Paiement taxe de francisation

[bluewater9118]

Bojour à tous,
Pour l'année 2008, je suis à peu près sur de ne pas naviguer en mer (projet vacances différents). Par contre je vais aller tourner les week-ends sur la Seine du coté de Corbeil.
Je vais donc dès début Janvier payé ma taxe fluviale.
Mais suis-je obliger de m'acquitter de la taxe de francisation pour l'année 2008 si je ne mets pas les pieds en mer.
L'an dernier je n'ai pas reçu de justificatif de paiement et je n'ai pas été controllé durant la sison.
Cordialement
Michel

[jeje_al]

Salut,
Pour l'obligation de payer, je ne sais pas trop....
mais sur le fait de ne pas recevoir de justificatif, je les avais appelé debut 2007, et les afmar m'avaient répondu qu'ils n'en envoyaient plus, et qu'en cas de controle, ils pouvaient vérifier à distance si on avait payé.
bonne fin d'année!
jerome
ps: tu as vu le bluewater à vendre.... ils le bradent!

[bluewater9118]

En effet c'est la grande braderie, il vient de perdre 22.5% en une seule fois (15 500 € au lieu de 20 000€).
Je crois qu'il a une très bonne affaire à négocier lors de la discussion surtout si on peut payer cash.
Reste à voir le problème du moteur qui n'a pas du tourner depuis deux ans.....
Ayant le même bateau, pour tous ceux qui serait interessé, n'hésitez pas à poser les questions qui vous viennent à l'esprit, j'essaieraid'y répondre.
A+
Michel

[jeje_al]

c'est clair...
Pour le moteur, ils le garantissent 3 mois....

[bluewater9118]

En garantissant le moteur 3 mois au 26 de décembre ils ne prennent pas beaucoup de risque.
Qui va aller naviguer en janvier février et mars. Il pourrait au moins le garantir 6 mois ce serait plus honnète.
Au fait pour toi as-tu trouvé un bateau à ton goût depuis que tu cherchais?
A+
Michel

[jeje_al]

bluewater9118 a écrit :
En garantissant le moteur 3 mois au 26 de décembre ils ne prennent pas beaucoup de risque.
Qui va aller naviguer en janvier février et mars. Il pourrait au moins le garantir 6 mois ce serait plus honnète.
Au fait pour toi as-tu trouvé un bateau à ton goût depuis que tu cherchais?
A+
Michel

C'est sur, mais peut etre moyen de negocier les 3 mois à partir de la mise en route.
pour mon futur, je ne cherche activement que depuis le debut du mois, depuis que j'ai le paiement du voilier... on peut etre plus agressif avec du cash :)
Mais un cabin cruiser diesel me plait bien, je vais aller le voir!
bon aller, j'arrete de pourrir ton post :lol:
jerome

[Cruise]

bluewater9118 a écrit :
Bojour à tous,
... suis-je obligé de m'acquitter de la taxe de francisation pour l'année 2008 si je ne mets pas les pieds en mer?
L'an dernier je n'ai pas reçu de justificatif de paiement et je n'ai pas été contrôlé durant la saison.
Cordialement
Michel

Bonjour Michel,
La taxe de francisation est dûe même si le bateau n'est pas utilisé, seul le désarmement déclaré au quartier de navigation d'immatriculation permet de s'en affranchir.
En effet, la douane n'envoie plus de justificatif de paiement, il m'a fallu en demander un pour naviguer cette année en Croatie.

[jeje_al]

salut Cruise,
faut il réclamer ce justificatif pour naviguer dans tout pays , même européens?
Jérôme

[ao mahoru]

Si tu ne veux pas payer la taxe il faut que tu immatricules le bateau en eau intérieur avant le 31/12/2007.
Après tu ne pourras que l'immatriculer en mer lors du changement de propriétaire.

[Cruise]

jeje_al a écrit :
salut Cruise,
faut il réclamer ce justificatif pour naviguer dans tout pays , même européens?
Jérôme

Bonsoir Jérôme,
Il faut s'informer auprès des Ambassades ou offices de tourisme des pays, je savais que la Croatie impose d'être en règle avec son pays d'origine, c'est probablement le cas général mais il vaut mieux le vérifier, j'ai téléphoné à la Douane en expliquant ma destination, il se trouve qu'une autre personne allant en Croatie leur avait demandé le justificatif de paiement de la taxe, je l'ai reçu rapidement et l'ai collé dans le livret de francisation, le Captain croate l'a d'ailleurs vérifié :wink: