annexe motorisée, sans permis, que peut-on faire avec en mer

[ao mahoru]

Tout le monde à quelques choses à apprendre :lol:

[JUSTIN]

Ne nous fachons pas. :tibisou:
AVIS AU WEBMASTER
Merci de fermer ce post.

[jll004]

+ 1 papy 69. Ceci dit, je pense que le flot va se réguler naturellement... :wink:

[ao mahoru]

Pas besoin de fermer ce post. Nous recentrons le débat sur le sujet initial.
8)

[chenchaone]

bonjour a tous
j'ai honte de profiter du post de souquer ferme mais je suis novice et possede depuis peu donc(vu ma novicitée :lol: )un petit bateau rigide de 3,20m(tabur 4) avec un moteur mercury de 6ch d'ou mon tres grand interet pour ce sujet.
voila je tenais d'abord a remercier tout les participants a ce post pour m'avoir appris pleins de choses en 2 pages mais j'ai tout de meme une question:
pourquoi faire immatriculé son bateau s'il n'est pas une annexe?
merci et desolé a souquer ferme pour mon intrusion :oops:

[Sharky]

chenchaone a écrit :

question:
pourquoi faire immatriculé son bateau s'il n'est pas une annexe?

Tout simplement parce que c'est la règle :
voir :
- http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7594
et également l'extrait de la division 240 pour les définitions suivantes :
3. Engins de plage : sont considérées comme engins de plage :
– à condition que la puissance maximale de l’appareil propulsif ne dépasse pas 3 kW, les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m, sauf lorsqu’il s’agit de planches à voiles ou aérotractées, ou que la propulsion d’une telle embarcation est assurée par un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine. Dans ce dernier cas, elle est considérée comme véhicule nautique à moteur.
– les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine dont la longueur est inférieure à 4 m ou la largeur est inférieure à 0,45 m. Toutefois, dans le cas d’une embarcation multicoque, la largeur additionnée des coques doit être inférieure à 0,40 m. Ne sont pas considérés comme coques, les flotteurs latéraux de longueur inférieure à 1,5 m.
– les embarcations propulsées au moyen d’avirons, dont la largeur de coque est inférieure à 1 m, et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 10.
– les embarcations mues exclusivement par l'énergie humaine qui ne satisfont pas aux dispositions de stabilité et de flottabilité de l'article 240-2.09, quelles que soient leurs dimensions.
4. Annexe : embarcation non-immatriculée utilisée à des fins de servitude à partir d’un navire porteur, et montrant les marques extérieures d’identité correspondantes.
A+
JL

[chenchaone]

Sharky a écrit :

chenchaone a écrit :

question:
pourquoi faire immatriculé son bateau s'il n'est pas une annexe?

Tout simplement parce que c'est la règle :
voir :
- http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7594
et également l'extrait de la division 240 pour les définitions suivantes :
3. Engins de plage : sont considérées comme engins de plage :
– à condition que la puissance maximale de l’appareil propulsif ne dépasse pas 3 kW, les embarcations dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m, sauf lorsqu’il s’agit de planches à voiles ou aérotractées, ou que la propulsion d’une telle embarcation est assurée par un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine. Dans ce dernier cas, elle est considérée comme véhicule nautique à moteur.
– les embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine dont la longueur est inférieure à 4 m ou la largeur est inférieure à 0,45 m. Toutefois, dans le cas d’une embarcation multicoque, la largeur additionnée des coques doit être inférieure à 0,40 m. Ne sont pas considérés comme coques, les flotteurs latéraux de longueur inférieure à 1,5 m.
– les embarcations propulsées au moyen d’avirons, dont la largeur de coque est inférieure à 1 m, et dont le rapport longueur/largeur est supérieur à 10.
– les embarcations mues exclusivement par l'énergie humaine qui ne satisfont pas aux dispositions de stabilité et de flottabilité de l'article 240-2.09, quelles que soient leurs dimensions.
4. Annexe : embarcation non-immatriculée utilisée à des fins de servitude à partir d’un navire porteur, et montrant les marques extérieures d’identité correspondantes.
A+
JL

merci :wink:
d'apres ce que je comprend,cela n'est pas obligatoire sur le territoire français a condition que le bateau fasse moins de 7 metres:
"Sont obligatoirement francisés les navires de plaisance dont la longueur est égale ou supérieure à 7 mètres, ainsi que
ceux d’une longueur inférieure désirant se rendre dans les eaux territoriales étrangères."
par contre je desire faire du bateau a l'etranger donc je doit obligatoirement le faire immatriculé......le probleme qui se pose alors pour moi est que je ne possede ni facture d'achat ni attestation de quoi que ce soit.... :-(

[djmecra]

la francisation n'est pas obligatoire (payante))
Mais l'imatriculation l'est (gratuite)

[chenchaone]

honte a moi de ne pas avoir fait la difference entre francisé et immatriculé :oops: :oops:
merci beaucoup pour ces precieuses precisions! :wink:

[souquer ferme]

Merci à vous tous,
Je vois que le sujet entraîne les passions !
Mes félicitations pour les quelques éléments que vous m'avez donné, j'ai comparé avec le journal officiel le plus récent sur le sujet.
Les choses à mettre en place, les achats et les démarches administratives à faire, mais aussi les conséquences que peuvent avoir une petite balade en mer peuvent être un peu décourageantes.
Pour un néophyte comme moi, je voyais ça comme la simplicité d'une magnifique balade en vélo.
En tout cas, si vous voyez d'autres renseignements à me communiquer, je suis preneur!!