Taxe sur un bateau

pib47 · Message par **pib47** » mar. févr. 10, 2009 10:50 am

J'ai le projet d'acquérir un bateau mais je n'y connais rien en terme de taxe due annuellement.
Certains me disent qu'il faut oublier les bateau de plus de 7m50 car les taxes sont devenues trés élevés.
J'ai en vu les 2 bateau suivants :
Leader 6m50 de 1992 Mercruiser essence 205cv
Skanes 7m50 de 1980 TDI 300cv
Pourriez vous s'il vous plait me dire quels seront mes taxes annuelles à payer (hors place au port bien sur)
Merci

jeje_al · Message par **jeje_al** » mar. févr. 10, 2009 11:14 am

salut
Pour le leader, il doit falloir compter environ 450 euros.
Pour le skanes, cela dépend du moteur, il faudrait être plus précis, et notamment quel est sa puisance fiscale.
Le texte de la réglementation est "Les navires francisés de 7 mètres et plus, ou d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres dotés d'une motorisation égale ou supérieure à 22 CV (puissance administrative), sont soumis à un droit annuel perçu par la douane. Ce droit est dû par le propriétaire du bateau sous le nom de "droit annuel de francisation et de navigation" (DAFN)."
a++
jéjé

djmecra · Message par **djmecra** » mar. févr. 10, 2009 11:51 am

J'avais déja donné une explication ici :
http://club.discount-marine.com/node/8740

djmecra a écrit :
Voici une simplification afin de prendre en compte que la cylindrée sans les autres paramètres
Bon reprenons la formule officielle et simplifions la :
P=K.N.d².I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres.
le volume (cylindrée) (V) s'ecrit avec :
Course (I)
rayon ou alésage (d)
nombre de cylindres (N)
PI = 3.1416
V=N*I*d²*PI/4 (en centimètres cube)
en faisant l'identification sur la formule de départ :
P=K/PI*V *4
P=0.00573 * V
en remettant le volume en littres on obtient donc
P=5.73 * V
Formule simplifiée :
P=5.73 * V
avec
Puissance administative (P) en chevaux fiscaux
Cylindrée (V) en littre

Application : j'ai un moteur de 4.3 litres (6 cylindre en V 190CV mercruiser)
P=5.73*4.3 = 24.63 Chevaux fiscaux !
Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7M
d'apres ce document :
http://www.douane.gouv.fr/data/file/4367.pdf
Je dois payer :
(24.5 -5) * 36 = 702 €
Mais mon bateau à plus de 25 ans (même si mon moteur est neuf)
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#7
abbatement de 80%
702*0.2= 140.4 par ans
Voila en esperant avoir bien simplifié le problème !
Peut-être mettre ce post en post-it car cette question est plus que récurente !

david150A · Message par **david150A** » dim. févr. 22, 2009 8:36 am

bonjour moi meme possedant un leader 650 je paye une taxe mais pas pour le bateaux mais pour le moteur .moi j'ai un moteur volvo aq211 5l v8 donc taxe. mais si le votre a un v6 alor pas de taxe .taxe sur les bateaux a partir de 7m.

ao mahoru · Message par **ao mahoru** » dim. févr. 22, 2009 9:12 am

Si si taxe sur le V6 car supérieur à 22 chevaux fiscaux. Certains on réussi a tricher et avoir des V6 4,3 en dessous des 22 cv.

bluewater9118 · dim. févr. 22, 2009 11:09 am

Difficile de passer au travers...
avec un mercruiser 4.3 litres 6 cylidres
- à carburateur de type L (evaluation SAV1) - puissance de 190 CV sur l'arbre d'hélice) les douanes lors de l'inscription l'avait mis en 210 CV réels ce qui entraibne 23.63 CV fiscaux pour une taxe en 2007 de 648 € uniquement sur le moteur.
Le bateau faisant 3.98 tonneaux mais moins de 7 m est exonéré de taxe
- pour info le 4.3 LH est donné 205 CV et le 4.3l EFI est donné 210 CV
Ce sont bien sur des normes evaluée conformément aux methodes d'évaluation de la National Marine Manufacturers' Association aux US
Michel