Si tu as la carte de navigation (carte bleue) avec un certificat de vente (voir modèle) + photocopie de sa carte d'identité, il ne devrait y avoir aucun problème. Pour la remorque, si elle est immatriculée ne pas oublier de faire un acte de vente pour la préfecture (voir modèle) Et pour l'achat d'un moteur d'occasion, il faut impérativement l'attestation de débarquement délivrée par les aff. maritimes. plus un certificat de vente (voir modèle) Voilà, ce n'est pas compliqué.
Encore merci pour votre aide! La remorque n'est pas immatriculée: c'est une remorque de mise à l'eau. Le moteur est vendu avec le bateau et il m'a semblé comprendre que l'attestation de débarquement ne concernait que les bateaux francisés (ce qui n'est pas le cas de celui-ci puisque coque >7m et puissance administrative du moteur <22cv). Ce n'est pas exact?
Si le bateau est vendu avec son moteur mentionné sur la carte de navigation, aucun problème. Sinon il faut impérativement le certificat de débarquement du moteur quelque soit sa puissance, sauf si évidement le moteur est neuf
Moi a st malo j'ai toujours eu de la chance, avec la carte bleue de mon bateau et juste un certificat de vente ils m'ont toujours accepté le changement de moteur d'occasion...
et j'ai vendu quelques moteurs d'occasion et meme pour pieces mes acheteurs n'ont jamais eu de problemes pour enregistrer leurs moteurs
Le reglement est identique pour toutes les Affaires Maritimes de France
Certaines A.M l'applique d'autres non
ici à Marseille pour un moteur acheté à un Particulier il faut l'attestation de débarquement du moteur ,c'est la seule preuve valable de savoir d'ou provient le moteur,
car par exemple un gars vole un moteur et te le vend sous une identité bidon et attestation de vente bidon,
Ou je vole un moteur , je dit que je l'ai acheté à un particulier ,je fait une fausse Attestation de vente rien de plus facile,
je ne vous conseil pas d'acheter un moteur d'occasion à un particulier sans attestation de débarquement , car risque de ne pas pouvoir le réimatriculer ,
J'ai donné un moteur à une personne du forum, avant je suis allé le faire débarquer du bateau aux Aff. Maritimes afin de pouvoir lui donné avec ce fameux certificat. http://www.discount-marine.com/forums/forum-moteur/donne-moteur-50-cv
Avec un peu + de tolérance ... et si chacun relativisait un peu plus, ... la vie serait plus belle, non ?
La Diversité des forumeurs, .. c' est la richesse d'un forum :) ; Voile / Moteur / Peche / Glisse nautique / vitesse / sérenité ... à CHACUN sa faç
Maintenant, on attends les photos de tes pêches miraculeuses, pas comme certain qui comme moi "je-rate-tous" Pas grave du moment que je suis sûr ou sous l'eau, je suis content Au plaisir de te relire Yves
