question....

[lolo le matelot]

Bonjour
voila ,j'ai un petit problème, ,je serais intéressé pour acheter un bateau a voile a l'étranger
et je désirerais savoir les différentes démarches a accomplir ...
exemple :comment savoir si le bateau n'est pas gagé ou hippothequé ;
ensuite en tant que particulier ,si j'achete le bateau que je paye la tva , la francisation
et que je décide un ou deux mois après l'achat de le revendre en faisant une plus value ,
va t-on m'imposer sur cette plus value.
Et plus généralement le faite de posséder un voilier
(de plus de douze metres) implique t-il une taxe ou un impôt annuel spécial pour les bateaux de plaisances ...
j'aime bien la voile ,mais je ne voudrais pas devenir une nouvelle pompe à fric au service de l'état...
merçi d'avance ,si vous me répondez.

[JEFFROTULE]

Salut Lolo le matelot, :lol:
Si tu achètes un voilier avec l'idée de le revendre 1 ou 2 mois après, laisse le où il est et investis plutôt en bourse si tu vises de faire une plus-value ......
Non sérieusement, ton problème est complexe et je ne sais pas que te répondre ...mais je t'ai répondu (je sais que cela fait tjrs plaisir d'avoir une réponse).
Amicalement,
JEFF :)

[francis]

est-ce un bateau de l'UE ou hors UE?
car la réponse sera différente...

[lolo le matelot]

donne moi la reponse pour les deux cas ; si cela est possible ...
je te remercie bien et bon vent.
:)

[francis]

si le bateau est dans l'UE, il doit posséder des papiers d'identités officiels du pays où il est immatriculé.
Sur ces papiers figurent l'organisme qui les a délivré et il t'indiquera la marche à suivre pour vérifier une éventuel hypothèque, si le bateau est aux normes UE et comment sortir officiellement le bateau de ce pays.
En france, il faut d'abord aller aux douanes (maritimes) pour demander un dossier d'entrée du bateau en France. En dernier lieu les affaires maritimes délivreront un acte de francisation, ça peut prendre plusieurs mois...
si pas de papiers, ou si pas de norme UE, si le bateau est hors UE:
alors il faudra faire appel à un cabinet d'expertise genre VERITAS, pour vérifier si le bateau est aux normes UE et le valoriser officiellement.
si pas de papiers ou Hors UE: l'expertise dira les points à remettre aux normes, puis valorisera le bateau et donc les douanes vous prélèveront la TVA inhérente à la valeur officielle du bateau. à partir de là pas de pb pour le franciser.
si pas de norme UE uniquement, il y aura juste à remettre le bateau aux normes.
ce qu'il faut savoir, c'est que le législation française oblige les résidents français en France dont le bateau est basé en France à avoir un acte de francisation. Au contraire de la législation Européenne qui demande uniquement des normes UE et des papiers d'un pays membres
donc si votre acheteur est français résident en france il vous demandera de toute façon un bateau francisé...
sauf s'il possède une société hors de France (andorre, îles Anglo-normandes...), là pas de pb, il fait ce qu'il veut et vous aussi.
compliqué n'est-ce pas?
allez voir les douanes, le top est de connaître un importateur de bateau.
@+

[lolo le matelot]

bonjour francis
je t'ecris ce message pour te remercier pour ces renseignements j'espere que cela va reussir ...
encore une fois un grand merçi.
salut .
lolo :) :) :)