goby a écrit :
l'attestation de débarquement est tellement impérative qu'ici à Marseille elle se vend sans le moteur
Ensuite reste à Trouver un moteur
http://www.leboncoin.fr/equipement_nautisme/869208209.htm?ca=21_s
L'annonce
Bonjour je vend mon papier de debarquement pour moteur de hors bord debarquement
Idem carte de navigation
Pour un Yamaha 40 cv 2T
Sur cette Annonce il est bien indiqué que le gars Vend
Une attestation de débarquement il ne l'a pas mise en Photo ( ce doit etre une feuille Blanche)
Et la Carte de Navigation en photo (qui est bleue et qui a la meme fonction qu'une carte grise de Voiture)
En piece jointe en bas du post
Dans le cas de changement de Moteur sur un Bateau il faut :
:- S'il s’agit d’un moteur neuf
joindre au dossier la facture d’achat
- s’il s’agit d’un moteur d’occasion
joindre au dossier un acte de vente sur lequel devront figurer la marque,
le numéro et la puissance du moteur accompagné soit
"" d’un certificat de débarquement"" s’il était précédemment embarqué sur un autre navire,
soit de la factured’origine
Voici le lien des affaires maritimes ou cela est indiqué
http://www.bateaupremieremain.com/docs/acte_de_vente.pdf
Compris ou no Compris ??
Bon reste plus qu'à trouver un bon moteur pas chere et sans papiers
