Rocca 5m 90cv d'occasion : francisation ou pas?

[diodeled80]

Bonjour a tous,
 
j'ai vu dans un magazine d'annonce un Rocca qui me plait bien.
longueur 5 metre et moteur 90CV
je ne comprends rien aux histoires de francisation, ni le vendeur d'ailleurs.
mes connaissances s'arretent à mon Zodiac de 4m avec une carte de circulation.
(bref rien a payer à part l'assurance et la mise a l'eau)
je reste en france (mer cotier & plans d'eau)
 en revcanche, si l'embarcation que j'envisage d'acheter est soumis a la francisation cela fait : 
90cv x 43 euro = 3870 euro de taxes par an ! à payer à la douane.
 si je dois payer 4000 euro de taxes par an, je n'achete pas le Rocca.
 qui sait si c'est applicable ou pas ?
Cordialement

[mart06]

pas de panique
toutes coques inferieur a 7m n'est pas soumisent au droit de coque et avec 90cv il n'y a pas de droit de moteur
pas de francisation a prevoir, une carte de circulation bleu a prevoir comme pour ton ancien bateau

[mart06]

ne pas oublier qu'il y a un certificat de vente a etablir en 3 exemplaires disponible sur le net (comme pour les autos)

[jacqouille]

 regarde la tu devrais trouver la réponse
http://www.discount-marine.com/club/content/taxe-de-fran%C3%A7isation-0
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84

[diodeled80]

Bonjour Mart06,
Merci pour ta réponse rapide, c'est aussi ce que je pensais jusqu'a ce que j'aille lire le site gouvernemental suivant
 
http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-immatriculation-des-navires.html
"mis à jour le 11 décembre 2009"
Le numéro d’immatriculation est porté sur le titre de navigation du navire qui est :
soit une carte de circulation(modèle simplifié) pour les navires d’une longueur de coque inférieur à 7 mètres délivrée par les Affaires maritimes ;soit un document commun douanes/Affaires maritimes valant acte de francisation et titre de navigation (carte de circulation) pour les navires d’une longueur égale ou supérieure à 7 mètres délivrée d’abord par les douanes puis renseigné par les Affaires maritimes. (Sont aussi soumis à la procédure de francisation, les navires dont la longueur de coque est inférieure à 7mètres et dont la puissance motrice est supérieure à 22 chevaux administratifs).
c'est la partie en gras qui m'inquiete... (est ce que les CV administratifs sont les memes que ceux qui sont ecris sur le capot moteur ?) je seche....
 A vous lire
 

[diodeled80]

oups entre temps une réponse à été postée.
je la mets ici pour que les gens dans le meme cas que moi ait la réponse :
A noter que les cv administratifs n'ont rien à voir avec les cv réels et ils se calculent avec la formule suivante :
cv = KxNxD²xI
K=constante = 0,0045
N=nombre de cylindres
D=alésage en cm
I=course des cylindres, en cm
A titre indicatif mon 50cv johnson fait 4,22 cv administratifs.
Il faut vraiment taper dans les grosses motorisations (par ex : V6 200cv) pour arriver aux 22 cv.
donc une carte de circulation bleue et ca roule (enfin ca flotte)
merci a vous pour vos réponses rapide !