce moteur dans mes affaires à bord (il y a le n° moteur sur la facture)... :? :?
Pensez vous que je puisse faire refaire et poser la plaque avec le n° sur le fut du HB ???
Merci de vos reponses.
J'ai moi aussi un soucis dans le meme ordre d'idée....
Mon bateau est un IB qui a ete modifié en HB par le precedent
proprio, j'ai signalé ce changement lors de l'achat du bateau aux aff mar
en y joingnant la facture du moteur HB que m'avait remis le vendeur.
Le nouveau carnet de francisation est bien modifié MAIS HELAS, l'employé des douanes a recopié betement l'ancien acte de francisation, et s'appercevant de son erreur, à mis un coup de blanc et repassé au stylo dessus !!!
Je me doute qu'en cas de controle je serais embeté laissant supposer aux controleurs que c'est moi qui ai surchargé le document officiel ...
Fait aggravant la plaque moteur n'est plus sur le HB.
Je conserve donc en permanence la facture de ce moteur dans mes affaires à bord (il y a le n° moteur sur la facture)... :? :?
Pensez vous que je puisse faire refaire et poser la plaque avec le n° sur le fut du HB ???
Merci de vos reponses.
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Il doit y avoir une nomenclature existante. Soit aux affaires maritimes, soit aux douanes, probablement.
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franck2B a écrit :
Rien sur leur site.
Il va falloir que tu poses tes questions directement au constructeur http://www.invaderboats.co.uk/ Ils ont toutes les données techniques et probablement les manuels utilisateurs.
merci pour l info franck2B je vais essayer de les contacter