Immatriculation

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » ven. mars 19, 2004 7:46 pm

Bonsoir,
J'ai un trou de mémoire.
Pour pouvoir faire mettre le carnet de francisation d'un bateau de plus de 3 txà son nom. Je dois me rendre aux affaires maritimes ou au douanes ou les deux et dans quel ordres.
D'avances merci
cédric

Pascalus IV · Message par **Pascalus IV** » sam. mars 20, 2004 1:44 pm

pour la carte de navigation c'est les affaires maritime, pour la francisation je ne sais pas mais j'irais naturellement vers eux...

Sharky · Message par **Sharky** » mer. mars 24, 2004 9:53 pm

La "carte de circulation" (les bateaux de moins de 3 tx s'en contentent) est délivrée par les Affaires maritimes.
"L'acte de francisation" est délivré quant à lui par les Douanes.
Bon vent.