immatriculation de bateaux

Bisson · Message par **Bisson** » dim. août 19, 2007 5:48 pm

Salut à toutes et tous les marins.Vous acheter un bateau dans le 29(département)et vous résidez dans le 13,devez-vous changer d'immat.de bateau??Merci a+ DIDIER

dinghy · Message par **dinghy** » dim. août 19, 2007 6:10 pm

bonjour non tu changes juste de quartier maritime ( les 2 premires lettres) et le reste ne change pas!

de-kersauson · Message par **de-kersauson** » dim. août 19, 2007 6:27 pm

bonjour
effectivement juste les 2 lettres changent ( pour ma part de MA je suis passé a SM)le restes c'est a dire les n° restes etant donner que les 6 chiffres sont uniques et attribués a un seul bateau , seul les nouveaux bateaux ont 3 lettres
:lol:

jlgonzalez01 · Message par **jlgonzalez01** » dim. août 19, 2007 7:20 pm

Salut,
Tu peux garder la même immatriculation, il suffit qu'il te fassent le changement de nom de propriétaire
En plus ça t'evite de changer les lettres sur le bateau
A+

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » dim. août 19, 2007 7:43 pm

faux, tu ne changes rien. Juste demander à ton quartier actuel de noter ta nouvelle adresse sur ton carnet ou carte de nav.

jll004 · Message par **jll004** » dim. août 19, 2007 9:20 pm

En effet, tu peux garder la même immatriculation, y compris les lettres, mais tu dois faire porter sur le carnet les renseignements qui concernent le nouveau propriétaire évidemment. Par contre si tu tiens à ce que ton bateau soit rattaché à un port du 13, tu dois pouvoir faire changer les lettres mais garder le même numéro à 6 chiffres.

titi10000 · Message par **titi10000** » lun. août 20, 2007 10:33 am

Pas de changement a prevoir -- sauf demande express (et je sais que par chez moi, ils aiment pas trop -- en ts cas le delai de garde du carnet ds ce cas est plutot decourageant !! ).
==> L'immat. d'un bateau ne change pas, il suffit effectivement de penser a signaler le changement d'adresse postale.
titi10000

barbe bleu · Message par **barbe bleu** » lun. août 20, 2007 12:32 pm

salut à tous :)
mon cap camarat est imatriculé AJA et j'ais fait une demande de changement de port d'attache aupres des douanes à ajaccio, aprés envoi de tout le dossier(que tu trouves auprés des douanes) en recommandé avec AR, ils renvoient tout au douanes de ton nouveau port qui eux te font parvenir ton document final(acte de francisation pour mon cas) mais rien de mon imat n'a changé.(avant, j'ais quand même fait des photocopies de tout les document que j'ais envoyé pour pouvoir continuer à navigué pendant le délai que cela prend, au cas ou....controle ou autres)

Cruise · Message par **Cruise** » lun. août 20, 2007 2:17 pm

Bonjour à tous,
Comme dit Cédric, tout plaisancier peut immatriculer son navire dans le Quartier des Affaires maritimes qu'il souhaite, peu importe son adresse d'habitation, en cas de changement il suffit de le signaler aux Douanes du Quartier en question.