J'ai fianlement acheté une super dorade mais au moment de signer l'acte de vente hic pas d'acte de francisation ni carte de navigation. Ce bateau navigue simplement en eau intérieure depuis qu'en 1988 ces certificats sont obligatoires en mer ils ne le sont toujours pas sur les lacs!
Problème je voudrait bien me faire quelques virées dans l'eau salé.
Sauriez vous comment faire pour obtenir un acte ou une carte de navigation . Sinon à défaut quelqu'un saurait il comment trouver une épave de super dorade dont je puisse récuperer les papiers.
merci pour toutes vos réponses
voilier sans acte de francisation
-
superdorade10
- Messages : 12
- Inscription : ven. sept. 29, 2000 11:01 pm
voilier sans acte de francisation
Salut Superdorade10,
J'imagine que tu as déjà une idée du plan d'eau de mer sur lequel tu veux tirer tes premiers bords... tu te présentes aux Affaires Maritimes du quartier maritime du plan d'eau en question, avec les documents à ta disposition, concernant l'embarcation... (le contrat de vente sera peut-être utile)... ils franciseront ton voilier, avec acte et carte de nave, à partir du moment où tu t'acquiteras de la franci et du droit annuel de nave...
La pioche de docs d'épave est plus qu'à éviter... surtout si l'épave en question a été déclarée aux Affes Mares par l'ancien propriétaire, qui a touché l'assurance de la dite épave...
Ai-je répondu convenablement à ta requête ?
Bon vent, et à bientôt de te lire...
Barry.
J'imagine que tu as déjà une idée du plan d'eau de mer sur lequel tu veux tirer tes premiers bords... tu te présentes aux Affaires Maritimes du quartier maritime du plan d'eau en question, avec les documents à ta disposition, concernant l'embarcation... (le contrat de vente sera peut-être utile)... ils franciseront ton voilier, avec acte et carte de nave, à partir du moment où tu t'acquiteras de la franci et du droit annuel de nave...
La pioche de docs d'épave est plus qu'à éviter... surtout si l'épave en question a été déclarée aux Affes Mares par l'ancien propriétaire, qui a touché l'assurance de la dite épave...
Ai-je répondu convenablement à ta requête ?
Bon vent, et à bientôt de te lire...
Barry.
voilier sans acte de francisation
Le superdorade est connu des afmar et il suffira, sans doute, d'aller montrer aux autorités compétentes l'acte de vente en règle. Pour le reste c'est l'affaire des douanes, des affaires maritimes et autres qui s'occupent d'archiver des tonnes de paperasses afin de mieux nous rançonner ensuite.
Donc, si tu as l'acte de vente, si le bateau a bien sa plaque de constructeur, ça doit aller...
C'est tout !
Donc, si tu as l'acte de vente, si le bateau a bien sa plaque de constructeur, ça doit aller...
C'est tout !
-
superdorade10
- Messages : 12
- Inscription : ven. sept. 29, 2000 11:01 pm
voilier sans acte de francisation
merci pour ces réponses et surtout les conseils, pour l'instant je vais mettre le bateau aux normes et prendre contact avec les affaires maritimes ...
voilier sans acte de francisation
Salut à tous,
Superdorade10 : qu'est-ce qui fait que ton voilier n'est pas aux normes ?
A bientôt de te lire...
Bon vent,
Barry.
Superdorade10 : qu'est-ce qui fait que ton voilier n'est pas aux normes ?
A bientôt de te lire...
Bon vent,
Barry.