Livre de bord

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erica
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Livre de bord

Message par erica »

:?: Bonjour,
Question: Légalement parlant, pendant combien de temps (années?) le ou les livres de bord d'un voilier - ou bateau de propriétaire plaisancier , doivent-ils être conservés avant leur destruction?
Merci de me renseigner sur eval(unescape('%64%6f%63%75%6d%65%6e%74%2e%77%72%69%74%65%28%27%3c%61%20%68%72%65%66%3d%22%6d%61%69%6c%74%6f%3a%73%6b%69%70%70%65%72%40%6d%65%72%69%63%61%2e%63%68%22%3e%73%6b%69%70%70%65%72%40%6d%65%72%69%63%61%2e%63%68%3c%2f%61%3e%27%29%3b'))
Osmose
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Message par Osmose »

C'est une excellente question.
Personne ne sait ?
stove
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Message par stove »


Osmose a écrit :
C'est une excellente question.
Personne ne sait ?

salut
pour les archives, il est conseillé une saison (en cas de réclamation)
mais pour toi perso, il est intéressant de les garder... ne fut-ce q'un ami ou un client qui recherche un renseignement ou une date de navigation des années après...
bons vents !
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